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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 10 12 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gorbio.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
MAIRIE DE GORBIO
Réunion
publique
du
Conseil
Municipal
Jeudi
10
Décembre
2020
à 18h00
Salle
Louis
GIAUSSERAN
ORDRE
DU
JOUR
1. Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
8 octobre
2020
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2.
Election
d’un
nouvel
adjoint
au
poste
de
2è"®
adjoint
3. Election
d’un
nouvel
adjoint
au
poste
de
4è"®
adjoint
4. Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
conseillers
délégués-
Modifications
5. Convention
de
réservation
de
mise
à disposition
des
parcelles
B1491
B1488
B1632
à la
société
VALOCIME
6.
Procès-verbal
Commission
Brun
Domenego
- Modification
des
membres
7.
Enfance
et
Jeunesse
- Convention
Territoriale
Globale
Commune
/ CARF/
CAF
8. Approbation
de
l’avenant
à la
convention
constitutive
permettant
au
groupement
de
commandes
de
passer
Le marché
relatif
aux
tarifs
« bleus
»
9. XXème
Festival
Flamenco
Gorbio
10.
Animations
culturelles
et
festives,
expositions
2021
- Demandes
de
subvention
11.
Adhésion
à l’Agence
d’Ingénierie
départementale
des
Alpes
Maritimes
URBANISME 12.
Refus
du
transfert
de
compétence
pour
l'élaboration
des
plans
Locaux
d'Urbanisme
(PLU)
FINANCE 13.
Subvention
exceptionnelle
en
faveur
des
communes
sinistrées
de
La vallée
de
la Roya
14.
Participation
communale
aux
frais
de
ravalement
de
façades
et
restauration
des
décors
peints
-
Vieux
village
et
abords
immédiats
15.
Dissolution
du
budget
assainissement
16.
Crédits
anticipés
- Investissement
2021
QUESTIONS
DIVERSES
Liste
PC,
DP
et
CU
déposés,
accordés
ou
refusés
depuis
La dernière
séance
du
CM
Fait
à Gorbio,
Le
03
décembre
2020
Le
Maire,