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Procès Verbal - 5 PV Conseil Municipal du 18 juin 2024
Procès Verbal - 7 PV Conseil Municipal du 15 octobre 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 15 novembre 2024
Procès Verbal - 6 PV Conseil Municipal du 09 septembre 2024
Procès Verbal - 4 PV Conseil Municipal du 06 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV Conseil Municipal du 06 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Ruralité,
SEUI SU/UU UZES (11U2) - HeT. 309355
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
MAI
2024
À
19H00
Sont
_ présents
:
Christian
ISOARD,
Jean-Paul
JOUBERT,
Alexis
ISOARD,
Sandrine
ISOARD,
Patricia
ISOARD
Est
excusée
: Aude
POURROY
1
-
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2024.
Adoption
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2024.
2 —
Devis
entretien
espaces
verts(2024
037).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide
de
valider
le
devis
de
M.
Christophe
MALTESE
pour
un
montant
de
1520.00
€
pour
l'entretien
des
espaces
verts
(village,
Cubertin
et cimetière).
3 —
Devis
cimetière
(2024
048
— 2024
044
- 2024
045).
Sur
proposition
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
AUTORISE
le
Maire
à
valider :
>
Le
devis
de
la
Société
GRANIMOND
pour :
-
Un
caveau
polymère
de
1
place
pour
une
somme
de
1 406.00
€
HT
-
Deux
caveaux
polymères
4
places
pour
une
somme
de
6 480.00
€
HT
-
Une
remise
de
395.00
€
HT
a été
accordée
par
la société
GRANIMOND.
Pour
un
total
de
7
491.00
€
HT,
soit
8
989.20
€
TTC.
>
Le
devis
de
la
société
IMBERT
pour :
-
Le
terrassement
pour
une
somme
de
1560.00
€
HT
-
Le
gravier
pour
remblais
des
caveaux
pour
une
somme
de
2
400.00
€
HT
-
La
pose
des
3
caveaux
pour
une
somme
de
400.00
€
HT
Pour
un
total
de
4
360.00
€
HT,
soit
5
232.00
€
TTC.
>
Le
devis
de
la
société
IMBERT
pour :
-
La
fourniture,
le
transport
et
la
mise
en
place
d'un
caveau
1
place
pour
une
somme
de
3
800.00
€
HT
-
L'enduit
des
murs
extérieur
pour
une
somme
de
1
976.00
€
HT
-
L'enduit
des
murs
intérieur
pour
une
somme
de
8
030.00
€
HT
-
Le
rejointement
de
mur
pour
une
somme
de
1
600.00
€
HT
-
La
fourniture
et
la
pose
de
couvertines
pour
une
somme
de
880.00
€
HT
-
La
couvertine
pour
une
somme
de
720.00
€
HT
Pour
un
total
de
17
006.00
€
HT,
soit
20
407.00
€ TTC.
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06 MAI
2024
Page
1 sur
4 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
4
—
Participation
à
la
foire
de
la
Lavande
(2024
041).
Le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
demande
de
Monsieur
ACCIAÏ
Bruno
de
participer
à
la
101%"
édition
de
la
Foire
de
la
Lavande,
qui
se
déroulera
du
22
au
25
août
2024
à
Digne-les-Bains. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide
de
valider
la
participation
à
la
101"
édition
de
la
Foire
de
la
Lavande.
Le
coût
du
stand
de
9m?
s'élève
à
417.00
€
HT,
et
nous
le
partagerons
avec
les
communes
du
canton
qui
se
sont
manifestées
(Seyne
et
le
Vernet).
Un
mail
doit
être
envoyé
aux
artisans
et
producteurs
locaux
pour
savoir
s'ils
souhaitent
exposer
sur
le
stand
lors
de
la foire.
5 — Avenir
du
cabinet
médical
de
Seyne-les-Alpes
(2024
046).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
”
APPROUVE
le
principe
d’une
participation
financière
de
la
commune
d'Auzet
pour
aider
le
cabinet
médical
de
Seyne,
sur
la
base
des
éléments
mentionnés
dans
la
délibération,
à
savoir
:
-_
Participation
plafonnée
à
3.64
%
du
coût
global
des
frais
fixés
-
Participation
maximale
de
1
048.37
€
pour
les
coûts
du
point
À
-
Participation
au
prorata
temporis
pour
les
coûts
des
points
B,
C
et
D,
à
compter
de
la
date
de
signature
d’une
convention
à
signer
-
Engagement financier
jusqu'au
31
décembre
2024.
6
—
Police
de
la
publicité.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
:
*
DECIDE
de
conserver
la compétence
de
la
police
de
publicité.
7- Amendes
de
police
(DEC
2024
03
—- 2024
038).
Un
devis
a
été
demandé
à
l’entreprise
Richard
MICHEL
pour
la
mise
en
place
de
glissières
de
sécurité
afin
de
sécuriser
la
route
du
Pied
des
Auberts,
la
route
du
Serre
(devant
la
mai-
son
de
M.
Alain
VERGNES)
ainsi
que
le
Chemin
de
l'Ecole
(la
pente
pour
arriver
chez
Mme
BIZIOU). Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
"
DECIDE
de
valider
le
devis
de
M.
Richard
MICHEL
pour
un
montant
de
7
810.00
€
HT,
soit
9
372.00
€
TTC.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
été
déposé.
Le
Conseil
Départemental
est
suscep-
tible
d’allouer
une
subvention
de
3
905.00
€
HT
au
titre
des
amendes
de
police.
8-
Arbres
à
couper.
Plusieurs
arbres
doivent
être
coupés
(2
saules
au
niveau
du
cimetière,
1 épicéa
et
plusieurs
arbres
derrière
le
monument
aux
morts).
Un
devis
doit
être
demandé
à
M.
Christophe
MALTESE
et à
M.
Yannick
BOREL.
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06 MAI
2024
Page
2 sur
4 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
9 —
Electricité
et
chauffage
de
l’église
(2024
040
- DEC
2024
04).
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
la
société
FABRE
Frédéric
pour
les
travaux
de
mise
aux
normes
de
l'électricité
et
le chauffage
de
l'église.
Il
est
prévu
d'installer
4
chauffages
infrarouges,
10
projecteurs,
des
prises
de
courant,
un
tableau
de
protection
et
la reprise
de
l'alimentation
entre
la mairie
et
l'église.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
"
APPROUVE
le
devis
de
la
société
FABRE
Frédéric,
pour
un
montant
de
6 476.00
€
HT,
soit
7
771.20
€ TIC.
Une
demande
de
subvention
a
été
déposée,
l'Etat
est
susceptible
d'allouer
une
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
cette
opération.
10- Adhésion
IT 04 (2024
042).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
s
DECIDE
le
renouvellement
de
la
cotisation
2024
de
| commune
à
IT
04
pour
200.00
€TTC.
11-
Questions
diverses.
a)
Mise
en
place
panneau
ONF
(2024
039).
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
#
AUTORISE
le
Maire
à
valider
le
devis
de
l'entreprise
R.C.A
(RINGOT
COUVERTURE
D'AUZET)
pour
la
mise
en
place
d’un
panneau
en
bois
Route
du
Col
du
Fanget,
pour
un
montant
de
650.00
€.
b)
Menuiserie.
Concernant
les
loyers
impayés,
une
procédure
doit
être
entamée
pour
le
recouvrement
de
la
dette.
Il faut
se
renseigner
auprès
du
trésorier
et
de
l'assurance
Groupama
pour
l'assistance
juridique.
Il faudra
contacter
le
menuisier
pour
en
discuter.
c)
Elections
Européennes.
Il faut
mettre
en
place
les
panneaux
d'affichage
sur
le parking
de
la
Mairie.
Décision
de
la
tenue
du
bureau
de
vote
pour
les
élections.
d)
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
(DEC
2024
05).
Mme
LACAZE
Céline
et
M.
RINGOT
Rémi
ont
demandé
à
la
commune
la
mise
à
disposition
d’un
jardin
communal
(parcelle
E172),
afin
d'y
faire
leur
potager.
Considérant
que
la
commune
d'Auzet
est
d'accord
pour
cette
mise
à
disposition
de
cette
parcelle,
décide
de
conclure
une
convention
d'occupation
du
domaine
privé.
e)
Restauration
et
numérisation
de
registres
(DEC
2024
06).
L'état
des
registres
d'Etat
Civil
des
19°"°
et
20î"%s
siècles
ainsi
que
celui
du
mémoire
aux
juges
du
Tribunal
de
Cassation
(11
nivôses
an
IV)
sont
dégradés,
il
convient
de
les
restaurer.
Concernant
le
mémoire
aux
juges
du
Tribunal
de
Cassation,
le
registre
des
comptes
de
la
fabrique
d'Auzet
et
les
registres
de
catholicité,
ils
peuvent
être
numérisés
pour
un
meilleur
accès.
Pour
cela,
la
Reliure
du
Limousin
s'est
déplacée
dans
notre
commune
pour
chiffrer
le
coût
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06 MAI
2024
Page
3
sur
4 VELI OUI UU VLES (1 IV) = NI. 2UYOUY
de
cette
opération
de
restauration.
Le
devis
total
est
de
3
890.60
€
HT,
soit
4
668.72
€
TTC.
Une
demande
de
subvention
a
été
déposée.
L'Etat,
via
la
DRAC
PACA
est
susceptible
d’allouer
une
subvention
de
1 945.00
€ pour
cette
opération.
f)
Association
Osez
à Auzet.
Pour
la fête
du
village,
qui
aura
lieu
le
17
août
2024,
il est
demandé
par
l'association
si
le feu
d'artifice
est
reconduit
pour
cette
année,
et
si
la
commune
souhaite
participer
financièrement. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
l'unanimité
des
membres
présents,
"
DECIDE
d'accepter
la
demande
de
l'association
Osez
à
Auzet,
et
participera
au
financement
du
feu
d'artifice.
La
séance
est
levée
à
21h30.
cos
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06 MAI
2024
Page
4 sur
4