Compte-Rendu - 26 septembre 2016 CR CM

Documents similaires

Compte-Rendu - 26 septembre 2011 CR CM

Compte-Rendu - 23 septembre 2010 CR CM

Compte-Rendu - 26 mai 2014 CR CM

unknown - 20 septembre 2016

Compte-Rendu - 26 juin 2017 CR CM

Compte-Rendu - 26 mars 2012 CR CM

Procès Verbal - PV SOMMAIRE 24 SEPTEMBRE 2018

Procès Verbal - PV du CM 26 septembre 2022

Déliberation - CM du 26 06 2025 Delib. n°40 2025 Approbation du P

Compte-Rendu - 21 octobre 2017 CR CM

Compte-Rendu - 26 septembre 2016 CR CM Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Fleury-Mérogis. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 septembre 2016 CR CM)Thèmes du document : Famille, Loisirs, Éducation, COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 SEPTEMBRE 2016

L’an deux mil seize, le vingt six septembre, à vingt heures trente le conseil municipal légalement convoqué, s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis, en séance ordinaire, sous la présidence de David DERROUET, Maire

Date de convocation :

20/09/2016

Date d’affichage :

20/09/2016

En exercice : 29

Présents : 21

Votants : 26

Présents : David DERROUET, Aline CABEZA, Nathalie BATARD, Nadia LE GUERN, Didier RAJOBSON, Alexandra LE FOLL, Karine RANVIER, Martine CHABOT, Stéphane BERNARD, Catherine DEGOUL, Ahmed NACEH, Nathalie CLAVIER, Faouzi CHERCHALI, Nicolas PIFFAULT, Didier FILLAT, Caroline SEVERIN, Ruddy SITCHARN, Abdel YASSINE, Jean-Marc FRESIL, Germain BATTAIS

Excusés : Claude BOUTIN pouvoir à Nathalie BATARD, Joseph JASMIN, Célia LEGENTY, Boualem BENAOUA, Gisèle BIKANDOU pouvoir à Catherine DEGOUL, Bruno HYSON pouvoir à Ruddy SITCHARN, Clotilde CLAVIER pouvoir à Abdel YASSINE, Plamena MAIN pouvoir à Jean-Marc FRESIL

Absent : Annie SALTZMANN, Germain BATTAIS

Secrétaire de séance : Stéphane BERNARD

Approbation compte rendu du 13 juin 2016

Pour : 19 voix

Abstentions : 7 voix (Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER pouvoir à Abdel YASSINE, Bruno HYSON pouvoir à Ruddy SITCHARN, Ruddy SITCHARN, Jean-Marc FRESIL, Germain BATTAIS, Plamena MAIN pouvoir à Jean-Marc FRESIL) Approbation compte rendu du 20 juin 2016

Pour 19 voix

Abstentions : 7 voix (Abdel YASSINE, Clotilde CLAVIER pouvoir à Abdel YASSINE, Bruno HYSON pouvoir à Ruddy SITCHARN, Ruddy SITCHARN, Jean-Marc FRESIL, Germain BATTAIS, Plamena MAIN pouvoir à Jean-Marc FRESIL)

Décisions

57/16 Contrat de maintenance curative et préventive des équipements de restauration de la ville de Fleury-Mérogis avec IDE collectivités pour un montant 8149.20 € TTC

58/16 Convention auprès de la chaîne de télévision « demain » saison 2 pour promouvoir les problématiques locales pour un montant de 5580€

59/16 Convention auprès de M. Bertrand Sampeur pour la réalisation et la prise de vue pour l’événement Quermesse de Ménetreux du 4 juin 2016 pour un montant de 325€

60/16 Convention entre le théâtre de l’Agora, Cœur d’Essonne Agglomération et la mairie de Fleury-Mérogis pour l’organisation du spectacle « La Quermesse de Ménétreux »

61/16 Convention avec l’association Calou Canto pour le concert du groupe Abdul and The Gang le vendredi 17 juin sur le site de la fête de la ville pour un montant de 1000 €

62/16 Formation civile net finances pour un montant de 1350 € TTC

63/16 Accompagnement à la VAE par le CIP-FICP pour l’obtention d’un CAP CUISINE pour un agent de la restauration municipale pour un montant de 1.000 €

64/16 Convention entre la ville et l’association Evry Femmes d’espoirs pour le festival Jazz au Marcille le 2 juillet 2016 pour un montant de 450 €

65/16 Convention avec l’association Diyafrica dans le cadre de Jazz au Marcille le 2 juillet pour un montant de 1600 € 66/16 Hébergement et activités pour le mini séjour à la base de loisirs d’Etampes organisé par le centre de loisirs pour un montant de 807.00 € TTC

67/16 Hébergement et activités pour le mini séjour à la base de loisirs de Jablines organisé par le centre de loisirs pour un montant de 692.00 € TTC

68/16 Marché a procédure adaptée de mobilier et d’équipement pour la ville de Fleury-Mérogis lot 1, mobilier et équipement scolaire maternels et lot 2 : mobilier et équipements scolaires élémentaires avec la société DELAGRAVE pour un montant total de 37 053.78€ TTC

69/16 Marché a procédure adaptée de mobiliers et d’équipement pour la ville de Fleury-Mérogis, lot 3 : éveil et motricités avec le groupement SEJER et INTERFORUM pour un montant total de 4776.42€TTC 70/16 Signature d’un contrat entre la mairie et calèche évasion le 24 juin 2016 pour un montant de 1700€ pour les retraités 71/16 Contrat de prestation avec la société Prestatech pour le 14 juillet 2016 (feu d’artifice) pour un montant de 12000€ TTC 72/16 Téléformation sur le logiciel GESCIME. NET (gestion du cimetière) pour un montant de 300 TTC

Ville de- 2 -

73/16 Contrat de cession avec l’association PAZONOTE pour une intervention artistique lors du Jazz au Marcille du 02 juillet 2016 pour un montant de 400 € TTC

74/16 Convention de prestation artistique avec : l’association COMPAGNIE DU SPECTACLE DE POCHE pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2016 pour un montant de 2416,00 euros TTC

75/16 Convention de prestation artistique avec : l’association COMPAGNIE DU SPECTACLE DE POCHE pour la période du 1er janvier au 30 juin 2017 pour un montant de 5437,00 euros TTC

76/16 Convention de partenariat financier avec l’ACPPAV pour un agent de la petite enfance pour un montant de 4465 € 77/16 Convention de partenariat financier avec l’ACPPAV pour un agent de la petite enfance pour un montant de 4465 € 78/16 Téléformation sur l’utilisation du logiciel CIRIL carrière module contrats pour un montant de 465€ 79/16 Journée formation sur logiciel DECIDEUR pour un agent du service ressources humaines pour un montant de 192.50€ 80/16 Formation du personnel du CMA sur le logiciel MOODLE : installation et principes de fonctionnement pour un montant de 1000 €

81/16 Convention avec l’association Reflet d’Outre Mer pour fournir 15 repas au forum des associations du 10 septembre pour un montant de 150 €

82/16 Contrat entre la mairie de Fleury-Mérogis et l’association SALAMANDRE dans le cadre du carnet de saison culturel pour un montant de 2458.15 € TTC

83/16 Formation « attachements, cognition et éducation » pour un agent de la petite enfance pour un montant de 60 € TTC 84/16 Convention auprès du média INFO ESSONNE pour un abonnement d’une durée d’un an pour un montant de 140.00 € TTC 85/16 Modification de l’acte de création de la régie d’avance du cabinet du Maire 86/16 Contrat de cession avec l’association Animakt le 24/09/2016 pour l’ouverture de la saison culturelle pour un montant de 2000 € TTC

87/16 Marché à procédure adaptée d’entretien des arbres et des espaces verts de la ville – Lot n°1 : Entretien des arbres avec la société S.A.M.U pour un montant de 38400 €

88/16 Marché à procédure adaptée d’entretien des arbres et des espaces verts de la ville – Lot n°2 : Entretien des espaces verts avec la société SMAP ESPACES VERT pour un montant de 69600 €

89/16 Formation sauveteur secouriste du travail en intra par la société 360° sécurité pour un montant de 1680 € 90/16 Signature d’un contrat avec la coopérative d’activités et d’emploi ESCOOP dans le cadre de la semaine bleue pour un montant de 504 €

91/16 Nomination d’un régisseur titulaire pour la régie d’avance du cabinet du maire

1 - Demande d'affiliation volontaire au CIG

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

ACCEPTE l’affiliation des communes de Maurepas et de Chatou à compter du 1er janvier 2017

2 - Approbation des nouveaux statuts du SMOYS

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

ACCEPTE l’adhésion de la commune de Brétigny-sur-Orge au SMOYS

ACCEPTE l’adhésion de la commune de Longpont-sur-Orge au SMOYS

ACCEPTE le transfert du siège du SMOYS à Sainte-Geneviève des Bois

SUBSTITUE

- L’EPT 12 à la CALPE Savigny-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Athis-Mons et Paray-Vieille-Poste - La CAGPS à la CAECE Evry, Courcouronnes, Bondoufle, Ris-Orangis et Lisses en application des dispositions de l’article L. 5216-16 du Code général des collectivités territoriales

3 - Subvention de fonctionnement comité des oeuvres

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

VERSE 2585 euros au COS de Fleury-Mérogis.

DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif 2016

Pour : 21 voix

(Didier RAJOBSON, Nathalie CLAVIER, Didier FILLAT, Jean-Marc FRESIL, Plamena MAIN pouvoir à Jean-Marc FRESIL ne prennent pas part au vote)

4 - Demande de subvention au conseil départemental - égalité femmes hommes Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

AUTORISE le maire de Fleury-Mérogis à solliciter pour le Pôle culture, vie locale et associative de Fleury-Mérogis une subvention de 4500 euros auprès du Conseil Départemental.

5 - Demande de subvention du pôle culture, vie locale et associative au conseil départemental Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

AUTORISE le maire de Fleury-Mérogis à solliciter auprès du Conseil départemental de l’Essonne, dans le cadre de l'appel à projets de septembre à décembre 2016 des « Contrats culturels des territoires », une subvention de 5 796 euros (cinq milles sept cent quatre-vingt-seize euros) en fonctionnement et la subvention la plus haute possible en investissement pour le pôle culture, vie locale et associative de Fleury-Mérogis.- 3 -

6 - Convention de partenariat collèges numériques et innovation pédagogique entre l'éducation nationale et la ville Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

SOLLICITE une subvention exceptionnelle et la plus haute possible pour contribuer au financement des équipements numériques

AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à cette demande

DIT que les crédits sont inscrits au budget 2016.

Séance levée à 22 h 15