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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
US 2
33
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 03 juillet 2025 33 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le trois juillet de l'an deux mille vingt-cinq)
Conseillers absents :
17
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
16
Présents (17): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Bilge BAYRAM, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (16) :
Mme Barbara HERBAUT
M. Philippe WOLFF (procuration à M. GIRONA)
Mme Maryse LOUIS
M. Patrice NYREK (procuration à M. DURRWELL)
M. Adriano MARCUZ
Mme Michèle DURINGER
M. Eddie WAESELYNCK
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L.2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20250715-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 15/07/2025
Date de réception préfecture : 15/07/2025 À l'unanimité décide de désigner :
- Mme Catherine MATHIEU-BECHT
- M. Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 15 juillet 2025
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
+
Ÿ\
Catherine MATHIEU-BECHT
Ve
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 E JUIL. 2075
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20250715-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 15/07/2025
Date de réception préfecture : 15/07/2025