Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 17 se
Déliberation - Deliberations CM du 17 septembre 2024
Déliberation - Deliberations CM du 17 septembre 2024 2
Procès Verbal - PV du 17 septembre 2024
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 19 de
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 31 oc
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 13 ju
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 6 dec
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 26 se
Déliberation - Liste des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 23 se
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 17 septembre 2024 1
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Chambon-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 17 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 septembre 2024
N° Objet Résultat
65 / 2024 Modification de l’ordre du jour du Conseil municipal Approuvée
66 / 2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable 2023
Approuvée
67 / 2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service
public d’assainissement collectif 2023 Approuvée
68 bis /
2024
Aménagement de la Vélo Route Voie Verte du Haut-
Lignon – Dossier AVP/ Dossier d’enquêtes publiques
conjointes préalable à DUP et parcellaire - Gestion et
entretien de l’ouvrage - Convention
Approuvée
69 / 2024 Déplacement de chemins ruraux – délibération
modificative Approuvée
70 / 2024 Cession de parcelle à La Bourghea Approuvée
71 / 2024 Approbation de l’échange de terrain d’emprise de
chemin rural au lieu-dit Les Serpeyres Approuvée
72 / 2024 Avenant n° 2 au contrat de délégation de service
public du service de l’eau potable avec Véolia Approuvée
73 / 2024 Vente de terrain à l’OPAC de Haute-Loire Approuvée
74 / 2024 Cession d’emprises issues de la parcelle AE 352,
sise 1, rue de l’Eglise Approuvée
75 / 2024 Acquisition d’une partie de la parcelle AN n° 15 à la
SCI 43, chemin de Malacour Approuvée
76 / 2024 Programme de coupe de bois 2025 Approuvée
77 / 2024 Souscription d’un prêt pour le lotissement les Airelles Approuvée
78 / 2024 Attribution de trois Bourses Tremplin Erich Schwam Approuvée
79 / 2024 Vente du catalogue « Le Chambon en cartes
postales » Approuvée
80 / 2024 Participation financière pour l’achat de matériel au
service restauration du Collège du Lignon Approuvée
81 / 2024 Rétrocession d’une case au columbarium du
cimetière de Suc Allard Approuvée
82 / 2024 Vente d’un camion des services techniques Approuvée
83 / 2024 Création de postes Approuvée
Publication le 24 septembre 2024 & 9 octobre 2024