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Procès Verbal - 8 PV Conseil Municipal du 15 novembre 2024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV Conseil Municipal du 15 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SDEUI OUI UU ULES (1 US) - HET. SUYSI9
zot
Alpes
de
éfaute-Provenes
Le
home
Naturel
de
la
montagne
provençale.
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2024
À
18H00
Sont
présents
: Christian
ISOARD,
Jean-Paul
JOUBERT,
Alexis
ISOARD,
Sandrine
ISOARD,
Patricia
ISOARD
Est
absente
: Aude
POURROY
1 -
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
octobre
2024.
Adoption
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
15
octobre
2024.
2
-Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
de
remplacement
(2024
086).
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
le
remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d'agents
contractuels
indisponibles.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
recruter
des
agents
contractuels
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
momentanément
indisponibles.
x
3
—
Création
d’un
emploi
non-permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
(2024
087).
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
compte
tenu
du
départ
à
la
retraite
de
Martine
au
1%
avril
2025,
et
compte
tenu
de
la
possibilité
de
pourvoir
le
poste
par
un
agent
contractuel
dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
pour
exercer
l'emploi
de
secrétaire
général
de
mairie.
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
à
compter
du
1°
janvier
2025
d’un
emploi
non
permanent
dans
le
grade
d'Adjoint
Administratif
Territorial
(catégorie
C),
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
20h.
Cet
emploi
non
permanent
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
pour
une
durée
de
3
mois,
allant
du
01/1/2025
au
3103/2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
la
création
à
compter
du
01/01/2025
jusqu’au
3103/2025
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité,
dans
le
grade
d’Adjoint
Administratif
Territorial
relevant
de
la
catégorie
C,
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
20h.
Page
1
sur
4
Commune
d’Auzet
* Mairie
* 229
Route
du
Serre
* 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+ contact@auzet.fr
+ www.auzet.fr
* Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis DEUI OUI UU UZED (1 IUé) - HET. SUYSSDD
zot
hs
Atpes
de
éfante-Provence
Le charme
Naturel
de
La
montage
provençale.
4
—
Création
d’un
emploi
permanent
à
compter
du
1°
avril
2025
(2024
088).
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
des
membres
présents
décide
la
création
à compter
du
1°
avril
2025
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
général
de
mairie
dans
le
grade
:
- D’adjoint
administratif
principal
de
2°"°
classe
- D'adjoint
administratif
principal
de
1°"° classe
- De
rédacteur
- De
rédacteur
principal
de
2è"®
classe
- De
rédacteur
principal
de
1ère
classe
Relevant
des
catégories
hiérarchiques
B ou
C à temps
non
complet,
à raison
de
20h
hebdomadaires.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
ou
éventuellement
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à durée
déterminée
pour
une
durée
de
3
ans.
Un
appel
à candidature
devra
être
fait.
5
Contrat
de
maintenance
du
système
photovoltaïque
de
la
salle
multiactivités
(2024
089).
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
a été
demandé
à
la
société
CLIMASPHERE
de
nous
proposer
un
contrat
permettant
la
maintenance
du
système
photovoltaïque
de
notre
bâtiment
« mairie-salle
multiactivités
»
afin
de
définir
les
conditions
de
maintenance
de
ses
équipements.
La
proposition
de
contrat
est
d’une
durée
de
3 ans.
La
redevance
annuelle
s'élève
à
288
€
TTC,
comprenant
un
montant
forfaitaire
annuel
de
110
€
HT,
un
déplacement
forfaitaire
pour
130
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
autorise
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
maintenance
du
système
photovoltaïque
avec
la
société
CLIMASPHERE,
autorise
le
Maire
à
mandater
la
somme
de
288
€ TTC.
6 — Contrat
de
maintenance
ADI
pour
la protection
incendie
(2024
090).
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la société
TERMO
FEU
a arrêté
son
activité.
Il a
été
demandé
à
la
société
ADI
de
nous
proposer
un
contrat
de
maintenance
pour
6
extincteurs.
La
pro-
position
de
ce
contrat
est
d’une
durée
de
4
ans
et
reconductible
à l'échéance
pour
une
durée
d’un
an,
pour
un
montant
de
169.90
£
HT,
soit
203.88
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
autorise
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
maintenance
avec
la
société
ADI
et
à
mandater
la
somme
de
203.88
€
TTC
correspon-
dant
à
la
redevance
annuelle.
Page
2
sur
4
Commune
d’Auzet
* Mairie
+ 229
Route
du
Serre
+ 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+ contact@auzet.fr
* www.auzet.fr
* Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis SEUI SU/UU UZES (11U2) - Het. 309355
Apec
de
#fasie-Provence
Le
charme
Natursë
de
da
môontagne
provinsale.
7 — Investissements
avant
le vote
du
budget
(2024
085).
Avis
favorable
pour
autoriser
le
Maire
à engager
les
dépenses
d’investissements
avant
le vote
du
budget.
8-
Admission
en
non-valeur
(2024
083).
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
l’état
des
produits
communaux
irrécouvrables
pour
le
budget
de
la
commune
que
le
conseiller
aux
décideurs
locaux
nous
a transmis.
Pour
le
budget
de
la
commune,
le
montant
restant
à
recouvrer
s'élève
à
170,29
£
et
concerne
le
redevable
GUICHARD
Christian
(pour
l’année
2019),
pour
une
somme
de
0.04
cts
d'euros,
et
le
redevable
VERCAMPT
Magali
(pour
l’année
2018)
pour
une
somme
de
170.25
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
accepte
la
non-valeur
pour
le
budget
de
la
commune
pour
une
somme
de
170.29
€
et
autorise
le
Maire
à
mandater
les
deux
sommes
restantes
dues.
9 —
Devis
FABRE
Frédéric
pour
travaux
électricité
de
l’église
(2024
091).
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
l’état
du
système
électrique
de
l'église
Saint
Barthélémy
est
obsolète
et
devenu
dangereux,
et
qu'il
n'existe
pas
de
système
de
chauffage
performant
pour
les
cérémonies
ayant
lieu
dans
ce
lieu,
et
que
pour
remédier
à
cet
état
de
fait
il
convient
de
réaliser
des
travaux
de
mises
aux
normes
de
l'électricité.
Pour
cela,
un
devis
a
été
réalisé
par
l’entreprise
FABRE
Frédéric,
pour
un
montant
de
6 476
€
HT,
soit
7771,20
€ TTC.
Une
demande
de
subvention
a
été
faite
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR),
l'Etat
est
susceptible
d’allouer
une
subvention
de
4
080
£,
soit
60%
de
participation.
Sur
proposition
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents,
autorise
le
Maire
à valider
le
devis
de
l’entreprise
FABRE
Frédéric
pour
l'électricité
et
le
chauffage
de
l’église,
pour
un
montant
de
6
476
€
HT,
soit
7771,20
€
TTC.
Concernant
les
problèmes
d'humidité
dans
l'église,
il
faut
demander
des
devis,
et
voir
pour
une
demande
de
subvention.
10
— Adoption
d’un
diagnostic
pastoral
et
d’un
plan
de
gestion
(2024
096).
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
Groupement
Pastoral
des
Marmottes
d’Auzet
doit
appliquer
l'arrêté
préfectoral
2018-011-003
qui
consiste
à
faire
un
diagnostic
pastoral
suivi
d'un
plan
de
gestion
sur
les
unités
pastorales
LOZEROL
—
LES
COLLES.
Le
CERPAM
propose
d'effectuer
le
diagnostic
pastoral
en
2025/2026
et
son
coût
sera
calculé
de
la
manière
suivante
:12
jours
à 750
€ par
jour,
soit
un
total
de
9
000
€
HT.
Le
Groupement
Pastoral
n'étant
pas
éligible
à
la
demande
de
subvention,
celui-ci
sollicite
la
commune
pour
les
aides
auprès
des
financeurs.
La
commune
peut
demander
jusqu’à
80%
de
subvention.
Le
Groupement
Pastoral
reste
le
maître
d'ouvrage
des
travaux
et
des
prescriptions
de
l'arrêté
préfectoral.
La
commune
fera
l’avance
pour
le
financement
des
travaux
et
sera
remboursée
par
la
suite
par
le
Groupement
Pastoral.
Page
3
sur
4
Commune
d’Auzet
* Mairie
* 229
Route
du
Serre
+ 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
» contact@auzet.fr
* www.auzet.fr
* Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
PV
Conseil
Municipal
du
15
novembre
2024 SEUI VU UU ULEO (I IUÉ) - HET. SUSSID
zot
AS.
Atpes
ds
Hante-Provenes
La
sdarme
Nalnrel
de
ln
monfagns
provensate.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
diagnostic
pastoral
ainsi
que
le
plan
de
gestion
sur
les
unités
pastorales
LOZEROL
—
LES
COLLES,
autorise
le
Maire
à
signer
le
devis
du
CERPAM
pour
un
montant
de
9
000
€
HT,
autorise
le
Maire
à signer
la
convention
avec
le
Groupement
Pastoral
des
Marmottes,
autorise
le
Maire
à
demander
les
financements
pour
cette
opération
et
à mandater
au
CERPAM
leur
prestation
dès
qu'elle
sera
réalisée.
11
—
Décision
modificative
8 :
crédits
supplémentaires
(2024
084).
Une
décision
modificative
d’un
montant
de
13
700
€
a
été
votée
par
fe
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
afin
de
procéder
au
réajustement
des
comptes
concernés.
12
- Modification
tarifs
prêt
du
local
de
la
Brasserie
(2024
094).
Le
Maire
propose
de
mettre
en
place
une
convention
de
mise
à
disposition
avec
une
participatior
financière
de
80
€
et
une
caution
de
500€
pour
la
mise
à
disposition
du
local
de
l’ancienne
brasserie
pour
organiser
diverses
activités.
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
les tarifs
de
location
du
local
de
l’ancienne
brasserie
tels
que
définis
ci-dessus,
à
compter
du
1°
janvier
2025.
13
— Avenant
à la
convention
du
gîte
du
Cubertin
(2024
092).
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Patrick
LAURENT
a
la
gestion
du
gîte
du
Cubertin
avec
une
convention
administrative
d'exploitation
depuis
2023,
jusqu'à
fin
2025.
Vu
la
baisse
d'activités
de
ce
gîte
et
les
dépenses
augmentant,
Monsieur
Patrick
LAURENT
nous
demande
que
la
redevance
soit
de
25
%
pour
l’année
2025,
au
lieu
de
30
%.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
autorise
le
Maire
à
signer
l'avenant
à
la
convention
pour
le
gîte
du
Cubertin
pour
l’année
2025,
entre
la
commune
et
Monsieur
Patrick
LAURENT,
accepte
que
la
redevance
pour
l’année
2025
soit
de
25
%
du
chiffre
d'affaires,
et
dit
que
cette
redevance
sera
payée
en
un
seul
versement
en
fin
d'année
2025.
14
-
Questions
diverses.
e
Pour
information,
le
géomètre
passera
le
05/12/2024
pour
effectuer
le
bornage
sur
la
parcelle
communale
pour
l'échange
avec
Monsieur
LENDERS.
Le
coût
est
de
1414
€,
à
la
charge
de
Monsieur
LENDERS.
+
Devis
pour
le
piquetage
de
la
rivière
toujours
en
attente.
°_
Organisation
du
goûter
de
Noël
pour
le
mercredi
11
décembre
2024.
Mise
en
place
du
sapin
et
des
lumières.
+
Voir
pour
faire
des
devis
pour
remplacer
les 4
lampadaires
solaires
(l’Infernet,
Gîte
de
la
Gélinotte
et
au
Gravas).
La
séance
est
levée
à 21h00.
Page
4 sur
4
Commune
d'Auzet
+ Mairie
+ 229
Route
du
Serre
+ 04140
AUZET
Tél
: 64,92.35,20.39
+ contact@auzet.fr
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@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les mardis
et jeudis
ns
2