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Convocation - cm 09 04 24 convocation
Note de Synthèse - cm 24 09 24 note de synthese
Déliberation - cm 24 09 24 liste des deliberations
Note de Synthèse - cm 27 02 24 note de synthese
Procès Verbal - cm 27 02 24 proces verbal signe
Convocation - cm 24 09 24 convocation generale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Desvres.
Lien du pdf (Convocation - cm 24 09 24 convocation generale)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
Desvres,
le
17
septembre
2024
Marc
DEMOLLIENS
Maire
de
Desvres
Mairie
de
Desvres
Tél.
03
21
91
67
61
Fax
03
21
83
28
65
A
Mesdames
et Messieurs
Les
conseillers
municipaux
OBJET
: Convocation
N/REF
: MD/DD-CB/BM
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
demander
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
le MARDI
24
SEPTEMBRE
2024
à
19
heures,
en
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal.
ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Rétrocession
voiries
du
lotissement
Aragon
-— Linéaire
voirie
communale
;
2)
Crédit
façade
2024
— Financement
;
3)
Centre
de
Gestion
du
Pas-de-Calais
— Adhésion
au contrat
groupe
d’assurance
statutaire
pour
les
agents
CNRACL
de
la commune
;
4)
Comité
des
Œuvres
Sociales
— Demande
de
subvention
exceptionnelle
;
5)
Département
du
Pas-de-Calais
— Demande
de
subvention
« Fonds
biodiversité
»
;
6)
Communauté
de
Communes
Desvres
Samer
— Gestion
des
déchets
— Rapport
2023
;
7)
ALSH
et CAJ
permanents
2024/2025
— Dates
et fonctionnement
;
8)
Modification
du
tableau
des
effectifs
;
9)
Recrutement
d’agents
contractuels
;
10)
Musique
municipale
La
Concorde
—
Désignation
d’un
nouveau
chef
de
musique
;
11)
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation.
Comptant
sur
votre
résence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
,
>
;
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
VÈ
Vu
D.GS.
; Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
B.P. 77, 62240
Desvres