Déliberation - 1735 1

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Déliberation - 1735 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Liverdun. Lien du pdf (Déliberation - 1735 1)Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 1F8 JUILLET 2026 A 20H00

ORDRE DU JOUR

CURE DELIBÉRATIONS NOM DU RAPPORTEUR

0 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2026 S. DOSÉ

1 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal S. DOSÉ

2 Désignation d’un référent déontologue des élus locaux S. DOSÉ

3 Signature d’un bail à construction sous l’ancienne mairie S. DOSÉ

4 Cession de la parcelle BK 400 à m. Gauthier Odinot S. DOSÉ

5 Plan de formation 2026 D. JACQUOT-HECK

6 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) D. JACQUOT-HECK

7 Conditions d'exercice du travail à temps partiel D. JACQUOT-HECK

8 Modification du tableau des effectifs D. JACQUOT-HECK

9 Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation D. JACQUOT-HECK

10 Décision modificative du budget principal D. JACQUOT-HECK

11 Convention de mise à disposition temporaire d’un service de restauration scolaire V. CARNEIRO-JOLY

12 Modification du salaire des animateurs des accueils extrascolaires V. CARNEIRO-JOLY

13 Tarifs des annonces publicitaires de l'agenda de poche 2026 M. CLÉMENT-DILLMANN

14 Information sur les travaux de pont Moselle S. DOSÉ

45 Information sur le projet de maison médicale S. DOSÉ

DECISIONS

3 Signature convention de location parcelle communale à M. et Mme DUCHENE