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Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2024
Approbation du PV de la séance du 21 décembre 2023.
- Délibération n° 1 : Adoption du règlement budgétaire et financier M57.
Rapporteur : M. TABONE Paul
- Délibération n° 2 : Gestion des amortissements et des immobilisations en M57 et M4. Rapporteur : M. MARTIN Gilles
- Délibération n° 3 : Rapport d’orientations budgétaires 2024.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 4 : Présentation du rapport annuel du délégataire 2022, mission animation de la politique Enfance/Jeunesse « Léo Lagrange ».
Rapporteur : Mme COLETTA Eliane
- Délibération n° 5 : Passation du marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour accompagner la commune dans le cadre du renouvellement de la passation de la délégation de service public relative à la gestion et l’animation de la politique Enfance-Jeunesse.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 6 : Approbation de l’adhésion au groupement de commande en vue de la passation d’un accord cadre a bons de commande de fourniture de papier a reprographier passe par la Métropole-Aix- Marseille-Provence
Rapporteur : M. INES Claude
- Délibération n° 7 : Signature de la convention d’habilitation pour le dépôt en groupement de CEE avec le TE83-SYMIELEC
Rapporteur : M. FABRE Claude
- Délibération n° 8 : TE83-SYMIELEC – Adhésion de la Commune de Flayosc – Compétence n° 7. Rapporteur : M. FABRE Claude
- Délibération n° 9 : Création d’un emploi permanent d’agent technique des services techniques. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 10 : Création d’un emploi permanent de gestionnaire administratif. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 11 : ONF – Refus du programme d’actions pour l’année 2024. Rapporteur : M. MERLO Raymond
- Délibération n° 12 : Information annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées par l’EPF PACA. Rapporteur : M. FABRE Claude
- Délibération n° 13 : Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Saint-Zacharie et le Centre de Santé Provence
Rapporteur : Mme POZZI Monique