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Déliberation - SG 2025 01 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (Déliberation - SG 2025 01 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Département D'EURE
ET
LOIR
ARRONDISSEMENT
DREUX
CANTON
DREUX
1
MAIRIE
VERNOUILLET
OBJET
:
Remplacement
et
renouvellement
des
membres
des
commissions
municipales Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
10
janvier
2025
SG-2025/01
- 04
Acte
certifié
exécutoire
après
transmission
aux
services
préfectoraux
Publication
électronique
et
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Von diaokton
du Va
ÿ
nr
Accusé
de
réception
en
préfecture
028-212804041-20250122-2025-01-04D-DE Date
de
télétransmission
: 28/01/2025
REPUBLIQUE
FRANSAISE
préfecture : 28/01/2025
EXTRAIT
DUREGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
le
VINGT-DEUX
du
mois
de
JANVIER
à
VINGT
HEURES
QUINZE,
se
sont
réunis
dans
la salle
du
Conseil,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Vernouillet,
sous
la
présidence
de
M.
Damien
STEPHO,
Maire,
dûment
convoqués
le
10
janvier.
La
séance
a
été
retransmise
par
voie
électronique.
Présents
:
M.
STEPHO,
Mme
VIGNY,
M.
MALANDAIN,
Mmes
LUCAS,
BENABI,
MANSON,
M.
RICHARD,
Mme
BOUGRARA,
M.
MORIN,
Mmes
EMOND,
MONTIGNY,
MM.
TRAPATEAU,
GLIZE,
LOUDIERE,
Mmes
POMMIER,
SENECHAUX,
M.
AHSAINE,
M.
CHBABI,
Mmes
QUERITE,
REPARAT,
M.
SIADOUA,
Mme
FAVRE.
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Procurations
: Mme
MERABTI
à
M.
MORIN,
Absent
excusé
: M.
KOUEZI.
Absents
(es)
non
excusés
(es):
MM.
CAN,
CHAKOUR,
Mme
ONAL,
M.
HOFFMANN,
Mme
BOUADLA-ABDI,
MM.
MEBARKI,
LAMRINI,
Mme
PFEIFFER'OVA,
M.
DAOUD.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
votants
: 23
Mme
Michèle
MANSON
a été
élue
secrétaire.
Début
de
séance
: 20
h
15
- Fin
de
séance
: 21h30
Vu
la
délibération
référencée
SG_2020_07_05
en
date
du
3
juillet
2020
portant sur
l'installation
du
conseil
municipal,
Vu
la
délibération
référencée
SG_2020_07_05,
portant
sur
la
création
des
cinq
commissions
municipales
et
la
désignation
de
leurs
membres,
Vu
la
délibération
référencée
SG_2022_05_01
portant
sur
la
modification
de
la
composition
des
dites
commissions
du
fait
de
la
démission
d'un
adjoint,
son
remplacement
et
l'installation
de
M.
Maurice
SIADOUA
en
tant
que
conseiller
municipal.
Vu
la
délibération
référencée
SG_2022_06
O1
portant
sur
le
remplacement
de
Mme
Emilie
LAVAULT
démissionnaire
de
sa
fonction
de
conseillère
municipale
en
date
du
13
juin
2022
et
de
l'installation
en
date
du
29
juin
2022,
de
Mme
PFEIFFER'OVA
Martine
sur
le
poste
devenu
vacant, Vu
la
démission
de
Monsieur
Abdessamad
YOUNSSI
de
sa
onietion
de
conseiller
municipal
en
date
du
21
septembre
2023,
Vu
l'acceptation
de
siéger
en
date
du
11
octobre
2023
de
Monsieur
Abdellah
DAOUD),
suivant
sur
la
liste
« Je
changement
c'est
vous
»,
Vu
la
délibération
du
23_11_02
portant
sur
l'installation
de
Monsieur
Abdellah
DAOUD,
au
titre
de
conseiller
municipal,
Vu
la
démission
de
Mme
Nadia
HENRI
de
sa
fonction
de
conseillère
municipale
en
date
du
12
novembre
2024,
Vu
l'acceptation
de
siéger
de
Mme
Marie-Emilie
FAVRE
en
date
du
21
novembre
2024,
Vu
la
délibération
du
27_11_2024
portant
sur
l'installation
de
Madame
Marie-Emilie
FAVRE
au
titre
de
conseillère
municipale,
29/01/2025 Accusé de réception en préfecture 028-212804041-20250122-2025-01-04D-DE Date de télétransmission: 28/01/2025 Date de réception
ET
Rens
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
au
remplacement
de
Madaine
Nadia
sein
des
commissions
municipales
et
que
cette
désignation
devra
nes
a
représentation
à
la
proportionnelle,
il
est
proposé
la
candidature
de
Madame
Marie-
Emilie
FAVRE
pour
siéger
poste
pour
poste
dans
les
commissions
municipales
concernées
en
lieu
est
place
de
Mme
Nadia
HENRI,
Pour
mémoire,
les
commissions
municipales
sont
composées
des
membres
suivants
:
+
Administration
générale
—
Finances
—
Ressources
humaines
Vice-Présidente
:
- Michèle
MANSON
Michèle
MANSON,
Sylvain
MALANDAIN,
Catherine
LUCAS,
Karine
BENABI,
Nicole
MONTIGNY,
Joël
TRAPATEAU,
Ludovic
LOUDIERE,
Mélinda
BOUGRARA,
Estelle
POMMIER,
Mélanie
SENECHAUX,
Khalid
CHAKOUR,
Kübra
ONAL,
Najia
BOUADLA-ABDI,
Youssef
LAMRINI,
Abdellah
DAOUD,
Martine
PFEIFFER'OVA Vice-Présidente
:
- Sabrina
VIGNY
Sabrina
VIGNY,
Catherine
LICE,
Karine
BENABI,
Michèle
MANSON,
Jean-
Pierre
RICHARD,
Joël
GLIZE,
PAVRE,
Engin
CAN,
Ali
AHSAINE,
Faïçal
CHBABI,
Majid
MEBARKI
Youssef LAMRINI,
Abdellah
DAOUD,
Martine
PFEIFFER'OVA,
Maurice
SIADOUA
+
Education
et
Famille Vice-Présidente
: _
- Karine
BENABI
Karine
BENABI,
Sylvain
MALANDAIN,
Josiane
EMOND,
ME
Mélinda
BOUGRARA,
Estelle
POMMIER,
Sonia
MERABTI,
Ali
AHSAINE, Khalid
CHAKOUR,
Kübra
ONAL,
Faïçal
CHBABI,
Gisèle
QUERITE,
Najia
BOUADLA-
ABDI,
Abdellah
DAOUD,
Martine
PFEIFFER'OVA
+
Solidarité
et
Logement Vice-Présidente
:
- Catherine
LUCAS
Catherine
LUCAS,
Sabrina
VIGNY,
Jean-Pierre
RICHARD,
Nicole
MONTIGNY,
Joël TRAPATEAU, MEMSIEMMIEMRAVRE,
Franck MORIN, Sonia MERABTI, Engin
CAN,
Ali
AHSAINE,
Khalid
CHAKOUR,
Gisèle
QUERITE,
Majid
MEBARKI,
Youssef
LAMRINI,
Martine
PFEIFFER'OVA,
Maurice
SIADOUA
+
Amélioration
du
cadre
de
vie
et
Ecologie
Vice-Président
:
- Sylvain
MALANDAIN
Vice-Président
:
- Franck
MORIN
Sylvain
MALANDAIN,
Josiane
EMOND,
Michèle
MANSON,
Jean-Pierre
RICHARD,
Nicole
MONTIGNY,
Joël
TRAPATEAU,
Joël
GLIZE,
Ludovic
LOUDIERE,
Franck
MORIN,
Mélanie
SENECHAUX,
Engin
CAN,
Françoise
REPARAT,
Daniel
HOFFMANN,
Youssef
LAMRINI,
Martine
PFEIFFER'OVA,
Maurice
SIADOUA Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Accusé
de réception
en préfecture
028-212804041-20250122-2025-01-04D-DE Date
nero
ge
F
_
Le
réception préfegture :
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
lélibérer
Sur
fe
renouvellement
deg
membres
des
commissions
selon
la
proposition
de
M.
le
Maire.
Le
Conseil
municipal,
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A l'unanimité, ACCEPTE
le
remplacement
de
Mme
Nadia
HENRI
par
Madame
Marie-Emilie
FAVRE
au
sein
des
commissions
suivantes
:
-
Cohésion
et
Animation
du
Territoire,
Services
de
Proximité
et
Démocratie
Locale
-
Education
et
Famille
-
Solidarité
et Logement
PREND
ACTE
de
cette
nouvelle
composition
des
commissions
à
compter
du
22
janvier
2025.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Michèle
MANSON
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
d'Orléans
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
la
date
de
publication
conformément
aux articles
R.421-1
etR.421-5
du
code
de
justice
administrative. Accusé de réceplion en préfecture 028-212804041-20250122-2025-01-04D-DE Date de télétransmission :
28/01/2025
Date
de
réception
préfecture
: 28/01/2025