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Arrêté - 70 normandie renovation 32 avenue du parc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 70 normandie renovation 32 avenue du parc)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Dj
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Fnnoni
e
Hull
UE
vahçs
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE
MARITIME
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
2024/70
- Voirie
Le
Maire
de
la
Commune
de
Clères,
Vu
le
code
de
la
Route
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
des
5
et
6,
novembre
1982,
8°
partie
du
livre
1,
«
signalisation
temporaire
»
Vu
la
loi
n°82-213
du
21mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
par
la
loi
n°82-622
du
22
juillet
1982,
Vu
l'arrêté
municipal
de
circulation
2024/54
Considérant
la demande
en
date
du
09
décembre
2024
par
la société
NORMANDIE
RENOVATION
située
à
SAINT
JEAN
DU
CARDONNAY
(76),
concernant
la
rénovation
du
mur
de
l’ancienne
entrée
du
Parc
de
Clères,
32
avenue
du
Parc,
à
Clères
(76690). ARRÊTÉ
Article
1
: Les
travaux
commenceront
le
lundi
30
décembre
2024
pour
une
durée
de
32
jours
calendaire. Article
2
: Le
stationnement
sera
interdit
dans
l'emprise
des
travaux.
La
circulation
se
fera
sur
une
voie
et
sera
alternée
par
feu
tricolore.
La
vitesse
sera
limitée
à
30km/h
aux
abords
du
chantier. Article
3
: une
place
de
stationnement
devant
le
118
rue
du
comte
de
Béarn
(restaurant
les
Ptites
Pommes)
servira
au
positionnement
d'un
des
feux
tricolores,
il
y
sera
interdit
de
stationner. Article
4
: la
rue
de
l’église
sera
en
sens
unique,
même
pour
les
riverains.
La
signalisation
réglementaire,
au
droit
et
aux
abords
du
chantier,
sera
mise
en
place
par
la
société
NORMANDIE
RENOVATION
avec
un
balisage
adapté
durant
l'intervention
pour
garantir
la
sécurité
des
usagers
et
du
personnel
d'exécution
des
travaux
cités
ci-dessus,
et
enlevée
à
la
fin
des
travaux,
par
la
même
société.
Article
5
: Les
travaux
occasionnant
des
dérogations
aux
articles
cités
ci-dessus
feront
l'objet
d'un
arrêté
municipal
complémentaire
de
circulation.
Article
6
: Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’un
affichage
en
Mairie,
selon
les
règles
en
vigueur.
Mme
le
Maire,
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montville
et
la
société
NORMANDIE
RENOVATION
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clères,
le
17
décembre
2024.
Le
Maire,
Nathalie
THIERRY
Mairie
7
Rue
Edmond
Spalikowski
76690
CLÈRES
- TÉLÉPHONE
02
35
33
23
31
- e.
mail
: contact@mairie-cleres.fr