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Procès Verbal - D 2023.K.01 approbation proces verbal conseil 27112023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2023.K.01 approbation proces verbal conseil 27112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/07/2024
Reçu en préfecture le 26/07/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20231218-DELIB_2023_K_O1-DE
Marwande TER RE D € G À R O N NE
N° 2023 K 01 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 18 décembre 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 21 Votants : 29
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 12 décembre 2023
s'est réuni le Lundi 18 décembre 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, PERALI Valérie, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents où excusés : MILHAC Michel, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima, BORDERIE Sophie,
BLANCHARD Stéphane, MARCHAND Emmanuelle, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PREVOT Jérémie, HAY Florence,
Pouvoirs : de MILHAC Michel à PASCAL Alain, de NOSMAS Karen à CILLIERES Charles, de
BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de BLANCHARD Stéphane à FEYRIT Jean-Claude,
de ROQUES Loréline à CARUHEL Maud, de FEYRIT Pierre à CHASTAING Séverine, de
BALLEREAU Marie-Catherine à DUBOURG Jean-Luc, de HAY Florence à CALZAVARA Martine,
K.01
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27.11.2023
Vu l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs
groupements
Vu l'article L 2121-28 du CGCT, chaque procès-verbal de séance est mis aux voix pour
adoption à la séance qui suit son établissement. Les membres du conseil municipal ne
peuvent intervenir à cette occasion que pour une rectification à apporter au procès-verbal
et non pour évoquer à nouveau les sujets traités.
Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023 a
été établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance. Envoyé en préfecture le 26/07/2024
Délibération 2023.K.01 Reçu-en préfecture le 26/07/2024
Publié le S L GC
ID : 047-214701575-20231218-DELIB_2023_K_O1-DE
Le Conseil municipal,
après en avoir délibéré
Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023
Votants : 29 - Abstention : 00 - Exprimés : 29 - Contre : 00 - Pour: 29 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdlits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 décembre 2023
Le secrétaire de séance Le Maire de Marmande
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication leél| {21222 et de sa transmission au contrôle de légalité le£{..[12.{ 2022.
Le Secrétaire de séance Le Maire de Marmande