Procès Verbal - 7 PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024

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Procès Verbal - 7 PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024 Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune d'Auzet. Lien du pdf (Procès Verbal - 7 PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Page 1 sur 4

Commune d’Auzet ⬧ Mairie ⬧ 229 Route du Serre ⬧ 04140 AUZET

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PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024

PROCES VERBAL DE SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024 A 18H00

Sont présents : Christian ISOARD, Jean-Paul JOUBERT, Alexis ISOARD, Sandrine ISOARD, Patricia ISOARD

Est absente : Aude POURROY

1 – Compte rendu du Conseil Municipal du 09 septembre 2024.

Adoption du PV du Conseil Municipal du 09 septembre 2024.

2 – Participation aux charges de fonctionnement de l’école de Barles pour l’année 2023-2024 (2024_076).

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’une convention lie la commune d’Auzet avec celle de Barles pour participer aux charges de fonctionnement pour les enfants d’Auzet scolarisés à Barles.

Pour l’année scolaire 2023-2024, les frais de fonctionnement de l’école de Barles sont de 25 046.48 € pour 11 élèves.

Le montant total de la participation de notre commune pour l’année scolaire 2023-2024 s’élève à 4 553.91 € pour deux enfants scolarisés, soit 2 276.95 € par enfant.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide de signer la convention avec la Mairie de Barles, et de mandater la somme de 4 553.91 €.

3 – Convention avec l’association GUZU pour l’année 2024-2025 (2024_077).

Le Maire informe le Conseil Municipal que l’association GUZU sollicite une subvention pour le fonctionnement de l’ALSH intercommunal pour l’année 2024-2025. A ce titre, l’association propose une convention de partenariat pour participer aux charges de fonctionnement du centre de loisirs.

Pour l’année 2024-2025, le montant de la subvention demandée s‘élève à 2 920 €, représentant 2.70 % de la subvention demandé aux communes partenaires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide de signer la convention avec l’association GUZU, et de mandater la somme de 2 920 €.

4 - Restauration des registres (2024_082).

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que la Mairie a fait une demande de devis à La Reliure du Limousin pour restaurer certains registres de la Mairie. Il s’agit de 4 registres d’état civil (1802-1813, 1823- 1833, 1883-1902 et 1903-1926), d’un mémoire aux juges du Tribunal de Cassation, ainsi que la numération du mémoire aux juges, d’un registre de comptes et de 4 registres de catholicité (1793-1866).Page 2 sur 4

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PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024

Le montant du devis s’élève à 4 668.72 € TTC. Une demande de subvention a été faite auprès de la DRAC. Le montant subventionné par la DRAC s’élève à 1 667 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, valide le devis de la Reliure du Limousin, pour un montant de 4 668.72 € TTC, et charge Monsieur le Maire de mandater cette somme lorsque les registres seront revenus restaurer en Mairie.

5 – Achats tables et chaises à la société Arch’Office (2024_081).

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande de devis a été faite pour l’acquisition de 6 tables et 50 chaises pour notre salle multiactivités. La société Arch’Office nous a établi un devis d’un montant de 6 788 € HT, soit 8 225.54 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, autorise le Maire à valider cette commande et à mandater la somme de 8 225.54 € TTC lorsque la livraison sera effectuée.

6 – Décision modificative : vote de crédits supplémentaires (2024_075).

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2024, ayant été insuffisants (acquisition de tables et chaises pour la nouvelle salle communale et travaux de restauration d’archives), il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires (8 456 € pour les tables et chaises + 4 669 € pour la restauration d’archives).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote ces crédits.

7 – Régie communale : modification des tarifs d’expédition (2024_078).

Les services de la Poste ayant modifié leurs tarifs d’expédition, il convient de modifier à notre tour nos ta- rifs.

Le Maire propose au Conseil Municipal de fixer les tarifs d’expédition des livres « Atlas de la biodiversité » et « Histoire d’Auzet » à 6,44 €/livre (base tarif lettre verte pour un poids inférieur à 500 gr avec l’option de suivi).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, adopte à compter de ce jour le tarif d’expédition des livres tel que défini ci-dessus.

8- Participation au forfait « ski-pass » pour les 12 à 17 ans (2024_080).

Le Maire informe le Conseil Municipal que les stations Blanche Serre-Ponçon proposent comme les années précédentes un « ski-pass » permettant d’évoluer librement sur leurs domaines durant toute une saison. Cette année, compte-tenu de la fermeture des remontées mécaniques du Grand Puy, la Mairie de Seyne propose l’accès à son centre aqualudique sur la saison hiver.

Les responsables des stations ont décidé d’un commun accord, de proposer aux enfants résidant sur l’une des 46 communes de Provence Alpes Agglomération et celles de l’ancien Office de Tourisme Blanche Serre-Page 3 sur 4

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PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024

Ponçon, un tarif avantageux et spécifique sous la forme d’un forfait massif Blanche Serre-Ponçon, à hau- teur de 74 € pour les 5-11ans et 131 € pour les 12-17 ans, jusqu’au 15 décembre 2024.

En complément de ces tarifs promotionnels, il est proposé aux communes qui le souhaitent de verser une participation de 57 € à l’achat de chaque forfait 12-17 ans, de telle sorte que ces enfants puissent bénéfi- cier du même tarif que les 5-11 ans, à savoir 74 € au lieu de 131 €. Cette disposition sera valable unique- ment jusqu’au 15 décembre 2024.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide de participer à hauteur de 57 € par achat d’un forfait saison 12-17 ans, uniquement pour les enfants habitant la commune, et à condition que ce forfait soit acquis avant le 15 décembre 2024.

9 – Inauguration salle Mairie.

L’inauguration de la nouvelle salle de la Mairie sera organisée le mardi 29 octobre 2024 à 14h30.

Prévoir l’organisation (coupe du ruban, discours, visite, diaporama, collation).

10 – Questions diverses :

1) Chantiers des jeunes bénévoles : suite à un mail reçu de l'association Jeunesse et Reconstruction (JR), spécialisée depuis plus de 70 ans dans l'organisation de chantiers de jeunes bénévoles internationaux, le Conseil Municipal réfléchit à l’ouverture de vieux chantiers (ruine dans le virage du Cubertin, cheminée de la cabane du Cubertin, ouverture d’anciens sentiers…). Sandrine se charge de contacter l’association.

2) Poste d’adjoint administratif : le contrat de Céline se termine le 31/12/2024. Martine prendra sa retraite le 01/04/2025. Si c’est possible, renouveler le contrat de Céline pour 3 mois pour ensuite la faire basculer sur le poste de Martine. Entretien avec le CDG04 prévu pour se renseigner sur les différentes possibilités.

3) Gîte du Cubertin : la convention arrive à échéance que durant l’année 2025.

4) Arbustes à planter derrière le monument aux morts : 1 sarteau + 1 reinette et 2 forsythias.

5) Retrait de l’arrêté sur l’état sanitaire et prendre une Motion à la place (2024_079).

6) Fête des Monges 2025 : suite à la réunion à Clamensane du 11/10/2024, la commune de Clamensane a fait part de son souhait d’organiser la prochaine fête des Monges.

7) Four du Forest : la moitié de la toiture doit être refaite. La proposition faite par le Conseil Municipal est que la commune refasse la toiture à condition que la SCI JAUZEFINN (propriétaire de la maison au Forest), effectue l’enlèvement des tuiles et paye les matériaux.

8) Broyage à Clos de Bouc en collaboration avec Natura 2000 et la fédération des chasseurs.

9) Plan de gestion : 8 000 € à 10 000 € : 90% Cerpam projet à la Mairie et 10% pour le groupement des Marmottes. La commune servirait d’appui.Page 4 sur 4

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PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024

10) Cabinet médical de Seyne : pas de résultats pour le chasseur de tête. La commune va payer la part qu’elle doit à la commune de Seyne, en attente de la convention.

La séance est levée à 21h00.