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Déliberation - 2024 12 16 ordre du jour
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 16 ordre du jour)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Page | 1
Conseil Municipal
16 décembre 2024
Salle Edgar Faure - DOLE
18h30
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024 02. Communication des décisions du Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs et de l'état des indemnités des élus
03 Admission en non-valeur et effacement de dettes
04 Budget Primitif 2025
05 Création et suivi des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
06 Assujettissement à la TVA – « Salle de La Commanderie »
07 Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2025
08 Rapport Social Unique 2023
09 Bilan du plan d'actions 2021-2023 et du plan d'actions 2024-2026 relatifs à l'égalité professionnelle
10 Modification des modalités de versement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance à compter du 1er janvier 2025
11 Modification des modalités de versement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire - Risque santé à compter du 1er janvier 2025
12 Adhésion des agents retraités au Comité National d'Action Sociale (CNAS) à compter du 1er janvier 2025
13 Régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale applicable au 1er janvier 2025
14 Convention Jura Service pour l'année 2025
15 Convention de délégation de Service Public pour la gestion de « La Commanderie » avec la SPL Hello Dole
16 Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2024
17 Demandes de subvention pour le festival « Cirque et Fanfares » 2025
18 Demandes de subventions pour la manifestation « Pupitres en liberté » 2025
19 Phase opérationnelle du projet d'aménagement d'un parc en rive du Doubs
20 Cession d'une maison rue du Créchot Page | 2
21 Cession d'un terrain chemin des Noches
22 Travaux de rénovation électrique et revêtement de sol au Musée des Beaux-arts : plan de financement
23 Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes, de travaux, fonctionnement et investissement – Année 2025
24 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l'exercice 2025
25 Révision de l'aménagement forestier en forêt de Dole-Goux
26 Participation de la Ville de Dole au projet de partage de jardins « L'Ami du Potager »
Fait à Dole, 10 décembre 2024.