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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2023
- Délibération n° 1 : Compte de Gestion 2022 – Budget Principal.
Rapporteur : Mme Virginie TRAPANI
- Délibération n° 2 : Compte Administratif 2022 – Budget Principal.
Rapporteur : M. Claude FABRE
- Délibération n° 3 : Affectation du résultat 2022.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 4 : Budget Principal 2023.
Rapporteur : M. Gilles MARTIN
- Délibération n° 5 : Taxes directes 2023.
Rapporteur : M. Gilles MARTIN
- Délibération n° 6 : Subventions 2023.
Rapporteur : Mme Charlène MARCHAND
- Délibération n° 7 : Compte de Gestion 2022 – Pompes Funèbres
Rapporteur : Mme Virginie TRAPANI
- Délibération n° 8 : Compte Administratif 2022 – Pompes Funèbres.
Rapporteur : M. Claude FABRE
- Délibération n° 9 : Budget 2023 – Pompes Funèbres
Rapporteur : M. Gilles MARTIN
- Délibération n° 10 : Signature des contrats de mandat d’études préalables pour la réalisation d’un centre de loisirs & espace jeunes et d’un restaurant scolaire avec la SPL Façonéo. Rapporteur : Mme Monique POZZI
- Délibération n° 11 : SYMIELECVAR – Communes de Roquebrune S/Argens et Puget S/Argent : reprise de la compétence optionnelle n° 7 « IRVE » pour transfert à la Communauté d’Agglomération Estérel Côte d’Azur, Communes de Carcès et Gonfaron : transfert compétence n° 8 « Maintenance de l’éclairage public » au SYMIELECVAR, Communauté d’Agglomération de la Provence Verte : transfert de la compétence n° 7 « Réseau de prise de charge électrique » au SYMIELECVAR. Rapporteur : M. Claude FABRE