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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département VILLE DE RDHEIk
Arrondissement
de MULHOUSE
oEno Extrait du Procès-Verbal
NS EdSE MEbESS des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus : 33
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 12 février 2026
33 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le douze février de l'an deux mille vingt-six) 17
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
16
Présents (17): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAEËESELYNCK, Bérengère MICODI et Alexandre
DURRWELL
Excusés (16) :
M. Jean KIMMICH (procuration à Mme HERBAUT)
M. Patrice NYREK
M. Adriano MARCUZ
M. Alain DREYFUS
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM (jusqu’au point n° 2)
Mme Véronique FLESCH
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à M. WOLFF)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L.2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
| LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20260212-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 17/02/2026
Date de réception préfecture : 17/02/2026 - Mme Barbara HERBAUT
- M. Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 17 février 2026
Le Maire,
\
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
Barbara HERBAUT
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 7 FEV 2076
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20260212-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 17/02/2026
Date de réception préfecture : 17/02/2026