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Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 3 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 JUILLET 2023
Ordre du Jour :
• Approbation du PV de la séance du 22 Juin 2023 : adopté à l’unanimité
• CM_60-2023 – AVENANT AU CONTRAT CINE OFF : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_61-2023 – TARIF MATERIEL COMMUNAUTAIRE: délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_62-2023 – TARIF DE RESTAURATION SCOLAIRE 2023/2024: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
• CM_63-2023 – CONVENTION PEP37 ACCUEIL PERISCOLAIRE : délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
• CM_63bis-2023 : CONVENTION PEP37 PAUSE MERIDIENNE: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
• CM_64-2023 – CREATION DE POSTE ADJOINT ANIMATION A TEMPS COMPLET (Responsible service culture) :
délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_65-2023 – ACCORD DE PRINCIPE TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RESEAUX RUE DU 11 NOVEMBRE (SIEIL):
délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
• Décisions prises au titre de la délégation du Conseil Municipal :pas d’observations
4 rue de l’Hôtel de Ville
37370 Neuvy le Roi
accueil@neuvy-le-roi.fr
02.47.29.71.71
Instaurée par l’art. L2121-25 modifié du CGCT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité et d’entrée en vigueur et
de conservation des actes pris par les collectivités territoriales
L’an deux mille vingt-trois, le vingt juillet, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont
réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.
Étaient présents : Flavien THELISSON, Agnès PRUNET, Anne GOGUÉ, Nicolas GROSSI, Guillaume PIOCHON, Mylène APPEL, Philippe
CHANDONNAY, François LECHRIST, Pauline RENAUDIN, Patricia VINCENT, Geoffrey BEDU, Éric BRIAULT, Graziella LEPLEY.
Absents : Justine Marchand, Yannick Barrios.