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Arrêté - 20 annule et remplace revetement routier avenue du parc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 20 annule et remplace revetement routier avenue du parc)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
CE
7/
UE
* À VAL
APIe
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE
MARITIME
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
2026-20
-
Voirie
Le
Maire
de
la
Commune
de
Clères,
Vu
le
code
de
la
Route
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
interministériel
sur
la
signalisation
routière
des
5
et
6,
novembre
1982,
8°
partie
du
livre
1,
«
signalisation
temporaire
»
Vu
la
loi
n°82-213
du
21
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
par
la
loi
n°82-622
du
22
juillet
1982,
Considérant
la
demande
en
date
du
9
mars
2026
par
la
société
PROBINORD
SAS,
située
à
Méréville
(91),
concernant
des
travaux
de
revêtement
routier
en
MBCF,
Avenue
du
Parc,
à Clères
(76690).
ARRÊTÉ
Article
1
:
Les
travaux
commenceront
le
mercredi
22
avril
2026
pour
une
durée
de
10
jours
calendaire.
Article
2
: La
circulation
sera
alternée
manuellement
dans
l'emprise
des
travaux,
avec
basculement
de
circulation
si
nécessaire.
La
vitesse
sera
limitée
à
50
km/h
au
droit
du
chantier.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
pour
tous
les
véhicules
dans
l'emprise
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire,
au
droit
et
aux
abords
du
chantier,
sera
mise
en
place
par
la
société
PROBINORD
SAS,
avec
un
balisage
adapté
durant
l'intervention
pour
garantir
la
sécurité
des
usagers
et
du
personnel
d'exécution
des
travaux
cités
ci-
dessus,
et
enlevée
à
la
fin
des
travaux
par
la
même
société.
Article
3
: Les
travaux
occasionnant
des
dérogations
aux
articles
cités
ci-dessus
feront
l'objet
d’un
arrêté
municipal
complémentaire
de
circulation.
Article
4
: Le
présent
arrêté
fera
l'objet
d’un
affichage
en
Mairie,
selon
les
règles
en
vigueur. Mme
le
Maire,
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montville
et
la
société
PROBINORD
SAS
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clères,
le
2
avril
2026.