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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizenay.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
--1 A\----e - la v -ie nature
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY
Arrêté temporaire n°2023-154ACT
Portant réglementation de la circulation
ROUTE DU POIRE (D6)
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités tenitoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
Vu l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription
Considérant que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 11/09/2023 au 22/09/2023 ROUTE DU POIRE (D6)
ARRÊTE
Article 1
À compter du 11/09/2023 et jusqu'au 22/09/2023, la circulation est alternée par feux du 46 au 64 ROUTE DU POIRE (D6).
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, l'entreprise DEBELEC
Article 3
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY), Le Directeur Général des Services, La Responsable du Service Voirie et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 10/07/2023
Franck ROY
Le Maire
DIFFUSION:
• l'entreprise DEBELEC CARCASSONNE
• COMMUNE D AIZENAY
• Le Responsable de la Police Municipale
d'Aizenay
Conformément aux dispositions dit Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Confbrmément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est infirmé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exerce; pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.