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Déliberation - 2024 12 16 ordre du jour
Déliberation - 091 du 18 12 23 Décision modificative
Déliberation - 2024 11 18 ordre du jour
Déliberation - 2025 03 18 ordre du jour
Déliberation - 01 12 2025 ordre du jour
Ordre du Jour - 18 12 23 ordre du jour
Déliberation - 095 du 18 12 23 Annexe RSU 2022 VILLE DE DOLE
Déliberation - ordre du jour CM 18 12 23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour CM 18 12 23)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Page | 1
Conseil Municipal
18 décembre 2023
Salle Edgar Faure - DOLE
18 h 30
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
02. Communication des décisions du Maire et de l’état des indemnités des élus
03 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
04 Demande de subvention relative au remplacement du matériel de vidéoprotection dégradé lors des violences urbaines de juin et juillet 2023
05 Admission en non-valeur et effacement de dettes
06 Décision modificative
07 Budget Primitif 2024
08 Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2024
09 Cession d’un terrain à la Société Civile Immobilière de Construction Vente (SCCV) Les Mesnils Pasteur – Au Pontarlier
10 Rapport Social Unique 2022
11 Revalorisation des participations au financement de la protection sociale des agents de la Ville de Dole à compter du 1er janvier 2024
12 Convention Jura Service pour l’année 2024
13 Mise à disposition de personnel auprès des associations Promo Sport Dole Crissey et Loisirs Populaires Dolois
14 Subvention à l’association Promodégel pour la programmation du Moulin de Brainans à la Commanderie en 2023
15 Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2023
16 Demandes de subventions pour le festival "Cirque et Fanfares" 2024
17 Demandes de subventions pour la manifestation « Pupitres en liberté » 2024
18 Demandes de subventions pour la conservation – restauration et valorisation d'œuvres anciennes
19 Signature de conventions avec le Département du Jura et l’association Saint-Michel-le-Haut pour le suivi de l’action « Rénovation logement » au Centre Social Olympe de Gouges Page | 2
20 Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (crèches)
21 Avis sur le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Dole
22 Cession d’un terrain à la société PMM
23 Bail civil entre la SCI SP IMMO et la Ville de Dole
24 Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées ouvertes à la circulation publique
25 Convention d'occupation d'un site de communications électroniques – Commune de Dole Goux – ONF / TOTEM France
26 Travaux de réhabilitation du pont des Pêcheurs – Validation du projet
27 Travaux de rénovation énergétique de l’ancienne école d’Azans - Validation du projet
28 Programme d’éclairage public 2023 - Subvention du SIDEC
29 Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes, de travaux, fonctionnement et investissement – Année 2024
30 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’exercice 2024
31 Participation de la Ville de Dole au projet de partage de jardins « L’Ami du Potager »
Fait à Dole, le 12 décembre 2023.