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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
19
Conseillers absents :
14
VILLE DE RIXHEIR
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 06 novembre 2025
dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim
(le six novembre de l'an deux mille vingt-cinq)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (19): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bérengère MICODI et Alexandre DURRWELL
Excusés (14) :
Mme Marie ADAM
M. Adriano MARCUZ
Mme Sophie ACKER (procuration à M. BOUTHERIN jusqu'au point n°8) Mme Michèle DURINGER (procuration à M. PISZEWSKI)
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. KIMMICH)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF)
Mme Véronique FLESCH
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-O-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L.2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
| LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251106-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025 - M. Christophe EHRET
- M. Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 12 novembre 2025
Le Maire,
à
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Christophe EHRET
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 2? NOV. 2075
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251106-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025