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Arrêté - AR 2026 017 Circ jb Service Jonquilles Eglantier Cossonniere du 23 FEV AU 20 MARS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Achards.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2026 017 Circ jb Service Jonquilles Eglantier Cossonniere du 23 FEV AU 20 MARS)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE COMMUNE LES ACHARDS
ARRETE MUNICIPAL N°2026-017-CIRC S REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
PHOICUORNS RUE DES JONQUILLES
RUE DE L'EGLANTIER LIEU DIT LA COSSONNIERE
= LES ACHARDS -
Le Maire
Vu la loi modifiée n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales ; Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R411.17 à R411.18; R411.21.1, R 411.25 à R 411.28;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ; Vu l'arrêté interministériel modifié du 24 novembre 1967, portant instruction générale sur la signalisation routière ; Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992 : Considérant la demande du 16/01/2026 de JB SERVICES 34 rue de la Gîte 85430 AUBIGNY LES CLOUZEAUX; Considérant que des travaux sur poteaux incendie doivent avoir lieu rue des Jonquilles, rue de l’Eglantier et lieu-dit la Cossonnière aux ACHARDS, il convient par mesure de sécurité de réglementer la circulation.
ARRETE
Atticle 1 :
Du 23 février au 20 mars 2026 inclus, RUE DES JONQUILLES - RUE DE L’EGLANTIER - LIEU DIT LA COSSONNIERE :
- La circulation sera alternée par panneaux B15/C18.
Article 2 :
La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992.
La fourniture, la pose et là maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de JB SERVICES.
Article 3 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur,
Article 5 :
Le présent arrêté, peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de la date la notification ou de publication.
Article 6 :
Le Maire de la Commune des ACHARDS, La Directrice Générale des Services de la Commune, le Commandant de la brigade territoriale autonome de Gendarmerie des Achards, sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée à JB SERVICES.
À Les Achards, le 29/01/2026
Le Maire, —
Michel VALLA. TT Er Publié sur le site internet le 05/02/2026 AE Au registre