Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CA CCAS 30 10 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL CA CCAS 12 12 2025
Déliberation - CA CCAS 27 04 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CA CCAS 15 09 2025
Déliberation - CA CCAS 07 04 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CA CCAS 19 05 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Deliberations CCAS 20.02.2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CA CCAS 20 02 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CA du CCAS
Déliberation - Liste deliberations CCAS 2025 12 04
Déliberation - Liste DES Deliberations ca Ccas 12 12 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations ca Ccas 12 12 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Économie et finances,
1
VILLE DE LA RICAMARIE
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
SEANCE DU VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2025
OBJET DÉCISION
DU CONSEIL
Centre Communal d’Action Sociale – Budget 2025 – Délibération modificative n° 2
ADOPTÉE
Résidence Autonomie « La Récamière » – Budget 2025 – Délibération modificative n° 5
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Budget 2025 – Exécution des budgets
ADOPTÉE
Cen Centre Communal d’Action Sociale – Communication du Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2024
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Délibération relative à la mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Autorisations spéciales d’absence pour motifs personnels ou familiaux pouvant être octroyées aux agents publics
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Modifications partielles du tableau des effectifs
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Annulation de l’aide chantier bourses jeunes (venant remplacer l’aide au BAFA et aux Jeunes Chômeurs)
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Aide municipale aux étudiants modification du barème pour les jeunes non-boursiers
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Règlement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Parents Enfants
ADOPTÉE
Centre Communal d’Action Sociale – Règlement de fonctionnement de la crèche multi-accueil « Les Ric’Hochets »
ADOPTÉE
13 – Centre Communal d’Action Sociale – Adhésion au dispositif d’accueil d’enfants en place d’insertion sociale en établissement d’accueil du jeune enfant
ADOPTÉE
Cen Centre Communal d’Action Sociale – Proposition de tarifs 2026 pour le Repas de la Municipalité
ADOPTÉE