Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 121224
Déliberation - 3 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 281124
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 230524
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - AFFICHAGE LISTE DELIBERATIONS 12.22
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS 1610
Déliberation - liste deliberations 27112025
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - Liste DES Deliberations 27112025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 27112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
4 rue de l’Hôtel de Ville
37370 Neuvy le Roi
N) N f- U VY- LE « RO | tele ele th
02.47.29.71.71
< \
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 27 NOVEMBRE 2025
Instaurée par l’article L.2121-25 modifié du CCGT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de
conservation des actes pris par les collectivités territoriales
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se
sont réunis à la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.
Étaient présents (x10): Flavien THÉLISSON, Guillaume PIOCHON, Anne GOGUE, Nicolas GROSSI, Geoffrey BEDU, Eric BRIAULT, Philippe
CHANDONNAY, François LECHRIST, Pauline LANDAIS, Patricia VINCENT.
Absents (x3): Yannick BARRIOS, Justine MARCHAND, Agnès PRUNET
Pouvoirs (x1) : Agnès PRUNET donne pouvoir à Flavien THELISSON
Secrétaire de séance : Patricia VINCENT
e CM_73-2025 — Approbation du procès-verbal du 23 octobre 2025 : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés
e CM_74-2025 -— TARIFICATION 2026, SALLE ARMAND MOISANT : délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_75-2025 - TARIFICATION 2026, SALLE JEANNE D’ARC: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_76-2025 — TARIFICATION 2026, BUREAU ETAGE MAIRIE: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_77-2025 — TARIFICATION 2026, MATERIEL COMMUNAL: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_78-2025 — DEMANDE DE DÉGREVEMENT CONSOMMATION 2025 LOI WARMANN : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_79-2025 — VALIDATION CONSULTATION ACCUEIL PÉRISCOLAIRE : délibéré à l'unanimité des membres présents
et représentés
e CM_80-2025 — VALIDATION CONSULTATION PAUSE MERIDIENNE ECOLE PUBLIQUE : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_81-2025 - CONTRIBUTION 2026 AU SDIS 37 : délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_82-2025 — RECENSEMENT 2026: AGENTS RECENSEURS : délibéré à l'unanimité des membres présents et
représentés