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Procès Verbal - PV 07 02 25 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chassillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 02 25 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
07
février
2025
COMMUNE
DE
CHASSILLE
Convocation
du
20 janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le sept
février
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
LEGENDRE
Michel,
Maire.
Présents
: VOYDIE
Polomnie,
BOTEL
Amélie,
LAUNAY
Harmonie,
PEUVION
Cyrille,
PATRY
Thomas,
TISON
Laurent,
FEURPRIER
Nadège,
et
DROUET
Lucie.
Absents
excusés
: DONNET
Sébastien
et GAUTIER
Sandrine
Secrétaire
de
séance
: VOYDIE
Polomnie.
Date
convocation
: 20
janvier
2025
Date
affichage :
20
janvier
2025
Nombre
Membres
: 11
Membres
présents
:
09
Ordre
du
jour:
-
Préparation
du
budget
2025
-
Assainissement
collectif
: tarifs
abonnement
2025/2026
et
consommation
2024
-
Haie
cimetière
-
Indemnité
de
piégeage
2024
et
2025
-
Suivi
aménagement
des
bords
de
Vègre
-
Maison
1 place
de
l'Eglise
-
Affaires
diverses/
Réflexions
sur
:
e
Retour
goûter
et spectacle
Noël
e
Préparation
Noël
2025
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
12/12/2024
est
adopté
à
l’unanimité.
HAIE
CIMETIERE
Délibération
2025-02-07-01
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
qu’il
avait
été
initialement
prévu
de
remplacer
la haie
du
cimetière
soit
par
une
clôture
soit
par
une
autre
essence
de
haie.
Après
réflexion,
au
vu
du
coût
et
autres
contraintes,
Monsieur
le
Maire
propose
de
réduire
l'épaisseur
de
la haie
existante.
Il leur
rappelle
que
cette
opération
avait
déjà
été
effectuée
en
2021
par
l’entreprise
Aubier
Paysage.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
favorables
à
garder
la
haie
du
cimetière
et
réduire
son
épaisseur.
PREPARATION
DU
BUDGET
2024
COMMUNE
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
municipal
le projet
de
budget
prévisionnel
de
la
commune
pour
l’année
2025. Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
favorables
aux
propositions
faites
par
Monsieur
le Monsieur
le Maire
concernant
le budget
prévisionnel
2025.
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
TARIFS
ABONNEMENT
2025-2026
TARIFS
CONSOMMATION
2024
Délibération
2025-02-07-02
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L 2224-1,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
décident,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
fixer
les tarifs
assainissement
comme
suit
:
-
Redevance
assainissement
: 1.22
€
HT
par
m3
d'eau
réellement
consommée
pour
l’année
2024
;
-
Abonnement
par
foyer
: 92.5
€
pour
la
période
du 1er
juin
2025
au
31
mai
2026.
INDEMNITE
DE
PIEGEAGE
ANIMAUX
NUISIBLES
2024
ET
2025
Délibération
2025-02-07-03
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
qu'aucune
délibération
n’a
été
prise
en
2024
concernant
les
indemnités
piégeurs.
Il leur
propose
donc
de
délibérer
pour
celles
de
l’année
2024
et
2025.
Les
membres
du
Conseil
municipal
décident
d'attribuer
une
indemnité
de
290
€
au
piégeur
d'animaux
nuisibles
pour
le
défraiement
de
ses
charges
lors
de
la
campagne
de
dératisation
pour
l’année
2024
et
une
indemnité
de
295
€ pour
l’année
2025.
SUIVI
AMENAGEMENT
DES
BORDS
DE
VEGRE
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
qu’il
reste
dans
l’attente
de
recevoir
des
documents
concernant
le
mobilier
urbain
ainsi
que
la
passerelle.
Il
reporte
donc
le
sujet
à
la
prochaine
réunion.
PROJET
AGRI
VOLTAÏQUE
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
un
plan
du
projet
agri
voltaïque
qu'un
jeune
agriculteur
prévoit
d'installer
sur
la
commune
sur
une
vingtaine
d’hectares.
Les
membres
du
Conseil
municipal
s'interrogent
sur
plusieurs
points.
Monsieur
le
Maire
leur
précise
que
l’auteur
du
projet
et
EDF
viendront
en
séance
de
Conseil
municipal
au
printemps
et
qu'ils
pourront
répondre
à toutes
leurs
questions.
CHEMIN
LIEU
DIT
LA
BRETONNIERE
Délibération
2025-02-07-04
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
le
chemin
desservant
le
lieu-dit
La
Bretonnière
est
un
chemin
rural
et doit
donc
être
entretenu
par
la commune. Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
soumettre
la vente
de
ce
chemin
au
propriétaire
du
lieu-dit
La
Bretonnière
pour
10
€,
afin
qu’il
devienne
un
chemin
privé,
étant
donné
qu’il
ne
sert
seulement
à
desservir
sa
propriété
et
qu’il
n’a
pas
de
réel
intérêt
pour
la
commune. Les
membres
du
Conseil
municipal
y sont
favorables
à l’unanimité.
MAISON
1 PLACE
DE
L'EGLISE
Délibération
2025-02-07-05
Monsieur
le Maire
informe
les membres
du
Conseil
municipal
que
la maison
située
1 place
de
l’église
est
mise
en
vente
par
les
héritiers
de
la
propriétaire
décédée.
Elle
est
idéalement
située
à côté
de
l’école,
la salle
des
fêtes
et
l’église.
Il leur
expose
les
photos
ayant
été
prises
lors
de
la visite
de
la maison
ainsi
que
les
plans
et surfaces.
Le
prix
de
vente
de
la
maison
est
estimé
à
environ
40
000
€.
Dans
le
cas
où
la
commune
se
porte
acquéreur,
plusieurs
idées
d’usage
de
cette
maison
sont
soumises
:
lieu
de
rassemblement
pour
les
aînés,
pour
l’école,
pour
des
activités
diverses.
associations,
commerce...
Monsieur
le
Maire
sollicite
les
membres
du
Conseil
municipal
à donner
leur
avis,
en
votant,
sur
une
potentielle
acquisition
du
bien
pour
40
000
£ et sur
les
propositions
d'usage
ayant
été
exposées
ci-
avant:
Contre
: 1
Abstention
: 1
Pour
: 7
Monsieur
le
Maire
va
donc
continuer
à se
renseigner
sur
le
bien.
Affaires
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
avoir
reçu
plusieurs
cartes
de
vœux
(sénateurs,
région,
département...)
et
une
carte
de
remerciement
d’une
administrée
pour
le
bon
d’achat
qu’elle
a
reçu
pour
Noël.
2025-02-07-01
|
HAIE
CIMETIERE
2025-02-07-02
|
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
TARIFS
ABONNEMENT
2025-2026
TARIFS
CONSOMMATION
2024
2025-02-07-03
|
INDEMNITE
DE
PIEGEAGE
ANIMAUX
NUISIBLES
2024
ET
2025
2025-02-07-04
|
CHEMIN
LIEU
DIT
LA
BRETONNIERE
2025-02-07-05
|
MAISON
1 PLACE
DE
L'EGLISE
Suivent
les
signatures
Polomnie
VOYDIE
Michel
LEGENDRE
!
Secrétaire
de
séance
Maire
{|
LV