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Déliberation - 39 vie ass subventions aux associations exercice 2024 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trappes.
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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Sport,
DEPARTEMENT DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
TRAPPES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 39
Nombre
de
présents
: 32
Nombre
de
votants
: 38
N'a
pas
pris
part
au
vote
:
O
Réf
: 2024-39
Objet
:
Subventions
aux
associations
exercice
2024
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
2
avril
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
deux
avril,
à
19h03
le
Conseil
municipal
de
Trappes,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Ali
RABEH,
Présidence : Monsieur
le
Maire
Ali
RABEH
Présents
:
Ali
RABEH,
Sandrine
GRANDGAMBE,
Djamel
ARICHI,
Noura
DALI
OUHARZOUNE,
Pierre
BASDEVANT,
Aminata
DIALLO,
Gerard
GIRARDON,
Alienor
EBLING,
Aurélien
PERROT,
Jarina
SAMAD,
Frederic
REBOUL,
Houssem
DHAOUADI,
Florence
BARONE,
Anne-Andrée
BEAUGENDRE,
Catherine
CHABAY,
Sira
DIARRA,
Murielle
BERNARD,
Dalale
BELHOUT,
Abdelhay
FARQANE,
Colette
PARENT,
Sarith
SA,
Cristina
MORAIS,
Said
DSOULI,
Josette
GOMILA,
Anne
CLERTE-DURAND,
Benoit
CORDIN,
Guy
MALANDAIN,
Fouzi
BENTALEB,
Maxime
VELAY,
Mimouna
SARAMBOUNOU,
Patrick
LEBOUCQ,
Véronique
BRUNATI.
Absents
excusés
représentés
:
Marc
LE
FOLGOC
représenté
par
Frederic
REBOUL
Jamal
HRAIBA
représenté
par
Noura
DALI
OUHARZOUNE
Ahmed
KABA
représenté
par
Djamel
ARICHI
Suzy
LEMOINE
représentée
par
Alienor
EBLING
Othman
NASROU
représenté
par
Benoit
CORDIN
Hélène
DENIAU
représentée
par
Pierre
BASDEVANT
Absents
: Mohamed
KAMLI.
Secrétaire
: Abdelhay
FARQANE
Administration
: M.
AGHACHOUI
-
Mme
LOUIS-
Mme
MONNIER
-
M.
SIAD
- M.
TRAN
- M.
BERNARDET
- Mme
AOUSTIN
Conformément
aux
articles
R.421-1
et
suivants
du
code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Versailles
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
sa
notification
et/ou
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
:-
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale
;-deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
08/04/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240402-8805-DE-1-1 2024-39 Objet
: Subventions
aux
associations
exercice
2024
Le
Conseil
municipal,
Vu
l’article
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
n°
2024-28
du
Conseil
municipal
du
2
avril
2024
portant
adoption
du
budget
primitif
pour
l'exercice
2024
;
Vu
la
délibération
n°2006-006
du
Conseil
municipal
du
30
janvier
2006
définissant
le
fonds
de
roulement
des
associations
subventionnées
par
la
ville ;
Vu
la
délibération
n°2018-162
de
Conseil
municipal
du
6
novembre
2018
relative
à
l'approbation
de
la
charte
de
la
laïcité
dans
les
relations
entre
la
Ville
de
Trappes
et
les
associations
;
Vu
la
délibération
n°2022-428
du
Conseil
municipal
en
date
du
12
décembre
2022
portant
sur
l'autorisation
de
versement
d'acomptes
à
diverses
associations
;
Vu
la
délibération
n°2021-100
du
28
juin
2021
portant
approbation
de
l'avenant
prorogeant
la
convention
triennale
2018-2021
avec
l'association
DECLIC
THEATRE
;
Vu
la
délibération
n°2022-407
du
12
décembre
2022
portant
approbation
d'une
convention
pluriannuelle
avec
l'association
APMSQ
;
Vu
les
délibérations
n°2022-424
et
2022-425
du
12
décembre
2022
relatives
à
l'approbation
de
la
convention
triennale
de
partenariat
2023-2025
conclue
avec
l'association
EST-Football
(Etoile
Sportive
de
Trappes-
football) ;
Considérant
la
volonté
de
la
Ville
de
soutenir
les
actions
portées
par
les
associations
œuvrant
auprès
des
trappistes.
Après
avoir
entendu
son
rapporteur
et
délibéré,
Article
1er
:
Décide
d'accorder
les
subventions
aux
associations
selon
le
tableau
de
répartition
de
subventions
ci-joint.
Article
2
: Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
se
rapportant
au
versement
de
ces
subventions.
Article
3
:
Précise
que
les
versements
de
ces
subventions
ne
pourront
s'effectuer
que
lorsque
les
dossiers
seront
complets
et
conformes
aux
dispositions
prévues
par
les
délibérations
susvisées
n°
2006-006
du
30
janvier
2006
et
n°2018-162
du
6
novembre
2018.
Article
4
: Prend
acte
que
le
montant
des
aides
en
nature
octroyées
aux
associations
par
la
ville
sous
forme
de
mises
à
disposition
gratuites
de
locaux
en
2023
est
estimé
à
1
284
235,45€
TTC.
Article
5
: Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024.
Les
Elus
n'ont
pas
pris
part
au
vote
concernant
les
associations
auxquelles
ils
sont
en
responsabilité
:
Ali
RABEH
Aurélien
PERROT
Cristina
MORAIS
Patrick
LEBOUCQ
Maimouna
SARAMBOUNOU
Dalale
BELHOUT
Frédéric
REBOUL
Sira
DIARRA
Noura
DALI-OUHARZOUNE
Sandrine
GRANDGAMBE
Sarith
SA
Aminata
DIALLO
Jamal
HRAIBA
Guy
MALANDAIN
Association
Cœur
de
Trappes
Association
Jardins
de
la
Mare
Savin
Association
Union
nationale
des
Combattants
Et
Trappes
Entraide
et
Loisirs
Association
Union
Nationale
des
Combattants
Association
May
Dance
Association
Attrape
ton
avenir
Association
Attrape
ton
avenir
Association
Attrape
ton
avenir
Solidarité
Algérienne
Cœur
de
Trappes
Cœur
de
Trappes
Oshun
Sport
et
Danse
Hatlab APMSQ
Subventions
aux
associations
-
exercice
2024
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
08/04/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240402-8805-DE-1-1 AFROSWING
Culture
3000
ALORS
IL
FAUT
CHANTER
culture
400
ASSOCIATION
PROMOTION
MUSIQUE
ST
QUENTIN
Culture
50000
COMITE
DE
JUMELAGE
DE
TRAPPES
Culture
2000
DECLIC
THEATRE
Culture
45000
MAY
DANCE
Culture
1600
STRICT
HIP
HOP
Culture
1500
THILOGNE
ASSOCIATION
DEVELOPPEMENT
Culture
4000
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
Culture
1000
ASSOCIATION
DES
JARDINS
FAMILIAUX
TRAPPES
-
ELANCOURT
Education
Populaire
500
ASSOCIATION
MUSULMANE
AFRO
EUROPEENNE
DE
TRAPPES
Education
Populaire
8825
FEDDE
AAMADU
HAMPAATE
BAH
Education
Populaire
4000
FILS
DE
FLEURS
Education
Populaire
4000
FRATERNITÉ
MISSION
POPULAIRE
Education
Populaire
19500
JARDINS
MARE
SAVINS
Education
Populaire
800
OSM'OZ
Education
Populaire
1000
HATLAB
Education
Populaire
500
ASSOCIATION
CULTURELLE
EDUCATIVE
ET
DE
LOISIRS
DE
TRAPPES
Enfance
- Education
2000
UN
MUSEE
A
L'ECOLE
Enfance
-
Education
500
UNION
NATIONALE
DES
ASSOCIATIONS
AUTONOMES
DE
PARENTS
D'ELEVES
DE
TRAPPES
Enfance
-
Education
500
Insertion
professionnelle
-
développement
ATTRAPE
TON
AVENIR
économique
1000
TRAPPY
BLOG
Insertion
5000
professionnelle
-
développement
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
08/04/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240402-8805-DE-1-1 économique
ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
YVELINES
Solidarité
500
ATD
QUART
MONDE
Solidarité
2000
CŒUR
DE
TRAPPES
Solidarité
2000
DELOS
APEI
78
Solidarité
300
FODOL
FRANCE
Solidarité
3000
LOISIR
SOLIDARITE
DES
RETRAITES
Solidarité
600
MAMANS
DU
CŒUR
Solidarité
6000
MEDECINS
BENEVOLES
Solidarité
8500
NOUVELLES
VOIES
Solidarité
2000
ASSOCIATION
LES
RELAIS
DU
CŒUR
DES
YVELINES
Solidarité
10000
PETITS
FRERES
DES
PAUVRES
Solidarité
400
SECOURS
CATHOLIQUE
Solidarité
3000
SECOURS
POPULAIRE
Solidarité
5000
TRAPPES
ENTRAIDE
ET
LOISIRS
Solidarité
8000
VISITE
DES
MALADES
DANS
LES
ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
DU
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
Solidarité
200
EDUCATION,
PARTAGE,
SANTE
POUR
L'AVENIR
AU
BURKINA
FASO
Solidarité
internationale
3000
NOUR
Solidarité
internationale
1000
ASSOCIATION
TERANGA
SOLIDARITE
SANS
FRONTIERE
78
Solidarité
internationale
1000
UNION
SOLIDARITE
MONDIALE
Solidarité
internationale
1000
AMICALE
USEP
DE
TRAPPES
Sport
3000
ASSOCIATION
OMNISPORTS
TRAPPISTE
SECTION
NATATION
Sport
10000
ASSOCIATION
OMNISPORTS
TRAPPISTE
SECTION
VOLLEY
sport
500
ASSOCIATION
SPORTIVE
COLLEGE
YOURI
GAGARINE
Sport
400
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 08/04/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240402-8805-DE-1-1 ASSOCIATION
SPORTIVE
ET
CULTURELLE
DE
TRAPPES
HANBALL
Sport
17000
ASSOCIATION
SPORTIVE
ET CULTURELLE
DE
TRAPPES
VELO
Sport
400
BUSHIDO
CLUB
DE
TRAPPES
Sport
6000
CANOE-KAYAK
TRAPPES
SAINT
QUENTIN
EN
YVELINES
Sport
3500
CAP
SPORT
ART
AVENTURE
AMITIE
SAINT
QUENTIN
Sport
1000
COMPAGNIE
D'ARC
Sport
3500
ENTENTE
ATHLETIQUE
SAINT
QUENTIN
CENTRE
YVELINES
Sport
6500
ESCRIME
CLUB
DE
TRAPPES
Sport
1000
ETOILE
SPORTIVE
DE
TRAPPES
Sport
110000
ECOLE
TAEKWONDO
TRAPPES
Sport
9 000
FOULEE
DU
SPHYNX
Sport
700
GRIMPFORTH
Sport
700
GYMNIQUE
CLUB
DE
TRAPPES
Sport
14000
KARATE
CLUB
DE
TRAPPES
Sport
6000
OSHUN
SPORT
ET DANSE
Sport
3000
PRODMAN
EVENEMENTIEL
Sport
6000
SQY
PING
Sport
1000
TEAM
78
Sport
4000
TRAPPES
PASSING
SHOT
Sport
4500
TWIRLING
Sport
1500
UNION
RUGBY
CENTRE
78
Sport
500
YOGA
SOUFFLE
ET SILENCE
Sport
500
Contre
: Mme
BRUNATI
Abstentions
: Mme
GOMILA
-
M.
NASROU
-
M.
CORDIN
-
Mme
CLERTE-DURAND
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 08/04/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240402-8805-DE-1-1 Approuvé
à
la
majorité
de
33
voix
pour,
1
voix
contre,
4
abstention(s).
Pour
extrait
conforme,
-
5
AVR.
2024
Ali
RABEH
Maire
de
Trappes
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 08/04/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240402-8805-DE-1-1