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Déliberation - 13 02072024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 13 02072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
KE re
DELIBERATION
République Frangaise CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
KKRRRX
SEANCE DU 2 JUILLET 2024
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-quatre, le deux juillet à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Sxarcice Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 19 18 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+3
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,
26 juin 2024 Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc
+ DEROZIERES, Simone DEVAUX, Pierre Frederic
Date de publication MAITRE, Pascale PETIT, Régis RENARD, Jean-Baptiste
4 juillet 2024 SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-
RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN,
Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Bruno
LORILLERE, Emmanuel PROVIN, Marie-José ROY-
DECHANET, Mickaël VAIRELLES.
Représentés: Raynald INGELAERE pouvoir à
Angélique CHEVRE, Pierre MARY pouvoir à Karine
VERVISCH, Jean-Pierre NANCEY pouvoir à Lucienne
WOJTYNA.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 13_02072024
N°13 : MODIFICATION HORAIRES GROUPE SCOLAIRE MAURICE VECHIN Rapporteur : Madame Anita DANGIN
Il est rappelé que la cantine scolaire du groupe scolaire Maurice VECHIN accueille les élèves des écoles du groupe scolaire VECHIN ainsi que de l'école Arthur BUREAU.
Le rapporteur informe le conseil municipal que suite à l'augmentation du nombre d'enfants inscrits à la cantine depuis la rentrée de septembre 2021, une adaptation du service de restauration scolaire de Maurice VECHIN a dû être effectuée avec la mise en place de deux services. Cette adaptation, a révélé que ce mode de fonctionnement était plus adapté pour les enfants et les personnels, contribuant ainsi à leur bien-être. Il a donc été proposé de le maintenir.
Cependant, quelques ajustements sont nécessaires concernant les horaires car la mise en place de deux services contraints les enfants du second service à attendre assez
longuement et l'ensemble des enfants à manger plus rapidement ce qui entraine parfois des retards dans les retours en classe.
Afin de remédier à ces problématiques tout en maintenant ce mode de fonctionnement, il avait été validé, en juin 2022, la modification des horaires du groupe scolaire Maurice
VECHIN, qui bénéficiait du 2" service, à compter de septembre 2022. il est désormais proposé que le groupe scolaire Maurice VECHIN bénéficie du 1” service à compter de septembre 2024, entrainant ainsi une modification des horaires.
Cette modification des horaires n'entrainera pas de modification des horaires de prise de cours le matin et de fin de cours le soir et le temps de pause du midi sera maintenu.
Les nouveaux horaires seraient les suivants : 8h45 à 11h45 et 13h30 à 16h30.
Vu l'article L521-3 du code de l'éducation autorisant le Maire de la Commune, après avis de l'autorité scolaire responsable, à modifier les heures d'entrées et de sorties des
établissements scolaires en raison des circonstances locales (Loi °83-663 DU 22 JUILLET 1983. ART .27), y compris pour des raisons ponctuelles,
Considérant l'avis favorable des commissions des finances et ressources humaines, jeunesse et affaires scolaires du 24 juin 2024,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
+ MODIFIE les horaires d'entrée et de sortie des élèves du groupe scolaire Maurice
VECHIN comme suit :
o Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h45 à 11h45 et 13h30 à 16h30. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Sinane.DEMAUX. secrétaire de séance