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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015
Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Chalon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015
Le Chalon
Ouverture du conseil municipal à 20 heures 35
Tous les conseillers sont présents. 11 personnes.
Approbation du compte rendu du conseil du mois dernier : 11 voix pour.
Délibération du conseil au sujet des tarifs des boissons de la régie du bar communal.
Le conseil municipal accepte avec 11 voix pour la modification des prix des boissons à
savoir :
Alcool et apéritif servi au verre : 1.00 €
Cannette et autre boisson : 2.00 €
Et vote également la modification de la fréquence de l’ouverture à « au moins une
fois par an ».
Délibération : rachat du contrat de défibrillateur avec la société CORHOFI pour un
montant de 1080.00 € TTC qui sera remboursé par la société R2P2I. Accepté par 11
voix pour.
Le projet d’urbanisme nous a été présenté par Mr Le Maire afin de nous informer des
changements qui opèreront dans les prochains mois.
François Caumes a présenté et détaillé la taxe d’aménagement qui devra être
débattue et votée au prochain conseil d’octobre.
Aménagement de la place de l’ancienne école. Lundi 5 octobre à 10 heures,
l’architecte conseil auprès des mairies de la Drôme sera présent dans notre
commune pour être consulté à ce sujet et nous apporter des solutions stylistiques et
techniques.
Voirie : La société va entreprendre des travaux en octobre sur les routes du Chalon et
également proposer un devis afin de rénover le dos-d’âne de la rue du village.
Ecole et transport : Comme nous le demande la loi, une personne accompagne
depuis la rentrée des classes tous les enfants de moins de 6 ans dans le bus scolaire
et également lors de la traversée du parking de l’école de Peyrins. Le Chalon va donc
devoir prendre en charge une partie du salaire de cette personne pour une somme
d’environ 3000.00 € pour l’année scolaire et cela pour 11 enfants. Le conseil
municipal demande donc aux familles d’utiliser le bus scolaire autant que faire se
peut, compte tenu de la dépense que notre village supporte. Eaux pluviales : La commission locale d’évaluation des charges transférées à
l’agglomération a convenu d’un mode de calcul des frais d’entretiens et
d’investissements des équipements des eaux pluviales. Ce montant sera de 200.00 €
par an.
Véronique Denans, adjointe au Maire, présente aux réunions départementales,
présente au conseil le nouveau règlement du conseil départemental concernant les
aides aux communes. Le Chalon va perdre 10% de subventions que le village avait en
plus des 70% habituelles.
Communauté Urbaine : Pour information, nous notons que certains élus du
département sont tentés par l’augmentation du nombre d’habitants dans la grande
agglomération pour passer de 211 000 à plus de 250 000 afin de pouvoir récolter de
nouvelles subventions. Certaines communes pourraient donc rejoindre la
communauté urbaine.
Quelques informations diverses pour conclure et le conseil municipal se clôture à 23
heures 35.