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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 31 octobre 2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Chambon-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 31 octobre 2024)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Justice et droit,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 octobre 2024
N° Objet Résultat
84 / 2024 Modification de l’ordre du jour du Conseil municipal Approuvée
85 / 2024 Procès-verbal de transfert des biens crèche et relais
petite enfance à la Communauté de Communes du
Haut-Lignon
Approuvée
86 / 2024 Convention partenariale pour l’enseignement de la
natation scolaire sur les deux bassins de la commune
du Chambon-sur-Lignon
Approuvée
87 / 2024 Dénomination des voies du lotissement les Airelles Approuvée
88 / 2024 Approbation de l’avant-projet détaillé de l’opération
de rénovation de l’école maternelle et actualisation
des coûts de maîtrise d’œuvre
Approuvée
89 / 2024 Approbation du plan de financement et demandes de
subventions pour le projet de rénovation de l’école et
des bâtiments communaux
Approuvée
90 / 2024 Approbation du plan de financement et demandes de
subventions pour le projet de renaturation de la cour
des écoles
Approuvée
91 / 2024 Approbation du plan de financement et demande de
subvention auprès du programme LEADER pour le
projet de renaturation de la cour des écoles
Approuvée
92 / 2024 Approbation de la convention portant mandat de
maîtrise d’ouvrage de la Communauté de communes
du Haut-Lignon à la commune du Chambon-sur-
Lignon
Approuvée
93 / 2024 Attribution d’un fonds de concours à la Communauté
de communes du Haut-Lignon dans le cadre du
projet de rénovation de la crèche et du relais petite
enfance du Chambon-sur-Lignon
Approuvée
94 / 2024 Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers
délégués Approuvée
95 / 2024 Décision modificative n° 1 au budget principal de la
commune Approuvée
96 / 2024 Décision modificative n° 1 au budget annexe de la
chaufferie bois Approuvée 97 / 2024 Tarif de garde pour les médecins Approuvée
98 / 2024 Paiement des taxes foncières des Biens de Section
de la Celle Approuvée
99 / 2024 Souscription d’un prêt pour le lotissement les Airelles Approuvée
100 / 2024 Tarif des lots pour le lotissement les Airelles Approuvée
101 / 2024 Exonération à titre exceptionnel du paiement d’un
trimestre de loyer pour le camping et les plombiers
du Lignon
Approuvée
102 / 2024 Avenants au contrat à bons de commande Eurovia Approuvée
103 / 2024 Ouverture des crédits d’investissement pour 2025 Approuvée
104 / 2024 Adoption des tarifs des services municipaux pour
l’exercice 2025 Approuvée
105 / 2024 Contrats d’assurance des risques statutaires Approuvée
106 / 2024 Remboursement d’une facture à un particulier Approuvée
Publication le 22 novembre 2024