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Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Chambon-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 13 juin 2024 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Guerre en Ukraine, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 juin 2024
N° Objet Résultat
55 / 2024 Modification de l’ordre du jour du Conseil municipal Approuvée
56 / 2024 Vente de terrain à la Zone artisanale des Lebreyres Approuvée
57 / 2024 Réalisation d'un Contrat de PrêtGPI/Ambre d’un
montant total de 1 800 000€ auprès de la Caisse des
dépôts et consignations (Banque des Territoires)
pour le financement de la rénovation de l’ancienne
mairie, de la nouvelle mairie et de l’école
Approuvée
58 / 2024 Déplacement d’un chemin rural Approuvée
59 / 2024 Convention vente d’eau avec la Communauté de
communes Val’Eyrieux Approuvée
60 / 2024 Bail de 30 ans avec l’association sportive du club de
golf du Chambon-sur-Lignon Approuvée
61 / 2024 Renouvellement de l’adhésion au groupement
d’achat Electricité Gaz avec le Syndicat
Départemental d’Energie de Haute-Loire
Approuvée
62 / 2024 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
(PCS) et du Document d'Information Communal sur
les Risques Majeurs (DICRIM)
Approuvée
63 / 2024 Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms, rue
Basse Approuvée
64 / 2024 Vente de terrains à la Riaille du Chomor Approuvée
Publication le 19 juin 2024