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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Formation,
4 rue de l’Hôtel de Ville
37370 Neuvy le Roi
accueil@neuvy-le-roi.fr
02.47.29.71.71
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 JUIN 2024
Instaurée par l’article L.2121-25 modifié du CCGT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation
des actes pris par les collectivités territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt juin, à vingt heures et trente minutes, les membres du conseil municipal,
légalement convoqués, se sont réunis à Salle du Conseil, sous la présidence de Flavien THELISSON, le Maire.
Étaient présents: Flavien THELISSON, Agnès PRUNET, Guillaume PIOCHON, Anne GOGUE, Geoffrey BEDU, Eric
BRIAULT, Philippe CHANDONNAY, François LECHRIST, Graziella LEPLEY, Pauline RENAUDIN, Patricia VINCENT.
Secrétaire de séance : Pauline RENAUDIN
e CM_52-2024 : Validation choix prestataire restauration scolaire: délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_53-2024 : Création de poste non permanent adjoint technique territorial pour accroissement
temporaire d'activités : délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_54-2024 : Mise en place de la tarification au coefficient familial par les PEP37 : délibéré à
l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_55-2024 : indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_56-2024 : Validation emprunt Budget Communal : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés