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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 61.26 Lieu de reunion communautaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 61.26 Lieu de reunion communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260507-D61-26-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 61.26 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 5 MAI 2026 - En exercice : 88 (commune de Bayons non représentée)
- Présents : 64
- Votants : 83 (19 procurations)
- Suffrages exprimés : 80 (80 pour, 0 contre et 3 abstentions)
- Secrétaire de séance : M. Kevin QUEYREL
Le cinq mai deux mille vingt-six, à quatorze heure trente, le conseil de communauté dûment convoqué le vingt-huit avril deux mille vingt-six, s’est réuni en session ordinaire dans la salle de l’Alcazar (commune de Sisteron), sous la présidence de M. Jean-Pierre TEMPLIER, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
e Pour la commune d’Authon : M. Jean-Paul BROUCHON
Pour la commune de Barret sur Méouge : M. Bruno LAGIER
Pour la commune de Bayons : non représentée
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU, représenté par son suppléant, M. Boris EMERIAU
Pour la commune de Clamensane : Mme Charlotte PLAZANET
Pour la commune d’Entrepierres : M. Jean-Marc ALPE représenté par sa suppléante, Mme Alexandra SAIMBAULT
Pour la commune d’Eourres : Mme Nathalie DE BRUYNE
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Sylvaine JOUVE
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU, représenté par M. Gilles CREMILLEUX, à qui il a donné procuration
Pour la commune de Gigors : M. Daniel TERRIER
e Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : Mme Mathilde GIROUD
e Pour la commune de La Motte du Caire : M. Patrick MEYERE, représenté par M. Jean-Yves SIGAUD), à qui il a donné procuration
Pour la commune de La Piarre : M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- Mme Nathalie BACHELARD COLOMB
- M. Maurice BRUN
- M. Joël CHAUVIN
- M. Pierre LESBROS, représenté par Mme Cécile LIOTARD), à qui il a donné procuration - M. Kevin QUEYREL
- Mme Fabienne RAUD), représentée par Mme Anne TRUPHEME, à qui elle a donné procuration - Mme Anne TRUPHEME
- Mme Laure VANOORENBERGHE
Pour la commune de Lazer : M. Serge MAOUI
Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
Pour la commune du Poët : M. Gautier AILLAUD
Pour la commune de l’Epine : Mme Martine PECH-RABASSE
Pour la commune de Melve : M. Jean-Louis DAVID
Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260507-D61-26-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026
- Mme Marilyne RICHAUD
e Pour la commune de Monêtier-Allemont : M. Henri MEVOLHON
e Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX, représentée par M. Dominique DROUILLARD à qui elle donné procuration
Pour la commune de Montjay : M. Gilles MÂNE. représenté par M. Jean SCHULER, à qui il a donné procuration
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
Pour la commune de Nibles : Mme Anne GAUTIER
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Ribeyret : M. André GUEYTE
e Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
e Pour la commune de Saint-André-de-Rosans : Mme Cécile LIOTARD
e Pour la commune de Sainte-Colombe : M. Jean-Pierre ROUX, représenté par Mme Annick REYNAUD FREY, à
qui il a donné procuration
e Pour la commune de Saint-Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Saint-Pierre-Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Laurent SCHERRER
Pour la commune de Serres :
- Mme Véronique ARLAUD
- M. Thierry ARNAUD
- M. Daniel ROUIT
e Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
e Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
e Pour la commune de Sisteron :
- M. Alain ANGELVIN
- Mme Céline BURLE, représenté par M. Robert GAY, à qui elle a donné procuration - M. Jean-Louis CLEMENT, représenté par Mme Djamila GIRARD BELHAOUES, à qui il a donné procuration
- M. Bernard CODOUL
- M. Benjamin CUCCHIETTIL, représenté par M. Kevin QUEYREL, à qui il a donné procuration - M. Christian GALLO, représenté par Mme Nicole Peloux, à qui il a donné procuration - Mme Djamila GIRARD BELHAOUES
- Mme Maëlle HEBIDL représentée par M. Jean-Pierre TEMPLIER, à qui elle a donné procuration - M. Sylvain JAFFRE
- M. Nicolas LAUGIER, représenté par M. Bernard CODOUL, à qui il a donné procuration - Mme Nicole PELOUX
- M. Franck PERARD), représenté par M. Alain ANGELVIN à qui il a donné procuration - Mme Christine REYNIER, représentée par Michel Hernandez, à qui elle a donné procuration - Mme Géraldine TAIX, représentée par M. Sylvain JAFFRE, à qui elle a donné procuration - M. Jean-Pierre TEMPLIER
- M. Laurent SAROLL, représenté par M. Jean-Christophe PIK, à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE, représenté par M. Grégory MOULLET, à qui il a donné procuration
Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune de Val Buëch-Méouge :
- Mme Béatrice ALLIROL
- M. Grégory MOULLET
- M. Gérard NICOLAS
e Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
e Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX, représenté par M. Florent ARMAND), à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
e Pour la commune de Vaumeilh : Mme Catherine DOYONNAS
e Pour la commune de Ventavon : M. Jean-Claude FAVIER
e Pour la commune de Villebois les Pins : Mme Marianne ROUX
Absents non représentés : e Pour la commune de Châteaufort
- M. Pascale BERAUD
e Pour la commune de Nossage-et-Benevent
- M. Martial ESPITALLIER
e Pour la commune de Sisteron
- Mme Zoé LEROUGE
- Mme Stéphanie SEBANI
e Pour la commune d'Upaix
- M. Florent Martin
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260507-D61-26-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026
ORDRE DU JOUR : Détermination du lieu de réunion du conseil communautaire
Dans un objectif de proximité avec les communes membres et les habitants de l’ensemble du territoire intercommunal, il est possible de réunir le conseil communautaire en dehors du siège, dans un lieu choisi par le conseil communautaire dans l’une des communes membres.
Le lieu choisi doit être neutre, offrir les conditions d’accessibilité et de sécurité nécessaires et permettre d’assurer la publicité des séances.
Il est proposé que les réunions du conseil communautaire puissent se dérouler dans les lieux suivants :
Commune Salle
Garde-Colombe Maison Pour Tous de Pont Lagrand Laragne-Montéglin Salle des fêtes
Lazer Salle des fêtes
Le Poët Salle des fêtes
Mison Salle des fêtes
Serres Salle des fêtes Lucien Sallée Sisteron Salle des fêtes l’Alcazar Ventavon Espace de loisirs mutualisé de Valenty
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide de se réunir dans les lieux précédemment cités, en fonction de la disponibilité des salles et des contraintes logistiques éventuelles.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Publiée le :
13 MAI 20%
Acte publié et rendu exécutoire,
Le jour de réception-errPréfecture.
n
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