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Compte-Rendu - url 48
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peujard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - url 48)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
NOVEMBRE
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le six
novembre,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PEUJARD,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
à 20
h 00,
sous
la présidence
de
M.
MABILLE
Christian,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
octobre
2019
Présents
: Christian
MABILLE,
José
LAGABARRE,
Sylvie
SAGASTI,
Jacques
DUVERGER,
Jean-Claude
MICHEL,
Jean-Claude
RIVIERE
Christelle
PICAUD,
Séverine
CHARDONNIERAS,
Jean-Luc
NADAI,
Michel
BERTET,
Marc
FREZOULS,
David
GRENET,
Nelly
CHAMPUY,
Emmanuelle
ARAUZO-ROUSSE,
Valérie
BERCY.
Procurations
: Muriels
LABATTUT
à Jacques
DUVERGER
Absents
excusés
: Stéphanie
BALLOT,
Samuel
CHOUZENOUX,
Natacha
FERNANDES Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Séverine
CHARDONNIERAS
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le compte
rendu
de
la réunion
précédente.
URBANISME
:
Changement
de
bureau
d’études
:
Monsieur
le Maire
signale
au
Conseil
Municipal
qu’à
la suite
du
placement
en
liquidation
du
bureau
d’urbanisme
retenu
antérieurement
par
la
commune,
à savoir
URBAM,
nous
ne
pouvons
plus
établir
le moindre
contact
avec
cette
société
dissoute.
Cependant,
à la
suite
de
discussions
diverses,
notre
avocat,
à savoir
maître
Xavier
BOISSY,
qui
s’est
lui-même
spécialisé
en
urbanisme,
a décidé
de
créer
un
nouveau
bureau
d’études
UA64
dont
le siège
social
est
fixé
à BORDEAUX
— 74
Rue
Georges
Bonnac
— Tour
4 —
BP
50037. Deux
collaborateurs
accompagnent
Maître
Xavier
BOISSY,
à savoir
Monsieur
Philippe
PARIS,
ancien
patron
de
la Société
EREA,
elle-même
dissoute,
et Madame
Myriam
CASAMAYOR
également
urbaniste,
Cette
nouvelle
équipe
a récupéré
auprès
d’'URBAM
les
dossiers
de
la mairie
de
Peujard
et
peut
ainsi
poursuivre
la réalisation
des
PLU
et dossiers
d’urbanisme
divers
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
- de
retenir
le bureau
UA64
pour
assurer
la suite
des
dossiers
d’urbanisme
qui
se
présentent
ainsi
:
-
achèvement
de
la modification
n°1
du
PLU
pour
la somme
de
1 322
€ HT
(1586,40
€ TTC)
Révision
allégée
du
PLU
pour
un
montant
de
6 144,00
€ HT
(7 372,80
€ TTC)
324 -
Mise
en
place
de
servitudes
publiques
le long
des
fossés
et cours
d’eau
communaux
notamment
ceux
qui
ont
été
classés
au
remembrement
de
la
commune
(1977-1981)
pour
un
montant
de
& 216€
HT
(9
859,20
€
TTC)
- de
mandater
Monsieur
le Maire
pour
conclusions
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires
Modification
n°1
du
PLU
:
Le
23
octobre
dernier,
en
Conseil
Municipal,
l’Assemblée
communale
a décidé,
à la
demande
des
services
de
l’Etat
d'apporter
une
correction
sur
le
dossier
présenté
et
accepté,
Celle-ci
porte
notamment
sur
le
secteur
de
Godin/L’Enclos.
Le
Conseil
Municipal
attend
maintenant
de
la
part
de
nouveau
cabinet
UA64,
les
corrections
portant
sur
le
plan
amendé
ainsi
que
sur
le
règlement
modifié.
Révision
allégée
et
modification
du
PLU
:
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
avec
ses
collègues
sur
le
dossier
de
révision
allégée
du
PLU
portant
sur
différents
secteurs.
Par
ailleurs,
et
afin
de
simplifier
la
démarche
un regroupement
rationnel
des
questions
posées
va
pouvoir
être
effectué.
Les
dossiers
pourraient
se
présenter
ainsi
:
1-
Les
objectifs
poursuivis
par
la révision
allégée
:
Les
Grands
Champs/Le
Chapelier
©
Réduction
du
recul
de
100
m
à 35
m
le
long
de
la
RN
10
en
façade
Ouest
avec
intégration
du
classement
fait
en
2013
en
prolongement
de
l'existant
jusqu’à
l'échangeur.
© En
façade
Est
de
la RN10
réduction
du
recul
à 35
m à
partir
de
la route
de
la
passerelle
jusqu’à
l’échangeur
Cette
proposition
semble
pouvoir
être
confirmée
ainsi.
Après
vérification
auprès
des
services
de
l'Etat
le
Conseil
fixera
sa
décision
définitive.
© De
plus,
la petite
zone
UB
(parcelles
ZD
209,
211,
396)
va
faire
l’objet
d’un
classement
en
UY.
© Extension
de
la zone
UY
sur
quelques
parcelles
communales
ZD
54,
55,
57,58.
Ces
deux
derniers
points
devraient
logiquement
faire
l’objet
d’une
modification
qui
devra
elle
aussi
être
confirmée.
La
Sicarderie/Moulin
de
la Sicarderie
:
©
Déclassement
et
reclassement
d’une
zone
constructible
avec
définition
d’une
Zone
environnementale
(ZK
265,
198
et
115),
à la
Sicarderie.
o Déclassement
de
la parcelle
ZK
382p
(Moulin
de
la Sicarderie)
au
sein
du
Zonage
1AUe
devant
recevoir
une
résidence
séniors.
Le
propriétaire
de
la
parcelle
concernée
n’a
pas
souhaité
donner
suite
aux
propositions
de
la mairie
qui
se
trouve
placée
dans
l'obligation
de
déclassement
de
cette
parcelle
qui
était
incluse
dans
un
Programme
d’ensemble
; laquelle
reprend
majoritairement
Sa
vocation
agricole
(zone
A).
Ces
deux
points
devraient
être
confirmés
par
une
modification
du
PLU,
324 Larrat/Soulignac
Sud
:
© Ajustement
de
la zone
UB
dans
le secteur
de
« Larrat
» concerne
seulement
trois
fonds
de
parcelles.
o Création
d’une
petite
zone
UB
pour
accueil
d’une
maison
d’hôte,
liée
notamment
aux
entreprises
locales
et
en
cours
de
création
(800
emplois
plus
possibilité
de
réception
de
personnel
EDF
en
transit
à la
Centrale
de
Braud
St
Louis).
A traiter
dans
le cadre
d’une
modification.
Mérit
:
o Secteur
de
Mérit:
traitement
d’un
dossier
d'hygiène
et de
sécurité,
d’insalubrité,
d’accessibilité
et d’élargissement
de
voirie
(création
d’un
accès
à
une
maison
d’habitation
non
desservie
en
eau
potable
et équilibrage
du
site).
La
procédure
adaptée
sera
déterminée
après
consultation
des
services
de
l’Etat.
2-
Les
modalités
de
concertation
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
les
modalités
de
concertation
qui
devront
suivre
les
choix
en
matière
de
PLU
:
-_ Publication
d’un
avis
d’ouverture
de
la phase
de
concertation
dès
l’approbation
de
la
présente
délibération
sur
le site
internet
de
la ville,
dans
un
journal
local
diffusé
dans
le département,
et affichage
en
mairie,
- Mise
à disposition
à l’accueil
de
la Mairie
d’un
registre
côté
et paraphé
et d’une
adresse
électronique
sur
le site
internet
de
la ville,
enquetepublique(@peujard.com,
destinés
à recueillir
toutes
les
observations
du
public.
- Un
article
dans
le bulletin
municipal
;
- Une
réunion
publique
Le
bilan
de
cette
concertation
sera
tiré
lors
de
la délibération
du
Conseil
Municipal
arrêtant
le
projet
de
révision
allégée
du
PLU.
Proposition
de
vente
d’une
bande
de
terrain
de
10
mètres
de
large
au
bénéfice
des
acheteurs
du
terrain
de
Monsieur
LEFEBVRE
pour
création
de
bâches
de
défense
incendie
pouvant
être
utilisées
par
les
bénéficiaires
du
solde
du
terrain
communal
(à
préciser
au
prochain
Conseil
par
délibération).
Révision
globale
du
PLU
de
la commune
:
Monsieur
le Maire
tient
à faire
un
point
complet
sur
l’ensemble
des
préoccupations
communales
en
matière
d’urbanisme.
Ce
sujet
a été
évoqué
à plusieurs
reprises
à l’occasion
du
déroulement
des
autres
opérations
d’urbanisme,
de
développement
économique,
de
création
de
service
et
de
protection
de
l’environnement.
Aujourd’hui,
après
la
modification
du
PLU
officialisée
dans
la
présente
séance,
de
même
qu'après
le contenu
de
la révision
allégée
qui
vient
d’être
débattu,
le moment
est
venu
de
pouvoir
faire
le
choix
du
lancement
d’une
révision
globale
du
PLU
de
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
à l’unanimité
- de
lancer
la révision
globale
du
PLU
de
la commune
de
Peujard.
325 Cependant,
vu
la lourdeur
de
cette
opération
en
termes
administratifs
ainsi
que
la nécessité
de
réflexion
préalable
portant
sur
le
contenu
de
la
démarche,
la
présente
décision
devra
être
suivie
de
la réalisation
d’un
dossier
circonstancié
qui
sera
traité
à l’occasion
des
prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal.
Autres
dossiers
d'urbanisme
Dossier
BILHOU
:
Le
développement
du
lieu-dit
« La
Marquette
»
n’a
pu
être
réalisé
depuis
quelques
années
qu'à
partir
de
la
volonté
très
forte
de
la
commune
de
Peujard,
mais
également
de
la
participation
de
la
famille
BILHOU
(Micheline
l’épouse
et
Yves,
son
mari
aujourd’hui
décédé
ainsi
que
de
leurs
4 enfants),
Aujourd’hui,
une
opportunité
pour
la
commune
peut
se
présenter
grâce
à
la
volonté
de
Monsieur
William
BILHOU
propriétaire
du
lot
B
situé
sur
la
commune
d’Aubic-Espessas
(Val
de
Virvée)
cadastré
À
325,
326
et
327,
d’une
contenance
totale
de
10
121
m°
(voir
extrait
de
plan
OGEO).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
=
D’acquérir
les
parcelles
agricoles
actuellement
en
prairie
cadastrées
A
325,
326
et
327
situées
sur
la
commune
d’Aubie-Espessas
(Val
de
Virvée)
=
De
fixer
le
prix
d’acquisition
à 2
€/m°
tous
frais
complémentaires
de
remploi
et
divers
inclus,
eu
égard
à l’état
de
la
parcelle,
soit
un
total
de
20
242
€.
De
saisir
les
services
de
la
SAFER
de
Gironde
Aquitaine
en
demandant
lexclusivité
au
bénéfice
de
la
commune
de
Peujard
-
De
verser
un
acompte
à Monsieur
BILHOU
de
9000
€ en
attente
de
l’officialisation
de
ce
dossier
; la
commune
étant
Pour
sa
part
très
intéressée
par
cette
acquisition.
-
De
confier
la
réalisation
du
dossier
de
vente/achat
à
l’étude
notariale
de
Maîtres
DUPEYRON
Damien
et
Patricia
à CAVIGNAC
(Gironde).
-
De
mandater
Monsieur
le
Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et
signatures
nécessaires.
Dossier
adduction
d’eau
potable
— Village
du
Roux
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
depuis
longtemps
déjà,
l’Assemblée
Communale
a
été
amenée
à s’interroger
sur
la
qualité
en
débit
du
réseau
d’AEP
de
ce village.
En
effet,
et
à l’occasion
d’une
enquête
locale,
liée
à un
problème
particulier
les
services
de
la
mairie
ont
constaté
un
manque
important
de
débit
et
de
pression
dans
ce
hameau
du
Roux.
Ce
point
est
d’autant
plus
gênant
que
plusieurs
demandes
de
constructions
nouvelles
sont
sollicitées
dans
ce
secteur.
Monsieur
le
Maire
se
propose
de
faire
étudier
ce
dossier,
soit
par
un
renforcement
important
du
diamètre
des
canalisations,
ce
qui
permettrait,
à
ce
moment-là,
d'installer
un
véritable
dispositif
anti-incendie
branché
sur
ce
nouveau
réseau,
soit
par
une
adaptation
d’un
nouveau
réseau
plus
modeste
mais
en
tout
cas
efficace,
Un
contact
va
être
établi
avec
Monsieur
Jacques
MAUGEIN,
Président
du
SIAEPA
afin
de
mettre
en
place
de
nouveaux
dispositifs
adaptés
aux
nécessités
légales.
Dossier
MARTINON
Ce
dossier
de
contestation
des
bandes
de
servitudes
décidées
au
remembrement
le
long
des
fossés
et
cours
d’eau
classés
n°a
pas
été
retenu
par
le
tribunal
administratif
curieusement
ce
qui
ne
devrait
pas
être
le
cas
en
appel.
Mais
dans
le
cas
où
la
décision
reprendrait
celle
du
TA,
le
Conseil
a d’ores
et
déjà
décidé
de
se
pourvoir
en
cassation.
OPERATIONS
DE
DEVELOPPEMENT
EN
COURS
ET
À
VENIR
Une
information
complète
est
communiquée
pour
ce
qui
concerne
la
Résidence
Séniors
en
s’appuyant
sur
les
décisions
antérieures
en
termes
de
foncier
et
partenariat.
Le
notaire
du
326 promoteur
de
la résidence
séniors
a pris
contact
avec
la mairie
afin
de
finaliser
le dossier
d’acquisition.
Un
contact
a également
été
pris
avec
Monsieur
TUFFRAUD
André
pour
les
mêmes
raisons.
La
mairie,
pour
sa
part,
a demandé
au
Cabinet
de
géomètre
OGEO
de
finaliser
le dossier
de
reprise
et d’élargissement
de
la VC
du
Maréchal
depuis
le RD
248°4
jusqu’à
la
ferme
de
la famille
BILHOU.
Deux
dossiers
de
réalisation
de
lotissements
privés
sont
en
cours.
Le
premier,
au
Limousin,
comprend
10
lots
dont
9 à
la vente
; le
dernier
demeurant
propriété
du
fils
du
vendeur.
Le
second
au
Vieux
Bourg
comprend
13
lots
qui
seraient
semble-t-il
tous
commercialisés.
La
première
réunion
de
chantier
devrait
pouvoir
se
dérouler
dans
la quinzaine
qui
suit.
Un
point
particulier
sera
développé
pour
ce
qui
concerne
le maintien
et l’entretien
de
l’espace
boisé
à conserver,
situé
en
façade
Est
du
lotissement.
CENTRES
D’ANIMATIONS
COMMERCIALES
Les
deux
dernières
commerçantes
installées
au
CAC
n°1
font
preuve
d’un
très
grand
dynamisme
et sont
très
appréciées.
Le
dossier
de
la boulangerie
devrait
aboutir
à une
décision
finale
dans
peu
de
temps,
le
Conseil
souhaite
une
reprise
rapide
de
ses
activités
commerciales.
Il en
est
de
même
de
la boucherie-alimentation
qui
pourrait,
selon
toutes
vraisemblances,
redémarrer
à partir
de
janvier
prochain.
Quant
à l'installation
du
nouveau
kinésithérapeute,
elle
pourrait
voir
son
permis
de
construire
officialisé
dans
les
toutes
prochaines
semaines.
Enfin,
le dossier
de
création
d’une
pharmacie
est
toujours
aussi
pertinent
mais
il nous
faut
attendre
une
augmentation
sensible
de
la population
pour
obtenir
une
création
officielle,....les
candidats
étant
aujourd’hui
parfaitement
identifiés.
En
conclusion
de
ces
dossiers
divers
de
nouvelles
réflexions
vont
pouvoir
être
engagées
aussi
bien
sur
le développement
de
la commune
(urbanisme,
économie,
culture,
social)
qu’en
matière
de
protection
de
l’environnement
des
sites
remarquables.
EVOLUTION
DU DOSSIER
PITCH
Jusqu’à
ce
jour,
les
autorisations
obligatoires
demandées
par
cette
Société
ont
toutes
été
obtenues. La
démarche
administrative
se poursuit
et la
commune
doit
aujourd’hui
travailler
avec
opiniâtreté
sur
le positionnement
d’un
nouveau
giratoire
de
desserte
de
tout
ce
site
ainsi
que
de
la partie
Sud
située
sur
la commune
de
Peujard
autour
des
entreprises
J'aillance
et Mauco.
NOUVEAUX
GIRATOIRES
RN10
Ce
dossier
épineux
du
fait
des
choix
préalables
du
Conseil
Départemental
devra
nécessairement
faire
l’objet
d’un
accord
sur
le positionnement
des
deux
structures
pouvant
être
réalisées
et notamment
sur
le giratoire
principal
qui
devra
être
calé
sur
l’échangeur
de
la
RNI10. Monsieur
le Maire
a établi
de
nouveaux
contacts
avec
notamment
les
services
de
l'Etat
qui
sont
nécessairement
concernés
par
une
partie
de
ce projet.
Cependant,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
présenter
son
choix
sur
la réalisation
de
ces
futurs
projets.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
-
de
retenir
les
engagements
suivants
:
o l'accueil
des
véhicules
en
provenance
du
Nord
de
la RN10
sera
réalisé
à partir
d’un
gjiratoire
positionné
en
sortie
de
l’échangeur
actuel
et évitant
ainsi
un
positionnement
près
des
habitations
existantes
327 -_ d'accepter
le principe
de
réalisation
d’un
second
piratoire
beaucoup
plus
modeste
et
simplifié
pouvant
être
réalisé
au
Carrefour
des
4 stops
de
l’ancienne
RN10
et
de
la
RD
248°4,
- De
tout
mettre
en
œuvre
pour
la réalisation
de
ces
deux
nouveaux
équipements
qui
sont
les
seuls
pouvant
assurer
la
sécurité
et
le
confort
des
riverains.
- De
mandater
Monsieur
le Maire
Pour
conclusion
et signatures
nécessaires.
En
complément
de
la présente
délibération
indiquant
très
précisément
la volonté
de
la
commune
de
Peujard
de
refuser
un
grand
giratoire
pouvant
être
réalisé
au
niveau
du
carrefour
des
4 stops,
le
Conseil
Municipal
a également
décidé
de
répondre
à l'attente
des
très
nombreux
habitants
intéressés
par
l’accessibilité
à la
nouvelle
zone
d'activités
de
la
Marquette. Ce
document
est
présenté
sous
forme
de
pétition.
SECURITÉ Ce
dossier
est
présenté
par
Monsieur
José
L'AGABARRE
et
Monsieur
le
Maire.
Les
équipements
de
caméras
de
surveillance
étant
pour
partie
déficients
depuis
un
certain
temps
déjà,
et
notamment
au
niveau
du
centre
d’animation
commercial,
il
est
nécessaire
de
Après
consultation
de
différentes
entreprises,
une
seule
a répondu
à notre
demande
et le
Conseil
Municipal
se
doit
de
prendre
position.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conscil
Municipal
décide
à l’unanimité
= D’accepter
la proposition
de
la Société
SRF
(Alarme
et caméra)
de
St Mariens
pour
un
montant
de
2545,43
€
HT
(3054,50
€
TTC)
- D’accepter
le devis
de
la Société
Cubzac
Micro
de
St
André
de
Cubzac
pour
la somme
de
358,
35
€
HT
(430,02
€
TTC)
pour
le
complément
sécuritaire
de
la
première
démarche.
- De
mandater
Monsieur
le Maire
Pour
conclusion
et signatures
nécessaires.
COMPTEURS
LINKY
Le
14
Août
2019,
le
Conseil
Municipal
de
Peujard
a décidé
unanimement
par
délibération
de
refuser
le
déclassement
des
compteurs
électriques
existants
sur
l’ensemble
du
territoire
de
la
commune
et
de
les
remplacer
par
un
nouveau
type
d’appareil
à savoir
les
compteurs
Linky.
Cette
décision
s’appuyait
sur
le
manque
d’information
que
les
habitants
de
la
commune
et
des
élus
étaient
en
droit
d’attendre.
A
partir
de
ce
refus,
le
Conseil
Municipal
a organisé
avec
les
services
d'EDF
et
d’'ENEDIS
une
réunion
d’information
au
bénéfice
de
tous
les
habitants
de
la
commune.
Celle-ci
s’est
déroulée
le
16
octobre
dernier,
A
cette
occasion,
plus
de
150
personnes
se
sont
présentées
et
de
vives
discussions
ont
eu
lieu.
De
nombreuses
réponses
ont
été
apportées
mais
les
questionnements
principaux
n’ont
pas
reçu
les
précisions
espérées.
Par
la
suite,
de
nombreux
élus
ainsi
que
d’habitants
ont
poursuivi
leurs
recherches
qui
ont
abouties
aux
conclusions
suivantes
: Bien
que
la démarche
présentée
par
ENEDIS
semble
obligatoire,
les
opposants
ne
sont
pas
vraiment
convaincus
de
cette
décision.
Par
ailleurs,
en
cas
de
refus,
les
particuliers
concernés
devront
acquitter
les
frais
de
relevés
de
compteurs
et d’expédition
de
factures.
De
plus,
fin
2021,
tous
les
compteurs
devront
être
changés
et les
réfractaires
seront
obligés
d’acquitter
des
frais
importants
de
changements
d’appareils.
Par
voie
de
conséquence
et afin
d’éviter
de
nouvelles
polémiques
pouvant
entraîner
des
conséquences
négatives
auprès
des
habitants
de
la commune,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
à
Punanimité -
D’annuler
sa délibération
du
14
Août
2019
concernant
les
compteurs
LINKY,
-
D’exiger
de
la part
d’'ENEDIS
et des
installateurs
des
nouveaux
compteurs
une
transparence
totale
et une
réponse
rapide
à toutes
les
questions
posées
par
les
habitants
de
Peujard -
D’exiger
d'ENEDIS
la prise
en
compte
des
inquiétudes
en
matière
d’incendie,
multiplication
des
ondes
dangereuses,
d’utilisation
intempestives
des
données
informatiques
retenues
par
ENEDIS
-
De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
TRAVAUX
GYMNASE
ET
RÉORGANISATION
DU
MARÉCHAL
L'architecte
de
la commune,
Monsieur
FOURGOUS,
a lancé
une
vaste
opération
concernant
l’état
des
lieux
du
site
concerné.
Ces
travaux
se
poursuivent
mais
Monsieur
le Maire
suggère
d'élargir
la réflexion
qui
pourrait
porter
à la
fois
sur
la protection
des
grandes
façades
vitrées
Ouest
et Nord-Ouest
ainsi
que
sur
la mise
en
place
d’un
dispositif
de
protection
des
piliers
métalliques
installés
en
façade
Est
du
bâtiment
contre
le terrain
communal
de
foot.
Affaire
à suivre.
Pour
ce qui
concerne
l’évolution
du
site
du
Maréchal,
la définition
d’un
petit
programme
de
maisons
de
ville
est
en
cours
d’élaboration.
Quant
au
positionnement
des
nouveaux
ateliers
municipaux,
il pourrait
se
situer
aux
alentours
de
ces
ensembles
communaux.
ECOLE
NUMERIQUE
ADHÉSION
ET
_ SIGNATURE
_ D'UNE
__
CONVENTION
_ DE
GROUPEMENT
_DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
DE
MATÉRIELS
DESTINES
AUX
TECHNOLOGIES
DE
L'INFORMATION
ET
DE
LA
COMMUNICATION
POUR
L'ÉDUCATION
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la commande
publique,
Considérant
que
l’article
L2113-6
du
Code
de
la commande
publique
permet
aux
acheteurs
publics
d’avoir
recours
à des
groupements
de
commandes
et que
ces
derniers
ont
vocation
à
rationaliser
les
achats
en
permettant
des
économies
d’échelle
et à
gagner
en
efficacité
en
mutualisant
les
procédures
de
passation
des
contrats,
Considérant
que
conformément
à l’article
L2113-7
du
Code
de
la commande
publique,
une
convention
constitutive
a été
élaborée
par
Gironde
Numérique,
définissant
les
modalités
de
329 fonctionnement
du
groupement
et que
celte
convention
désigne
également
le président
de
Gironde
Numérique,
Pierre
DUCOUT,
comme
coordonnateur
du
groupement
et l’autorise
à
signer
les
marchés
et
accords-cadres
ainsi
que
tous
les
documents
y
afférents,
et
à
organiser
les
procédures
de
mise
en
concurrence
pour
le
compte
des
membres
du
groupement,
Considérant
que
les
statuts
de
Gironde
Numérique
lui
permettent
d’être
coordonnateur
de
commandes
publiques
pour
toute
catégorie
d'achats
ou
de
commande
publique
se
rattachant
à
ses
domaines
d’activités
et
que
Gironde
Numérique
a
été
missionné
pour
favoriser
le
développement
des
usages
du
numérique
dans
les
écoles
du
1°
degré
par
la mise
en
place
de
moyens
matériels
dédiés
par
établissement
scolaire
et
moyens
mutualisés,
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
A L’'UNANIMITÉ
°_ D’autoriser
l'adhésion
de
la commune
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
matériels
destinés
aux
technologies
de
l'information
et
de
la
communication
pour
l’éducation,
e
D’accepter
les
termes
de
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
matériels
destinés
aux
technologies
de
l’information
et
de
la
communication
pour
l'éducation,
° D’autoriser
le Maire
à signer
la convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
matériels
destinés
aux
technologies
de
l'information
et
de
la communication
pour
l’éducation,
+ D’accepter
que
Gironde
Numérique
soit
désignée
comme
coordonnateur
du
groupement
ainsi
formé,
en
la
personne
de
Monsieur
le
Président,
Pierre
DUCOUT
+. D’autoriser
le Président
de
Gironde
Numérique
à signer
le ou
les
marchés
et accords-
cadres
au
nom
du
groupement
° De
mandater
Monsieur
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
AGRANDISSEMENT
DU
CIMETIERE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
dossier
d’agrandissement
du
cimetière
se
pose
à la
commune
de
Peujard
depuis
déjà
quelques
années.
Si
dans
un
premier
temps
(0
à
15
ans),
le
Conseil
a
décidé
de
limiter
partiellement
les
surfaces
«des
communs
»
devant
recevoir
les
tombes
des
personnes
indigentes
ou
sans
famille,
aujourd’hui
l'agrandissement
du
cimetière
est
devenu
vraiment
nécessaire
; d’autant
que
la
diversification
de
ce
type
d’équipement
doit
être
adaptée
aux
nouvelles
réglementations. C’est
ainsi
que
depuis
3-4
ans
plusieurs
hypothèses
ont
été
envisagées.
Par
exemple
le
petit
bosquet
de
1259
m°
situé
le
long
de
la
départementale
115
au
Nord
du
cimetière
pourrait
faire
lobjet
d’un
aménagement
paysager
en
liaison
avec
le
propriétaire
riverain
(famille
PIGNON).
Quant
à l'extension
véritable
elle
pourrait
se
situer
à l'Est
du
cimetière
actuel
pour
partie
ainsi
qu’au
Sud
pour
partie
également.
Mais
dans
cette
organisation
nouvelle,
il a
été
également
souhaité
par
les
différents
partenaires
spécialisés
dans
ce
genre
de
discipline
d'élargir
les
emprises
foncières
afin
d’isoler
par
des
arbres
et
arbustifs
ce
lieu
symbolique
qu'est
le
cimetière. Enfin,
et
dans
le
but
de
préserver
les
habitations
existantes
autour
du
cimetière
actuel
une
bande
d'isolation
autour
des
maisons
existantes
doit
pouvoir
être
maintenu
pour
peu
que
la
commune
ne
maitrise
le
foncier
et
le
cas
échéant
le
revende
aux
riverains
si
nécessaire.
330 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE
À L’'UNANIMITÉ
- De
confirmer
son
intention
d'agrandir
le cimetière
de
Peujard
en
respectant
la
législation
en
vigueur
-_ D’acquérir
le lot
A d’une
superficie
de
29
845
m?
(emplacement
Réservé
n°
8.5)
ZH
24
p,
actuellement
propriété
de
la Sté
d’Ambleville
(Château
de
Peujard).
- D’acquérir
le lot
B mentionné
sur
le projet
d’acquisition
communal
établi
par
le
cabinet
OGEO,
géomètre
de
St André
de
Cubzac,
d’une
superficie
de
1259
m?
(emplacement
réservé
n°5.1),
ZH
188
appartenant
au
Département
et ZH
189,
propriété
de
la Sté
d’Ambleville
(Château
de
Peujard).
- Le
prix
d'acquisition
est
fixé
à 2
€/m°
incluant
les
frais
de
remploi
et divers
pour
remise
en
état
importante
nécessitant
des
arrachages
divers
(vignes
abandonnées,
arbres
abandonnés,
terrassement
etc).
- De
mandater
Monsieur
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
MISE
EN
NON-VALEUR
Considérant
l’état
présenté
par
M.
le Receveur
Municipal
concernant
des
mises
en
non-valeur
;
Considérant
la nécessité
de
régulariser
ce
dossier.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE
à l'unanimité
e D'accepter
l’état
des
mises
en
non-valeur
au
compte
654
pertes
et créances
irrécouvrables
présenté
par
M.
le Receveur
Municipal,
pour
un
montant
de
41
925.10
€
e De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
QUESTIONS
DIVERSES
Désignation
de
Monsieur
David
GRENET,
Conseiller
Municipal
en
qualité
de
second
représentant
de
la commune
auprès
du
Conseil
d’ Administration
du
Collège.
Décision
de
commande
d’une
scie
à ruban
à variateur
pour
un
montant
de
1334,40€
TTC
auprès
de
la Sté
FERS
SERVICES
33
de
St
Mariens.
Décision
d’accorder
une
subvention
de
300
€ dans
le cadre
du
téléthon
organisé
par
le
Football
Club
Peujard/Gauriaguet.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
h 30.
Ch. MABILLE
1 LÉGABARRE
S.SAGASTI,
M LAPATTUT
(Ga
LEA
:
2 ed
}
IT
Ca
S. CHARDONNIERAS
JL
NADAL
JC
MICHEL
JC
RIVIERE
Ch.
PICAUD
V.
BERCY
. ul M.
ZOULS
N.
FERNANDES
N.
CHAMPUY
S. BALLOT
= EE
E.
ARAUZO-ROUSSE
S. CHOUZENOUX
Délibérations
prises
au
cours
de
ce
Conseil:
06-11-2019/46 06-11-2019/47 06-11-2019/48 06-11-2019/49 06-11-2019/50-1 06-11-2019/51 06-11-2019/52 06-11-2019/53 06-11-2019/54 06-11-2019/55
Révision
globale
du
PLU
Extension
du
cimetière
Giratoires
RN10
Achat
terrain
Bilhou
Ecole
numérique
Télésurveillance
CAC
Non-valeur Retrait
délibération
compteur
Linky
Changement
bureau
d’études
Urbanisme
Subvention
foot
Téléthon
332
Envoyé
en préfecture
le 19/12/2019
Reçu
en préfecture
le 19/12/2019
18-12-2019/56
Affiché
le
ses
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBÉRA
ER
See
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le dix-huit
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PEUJARD,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
à 20
h 00,
sous
la
présidence
de
M.
MABILLE
Christian,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
décembre
2019
Présents
: Christian
MABILLE,
José
LAGABARRE,
Sylvie
SAGASTI,
Muriels
LABATTUT,
Jacques
DUVERGER,
Jean-Claude
MICHEL,
Jean-Claude
RIVIERE
Christelle
PICAUD,
Séverine
CHARDONNIERAS,
Valérie
BERCY,
Marc
FREZOULS,
David
GRENET,
Nelly
CHAMPUY,
Stéphanie
BALLOT.
Absents
excusés
: Emmanuelle
ARAUZO-ROUSSE,
Samuel
CHOUZENOUX,
Natacha
FERNANDES,
Jean-Luc
NADAL,
Michel
BERTET
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Sylvie
SAGASTI
Objet
: Accès
à la
zone
logistique
de
Peujard/Gauriaguet
Ce
dossier
a fait
l’objet
de
très
nombreuses
réflexions
de
la part
du
Conseil
Municipal
de
Peujard,
d’autant
que
c’est
la mairie
de
cette
commune
qui
est
à l’origine
de
l’arrivée
de
la Sté
PITCH
AMENAGEMENT.
L'importance
du
projet
de
création
d’une
zone
logistique
créatrice
de
800
emplois
a permis
à de
très
nombreux
habitants
de
la commune
et des
communes
voisines
d'élargir
la réflexion
à l’ensemble
des
problématiques
rencontrées.
En
effet,
si la
mise
en
place
de
800
emplois
au
sein
de
la zone
logistique,
présentée
par
la Sté
PITCH
AMENAGEMENT,
attire
l’attention
de
tous
les
habitants
du
Nord-Gironde,
il n’en
va
pas
de
même
des
conditions
d’accès
des
véhicules
lourds
à la
zone
d’activités
elle-même.
Cette
zone
est
principalement
implantée
sur
Gauriaguet
à partir
d’un
accès
sur
Peujard
mais
les
accès
routiers
s’effectuent
tous
à partir
de
l’échangeur
RN10
de
Peujard.
A ce
sujet,
un
conflit
a été
ouvert
entre
les
services
du
Département
de
la Gironde
et la
commune
de
Peujard
dans
la
mesure
où
le Département
a vu
l’opportunité
de
faire
réaliser
un
énorme
giratoire
au
niveau
du
carrefour
dit
«des
4 Stops
» (RD248e4
et route
communale
Napoléon),
lequel
pourrait
être
totalement
financé
par
le porteur
du
projet
de
la zone
logistique
à savoir
la Sté
PITCH
AMENAGEMENT. Or,
à l’examen
de
l’avant-projet
présenté
par
le Centre
Routier
de
Blaye,
il apparait
très
clairement
que
le débordement
des
voiries
prévu,
pour
l'accueil
des
poids-lourds
notamment,
s'effectue
dans
des
jardins
privés,
à quelques
dizaines
de
mètres
des
maisons
d’habitation,
ce
que
la commune
et les
habitants
ne
peuvent
pas
accepter.
Cette
conception
est
d’autant
plus
choquante
qu’elle
draine
l’arrivée
des
poids-lourds
vers
ce
seul
giratoire
aussi
bien
à l’allée
qu’au
retour
des
véhicules.
C’est
donc
pour
toutes
ces
raisons-là
que
le Conseil
Municipal,
après
avoir
tenu
compte
des
très
nombreux
avis
sur
ce
sujet
(cf.
réunion
publique)
ainsi
que
de
la très
large
pétition
engagée
depuis
quelques
semaines
déjà
(plusieurs
centaines
de
signatures),
a décidé
de
s’opposer
farouchement
au
projet
de
giratoire
du
Département
de
la Gironde.
Cependant,
et afin
de
tout
mettre
en
œuvre
pour
que
le projet
de
zone
logistique
de
Pitch
puisse
se
réaliser,
le Conseil
Municipal
de
Peujard
a fait
lui-même
dessiner
le positionnement
d’un
nouveau
giratoire
important
calé
sur
l’accès
Ouest
de
l’échangeur
RN10
et permettant
ainsi,
à
333