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Déliberation - 20 02072024
Déliberation - 09 02072024
Déliberation - 07 02072024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 07 02072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
République Française
RRRRR
Département de l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Bar-sur-Aube
Rte
SEANCE DU 2 JUILLET 2024
Nombre de Membres
Membres
en Présents | Votants
exercice
27 19 19
+3
pouvoirs
Date de convocation
26 juin 2024
Date de publication
4 juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le deux juillet à dix-neuf
heures trente, le Conseil municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en
Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
présidence de Philippe BORDE, Maire.
Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
CHÈVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,
Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc
DEROZIERES, Simone DEVAUX, Pierre Frederic
MAITRE, Pascale PETIT, Régis RENARD, Jean-Baptiste
SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-
RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN,
Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Bruno
LORILLERE, Emmanuel PROVIN, Marie-José ROY-
DECHANET, Mickaël VAIRELLES.
Représentés: Raynald INGELAERE pouvoir à
Angélique CHEVRE, Pierre MARY pouvoir à Karine
VERVISCH, Jean-Pierre NANCEY pouvoir à Lucienne
WOJTYNA.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 07_02072024
N°07: BUDGET VILLE - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT -MODIFICATION DE PROGRAMMES
Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Il est rappelé au conseil municipal que des programmes ont été ouverts pour diverses opérations.
Après ouverture des plis de marchés concernant les passerelles et belvédères de la Coulée verte, il est apparu un besoin supplémentaire en crédits pour l'opération n° 2019-3 sur l'année 2024.
La situation actuelle pour l'année 2024 et les années prochaines est la suivante :
e N° 2019-3 : Complexe de loisirs (Op. 119) 2024 2025
3532600€| 1511 891,00 €
4 822 201,55 € -
1857 526,55 € | 1511 891,00 €
CP ouverts
CP reportés
TOTAL
+ N° 2022-1 : Coulée Verte (Op. 121)
N° Acte Objet Montant del op 2022 CP 2023 CP 2024
1102042024 | évilon (+ 4020008) | & gp opel +444 000€ . €| 6o2000€ + répartition
cp2025 | cp2028 | cpoosr | cr2028
269000€| s350000€! 7o6000€| 1824000€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité,
Par 19 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (M. Maitre, Mme Chèvre, M. Ingelaere pouvoir à Mme Chèvre)
- DECIDE de modifier les autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suivants :
+ _ N° 2019-3 : Complexe de loisirs (Op. 119)
2024 2025
CP TOTAL 1857 526,66€ | : 1511 891,00 €
Modification - 500 000,00 € + 600 000,00 €
TOTAL 1367 526,55 € 2 011 891,00 €
e N° 2022-1 : Coulée Verte (Op. 121)
CP 2024 CP 2025 CP 2026 CP 2027 CP 2028
CP prévus 602 000 € 269000€| 350 000€ 706000€ | 1824000 €
Modification | +600000€ | -100000€ | -100000€ | -100000€ | .200000€
TOTAL 1 102 000 € 160000€| 250 000€ 06000 | 1624000€ - AUTORISE le maire à liquider et mandater les dépenses correspondantes aux crédits de paiement 2024 indiqués dans les tableaux ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
. name. … DEVAUK ., secrétaire de séance