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Acte - Contrat ODT Prod SAS pour spectacle Djamil le Shlag Exodes du 15.10.2024 2024.92
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Contrat ODT Prod SAS pour spectacle Djamil le Shlag Exodes du 15.10.2024 2024.92)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
VILLE DE LOUDUN
OBJET :
Contrat avec ODT PROD
SAS pour le spectacle
« Djamil le Shlag-
Exode(s) » qui aura lieu le
mardi 15 octobre 2024 à
20h30 à l’espace culturel
René Monory.
ARTICLE 1 :
DECISION N°2024.92
2 2 AK CR A OK 26 Ke 6 ke Se Re Ke 6 ee 2e ke ke
Nomenclature n° 1.7
LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
VU :
- les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
- la délibération du 23.05.2020 portant délégation au
Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions,
- DECIDE -
Il convient de passer un contrat avec ODT PROD SAS pour le spectacle « Djamil le Shlag-Exode(s) » qui aura lieu le mardi 15 octobre 2024 à 20h30 à l’espace culturel René Monory de Loudun.
ARTICLE 2 :
Pour cette mission, ODT PROD SAS percevra la somme de 6 194,25 € TTC.
ARTICLE 3 :
Le Directeur Général des Services de la ville de Loudun est chargé de l'exécution de la présente décision.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire un Rraspision
en Sous-Préfécthré 16:22 Nr
POBHGTS 2 anses ee us ane ramener
NGUHEE © sagesse creme gene manne
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240925-DEC2024-92-AI
Date de télétransmission : 25/09/2024
Date de réception préfecture : 25/09/2024