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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2025
Approbation du PV de la séance du 2 juin 2025.
- Délibération n° 2025-07/01 - Vente d’un immeuble appartenant au domaine privé de la commune situé 32 rue Bringier Monnier : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/02 - Adoption d’un Fonds de Concours au profit de Territoire d’Energie Var – SYMIELEC pour la réalisation de travaux d’éclairage public solaire réalisés sous sa Maîtrise d’Ouvrage : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/03 - Approbation de la convention de mise à disposition d’un terrain privé à la commune au profit des écoles pour des activités éducatives de plein air : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/04 - Approbation de la convention de remboursement des frais de mise à disposition de personnel par la commune au CCAS : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/05 - Approbation du règlement d’attribution des subventions communales aux associations : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/06 - Adoption du principe de gratuité de l’occupation temporaire du domaine public par les associations : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/07 - Recours à un contrat d’apprentissage : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/08 - Suppression d’emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/09 - Approbation de la charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/10 - Remboursement des frais de missions des élus municipaux : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/11 - Dénomination chemin de Font-Garotte : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/12 - Approbation du projet de parentalité global : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/13 - Résiliation de l’accord-cadre conclu avec la société GFD LERDA dans le cadre du groupement de commandes pour lequel le SIVAAD est coordinateur : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/14 - Approbation de la convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages pour l’année 2025 : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/15 - Approbation de la convention d’autorisation de passage, d’aménagement, d’entretien et de balisage avec le PNR de la Sainte-Baume : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/16 - Projets de convention règlementant l’accès et les interventions des bénévoles RCSC-CCFF sur les communes limitrophes de Nans-les Pins et Plan-d’Aups-Sainte-Baume : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-07/17 - Participation au programme Citoyens, Égalité, Droits et Valeurs (CERV) dans le cadre d’un appel à projet « Jumelage de villes » : APPROUVÉE