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Procès Verbal - 8gzu69ay823cg0
Procès Verbal - vcxkf65bypg4lxb
Compte-Rendu - 1fdyez0snzbwyjb
Déliberation - lnto2dq3z9hx5xk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - lnto2dq3z9hx5xk)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers
présents
:
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance :
SEANCE
DU
9 AVRIL
2024
À
18H30
Ville d
Dombosle
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Monsieur
David
FISCHER,
Madame
Nathalie
BOTRAN,
Monsieur
Olivier
MAZUR,
Monsieur
Thierry
JAMBOIS,
Madame
Annick
CESARI-VEBER,
Monsieur
Philippe
BELLEVILLE,
Madame
Karine
CHEVASSU,
Monsieur
Jean-Louis
GEHIN,
Madame
Élodie
D'ANDREA,
Monsieur
Vincent
SOLASTIOUK,
Madame
Axelle
BENOIT,
Monsieur
Alexandre
MOUGEOT,
Monsieur
Olivier
HASENFRATZ,
Madame
Éliane
LEFEVRE,
Monsieur
Sébastien
LAUBER,
Madame
Nadia
HADDOU,
Monsieur
Maxime
BLAISE,
Madame
Séverine
THOMAS,
Monsieur
Guy
VILLERMAUX,
Monsieur
Nicolas
DI
SCIULLO,
Monsieur
Christian
VINCENT,
Madame
Catherine
ONGARETTI,
Monsieur
Dominique
GOSNET,
Madame
Jocelyne
RUBIO.
Madame
Chantal
ALLAIN
(pouvoir
à
Madame
Annick
CESARI-VEBER),
Madame
Morgane
SOUAILLAT
(pouvoir
à
Madame
Karine
CHEVASSU,
Madame
Sylvie
GUERBER
(pouvoir
à
Monsieur
Nicolas
DI
SCIULLO),
Madame
Carole
TERNARD
(pouvoir
à
Madame
Nathalie
BOTRAN),
Monsieur
Fabien
MAIRE,
excusé.
Madame
Axelle
BENOIT
Signature
de
la
Secrétaire
de
Séance : LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 AVRIL
2024
N°
Délibération
Titre
Décision
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Délibération
n°D2024-012
|
Dissolution
anticipée
et
liquidation
amiable
de
la
SPL
GESTION
LOCALE
|
APPROUVÉE
FINANCES
Délibération
n°D2024-013
Effacement
de
la
dette
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-014
Approbation
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
—
Budget
Ville
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-015
Vote
du
compte
administratif
de
l'exercice
2023
-
Budget
Ville
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-016
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023
—
Budget
Ville
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-017
Fiscalité
directe
locale
—
Vote
des
taux
communaux
2024
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-018
Vote
du
Budget
primitif
2024
—
Budget
Ville
APPROUVÉE
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
n°D2024-019
Modifications
du
tableau
des
effectifs
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-020
|
Recrutement
de
2 Apprentis
: 1
apprenti
au
sein
du
Pôle
Environnement
|
APPROUVÉE
et
Cadre
de
Vie
à
Dombasle-sur-Meurthe
et
1
apprenti
au
sein
de
la
structure
Multi-accueil
Le
Petit
Navire
de
Dombasle-sur-Meurthe
Délibération
n°D2024-021
Rapport
Social
Unique
2022
Ville
de
Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
VIE
SCOLAIRE
Délibération
n°D2024-022
Subventions
coopératives
scolaires
- Vote
des
montants
2024
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-023
Approbation
de
la
convention
d'utilisation
des
locaux
du
Collège
APPROUVÉE
Julienne
Farenc
de
Dombasle-sur-Meurthe
pendant
le
temps
scolaire
Délibération
n°D2024-024
Approbation
de
la
convention
fixant
les
conditions
de
participation
APPROUVÉE
d'intervenants
extérieurs
aux
activités
physiques
et
sportives
dans
les
écoles
de
Dombasle-sur-Meurthe
VIE
ASSOCIATIVE,
SPORTIVE
ET
EVENEMENTIELLE
Délibération
n°D2024-025
|
Subventions
de
fonctionnement
20
associations
- Vote
des
montants
APPROUVÉE
024
Délibération
n°D2024-026
Conventions
d'objectifs
2024
avec
les
associations
percevant
une
APPROUVÉE
subvention
d'un
montant
supérieur
à
23
000
€
URBANISME
/ TRAVAUX
Délibération
n°D2024-027
|
Autorisation
de
signature
de
la
convention
constitutive
du
Groupement
|
APPROUVÉE
de
Commandes
pour
la
prestation
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Délibération
n°D2024-028
|
Approbation
de
la
convention
de
servitudes
ENEDIS
- Section
AL
0002
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-029
Approbation
de
la
convention
de
servitudes
ENEDIS
- Section
AY
0125
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-030
|
Approbation
de
la
convention
de
servitudes
ENEDIS
- Section
AY
0520
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-031
|
Approbation
de
la
convention
de
prêt
d'usage
à
titre
gratuit
au
profit
de
|
APPROUVÉE
la
Communauté
de
Communes
des
Pays
du
Sel
et
du
Vermois
Délibération
n°D2024-032
Mise
en
place
de
Servitude
de
passage
et
de
tréfond
APPROUVÉE
ENVIRONNEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
Délibération
n°D2024-033
Règlement
relatif
à
l'accueil
des
cirques
et
spectacles
itinérants
sur
la
APPROUVÉE
commune
de
Dombasle-sur-Meurthe
Fait
à
Dombasle-sur-Meurt
le
10
avril
2024
Le
Maire,
David