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Procès Verbal - 231221 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 231221 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Droits de l'homme, Féminisme,
O0
DQ
HAGETMAU VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
CONSEIL MUNICIPAL DU
21 DECEMBRE 2023
Mairie d’Hagetmau, salle Pascal Duprat, 18h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 octobre 2023
FINANCES
1. Autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
2. Admissions en non-valeur
a) Budget Principal
b) Budget Eau et Assainissement
3. Convention « Redevance spéciale » entre le SIETOM de Chalosse et la commune
Vente d’une parcelle au SIETOM de Chalosse
5. Acquisition de parcelles boisées en bordure du Louts
»
RESSOURCES HUMAINES
6. Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel)
7. Modification des modalités de réalisation et d'indemnisation des indemnités horaires pour travaux
supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires
8. Fixation du taux de promotion au titre de l’avancement de grade
9. Modalités d'exercice du travail à temps partiel sur autorisation
10. Modalités d'exercice du travail à temps partiel de droit
11. Création et suppression d’un poste
12. Adhésion au Centre de Gestion des Landes pour la convention de participation à la protection sociale
complémentaire
13. Mise en œuvre de la journée de solidarité
AFFAIRES GENERALES
14. Signature de l’appel « Pour une société landaise sans violence contre les femmes »
15. Reprise de sépultures en terrain commun
16. Sollicitation de l'appui technique des services départementaux des Landes pour l'étude
d'aménagements de sécurité
17. Avis du conseil municipal sur la création d’une chambre funéraire RELEVÉ DE DÉCISIONS
18. Décisions de madame le Maire prises dans le cadre des délégations de l’article L 2122-22 du code
général des collectivités territoriales
INFORMATIONS DIVERSES
Communication du rapport d'activité et annexes de la Communauté de Communes Chalosse Tursan, année
2022
Hagetmau, le 15 décembre 2023
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la commu ed munes Chalosse Tursan
Conseillère régionale Nouvelle-Aquitaine