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Procès Verbal - D 2023.H.01 approbation proces verbal conseil municipal 20230626
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2023.H.01 approbation proces verbal conseil municipal 20230626)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/10/2023
Reçu en préfecture le 11/10/2023
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20230925-DELIB_2023_H_ 01-DE
Marwande TERRE 0 € G À R O N NE LL LD
N° 2023 H 01 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 25 septembre 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 23 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 19 septembre 2023
s'est réuni le Lundi 25 septembre 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, VERDIER Françoise,
MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain,
Adjoints. FIGUES Fatima, BOURBON Jean-Claude, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU
Bernard, MARTIN Dominique, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA
Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, DUBOURG Jean-Luc,
Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CARUHEL Maud, FEYRIT Jean-Claude, DUBRANA Didier, BLANCHARD
Stéphane, GASSER Anne-Laure, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline,
FRANCIS Stéphane, HAY Florence,
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à HOCQUELET Joël, Maire, de FEYRIT Jean-Claude à SORIN
Christian, de DUBRANA Didier à CILLIERES Charles, de BLANCHARD Stéphane à NOSMAS
Karen, de FIGUEIRA Muriel à CHASTAING Séverine, de ROQUES Loréline à CARDOIT Patrick, de
FRANCIS Stéphane à PERALI Valérie, de HAY Florence à CALZAVARA Martine.
H.01
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26.06.2023
VU l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs
groupements
VU l'article L 2121-23 du CGCT, chaque procès-verbal de séance est mis aux voix pour
adoption à la séance qui suit son établissement. Les membres du conseil municipal ne
peuvent intervenir à cette occasion que pour une rectification à apporter au procès-verbal
et non pour évoquer à nouveau les sujets traités.
Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2023 a été
établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance. Envoyé en préfecture le 11/10/2023
PT Reçu en préfeciure le 11/10/2023 Délibération 2023.H.01 G FT
Publié le SL
ID : 047-214701575-20230925-DELIB_2023_H_ 01-DE
Le Conseil municipal,
après en avoir délibéré
Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023
Votants : 31 - Abstention : 00 - Exprimés : 31 - Contre : 00 - Pour: 31-
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 25 septembre 2023
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Le secrétaire de séance
Charles CILLIERES
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. 15.1A0/4023 et de sa transmission au contrôle de légalité le. À À[.4el2023
MAS
Le Secrétaire de séance
Charles C