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Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Convocation - OJ 5 octobre 2026 convocation)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Santé, Investissement et développement économique,
1
Secrétariat Général
BG – "oj 5 octobre 2026"
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2026
(18 h à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Désignation des élus au sein de l’Association Partenaires pour l’emploi – Mission locale Rives de Seine
- Désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental de Courbevoie
- Cession du logement sis 25 rue Pierre Lhomme
- Dénomination et gestion de l’espace de golf
- Renouvellement de la convention de partenariat relative au fonctionnement du conseil local en santé mentale
- Adhésion du Musée Roybet Fould au réseau des bibliothèques d’art et d’histoire de l’art
- Partenariat entre le Musée Roybet Fould et l’Agence France Travail de Courbevoie
- Braderie de la librairie-boutique du Musée Roybet Fould
- Déclassement d’ouvrages documentaires – Convention de partenariat avec la société Ammareal
- Protection et valorisation de l’architecture et des paysages locaux – Permanence de conseil par le CAUE 92
- Renouvellement de la convention de partenariat avec l’ADAVIP 92
- Missions de surveillance et de sécurité incendie
- Groupement de commandes avec l’Etablissement public VAL Courbevoie – Transport par autocars
- Modification de périmètres scolaires
- Garanties d’emprunts à l’OPH Rives de Seine Habitat, à l’OPH Hauts-de-Seine Habitat et à la SA d’HLM CDC Habitat social
- Subventions aux associations
- Incorporation dans le domaine communal de la parcelle AQ 81 sise angle villa des Fleurs et rue du Moulin des Bruyères
- Convention de partenariat avec la Chambre de métiers et de l’artisanat d’Ile-de-France
- Règlement de soutien financier aux commerces
- Rétrocession du droit au bail sis 3 avenue de la Liberté
- Convention de DSP pour la gestion des halles et marchés aux comestibles
- Revalorisation du taux de rémunération des vacations effectuées par les médecins de crèche 2
- Maintenance et modernisation des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
- Modification des taux de promotion des avancements de grade des agents
- Déclassement rétroactif du terrain sis 25 rue du Cayla
- Déclassement rétroactif et acquisition à l’euro symbolique d’une portion de la rue d’Alençon
- Décisions du Maire
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI