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Procès Verbal - D 2023.J.01 approbation proces verbal conseil municipal 23102023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2023.J.01 approbation proces verbal conseil municipal 23102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/07/2024
Reçu en préfecture le 26/07/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20231127-D_2023_J_01-DE
Marwande TERRE D € G À R O N NE N° 2023 J 01
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 27 novembre 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 21 novembre 2023
s'est réuni le Lundi 27 novembre 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-
Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique,
GASSER Anne-Laure, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert,
CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: VERDIER Françoise, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima, LE BRIS Alain,
BORDERIE Sophie, BLANCHARD Stéphane, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel
Pouvoirs : de VERDIER Françoise à GASSER Anne-Laure, de NOSMAS Karen à CARUHEL Maud,
de FIGUES Fatima à FEYRIT Jean-Claude, de LE BRIS Alain à CILLIÈRES Charles, BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de BLANCHARD Stéphane à PASCAL Alain, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier
J.01
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23.10.2023
Vu l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs
groupements
Vu l'article L 2121-23 du CGCT, chaque procès-verbal de séance est mis aux voix pour
adoption à la séance qui suit son établissement. Les membres du conseil municipal ne
peuvent intervenir à cette occasion que pour une rectification à apporter au procès-verbal
et non pour évoquer à nouveau les sujets traités.
Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 octobre 2023 a été établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance. Envoyé en préfecture le 26/07/2024
Délibération 2023.J.01 Reçuen préfecture le 26/07/2024 9
Publié le S L
ID : 047-214701575-20231127-D_2023_J_01-DE
Le Conseil municipal,
après en avoir délibéré
Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 octobre 2023
Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 27 novembre 2023
La secrétaire de séance
LD
; À Le Maire de Marmande
Dominique MARTIN /rR) Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le... et de sa transmission au contrôle de légalité le .....................
La Secrétaire de séance
TKK Ë