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Arrêté - arrete relatif a la securite espace nordique 2017 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Arrêté - arrete relatif a la securite espace nordique 2017 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Animaux,
MAIRIE 05460
ABRIES
Tél.
: 04
92
46
71
03
Fax
: 04
92
46
83
70
mairie.abries@wanadoo.fr http://mairie.abries.free.fr
PEFC 10-21-19/288
Fcrèt Cenifiéo
pafc-france
org
Alllanz
in
den
Alpen
Alliance
dans
les
Alpes
Alleanza
nelle
Alpl
Povezanost
v Alpah
COMMUNE
D'Awiuo
Parc
Naturel
Régionakax-gueyras
ARRETE
MUNICIPAL
N°2017121202
RELATIF
A
LA
SECURITE
SUR
L'ESPACE
NORDIQUE
DU
QUEYRAS
VALLEE
DU
HAUT
GUIL
—- COMMUNE
D’ABRIES
Monsieur
le
Maire
d’Abriès,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2122-24,
L2212-1,
L2212-2
et L2215-1
Vu
la
loi n°2004-811
du
13
août
2004
dite
de
modernisation
de
la
sécurité
civile
Vu
la
loi n°85.30
du
9 janvier
1985
relative
au
développement
et
à
la protection
de
la
montagne
ARRETE
TITRE
1 : ORGANISATION
DE
LA
SECURITE
SUR
L'ESPACE
NORDIQUE
DU
QUEYRAS
Article
1
:
Est
considérée
comme
piste
de
ski
de
fond,
au
sens
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige
balisé,
damé,
régulièrement
entretenu,
réservé
à
l'usage
exclusif
de
la pratique
de
ski
de
fond.
Article
2
:
Les
pistes
de
ski de
fond
sont
réparties
selon
leur niveau
de
difficulté
en
4 catégories
:
e
Pistes
faciles
: flèches
de
couleur
verte
e
Pistes
de
difficulté
moyenne
: flèches
de
couleur
bleue
e
Pistes
difficiles
: flèches
de
couleur
rouge
e
Pistes
très
difficiles
: flèches
de
couleur
noire
%
Les
pistes
de
ski
de
fond
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
sur
la
commune
d’Abriès
sont
:
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-210500013-20171212-2017121202-AR
Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 14/12/2017 Publication : 14/12/2017
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation NOM
Km
La
petite
Chaillole
— piste
verte
(prés
de
la
Chaillole
— Abriès)
?
Bois
des
oiseaux
— piste
verte
2
{Abriès
— pont
des
poneys
- rive
gauche
du
Guil)
Plan
d'eau
-— piste
bleue
6
{Pont
des
poneys
— passerelle
de
la limite
- Ristolas)
Jassaygue
— piste
rouge
9
{La
fourche
-Ristolas
en
rive
gauche
du
Guil)
Marassan
— piste
rouge
{du
camping
du
Gouret
à Abriès
côté
forêt - rive
gauche
8
du
Guil)
Article
3
:
indépendamment
des
pistes
de
ski
de
fond,
il existe
des
itinéraires
de
montagne,
des
itinéraires
de
balade
en
raquettes
et
des
pistes
de
chiens
de
trafneaux,
dit itinéraires
nordiques.
*
Itinéraires
de
montagne
Est
considéré
comme
itinéraire
de
montagne,
au
sens
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige,
entretenu
occasionnellement,
balisé,
en
accès
libre
et non
sécurisé.
L'accès
à
un
itinéraire
de
montagne
se
fait
sous
l'entière
responsabilité
de
l'usager.
Hs
sont
identifiés
en
orange
sur
un
plan
spécifique
: «
Plan
des
itinéraires
de
montagne
et
de
balades
à
raquettes
»
©
n'ya
pas
d'itinéraire
de
montagne
sur
la
commune
d'Abriès.
+
Itinéraires
de
balade
en
raquettes
Est
considéré
comme
itinéraire
de
balade
en
raquette,
au
sens
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige,
non
damé,
balisé,
en
accès
libre
et non
sécurisé.
L'accès
à
un
itinéraire
de
balade
en
raquette
se
fait
sous
l'entière
responsabilité
de
l'usager.
Is
sont
identifiés
en jaune
sur
un
plan
spécifique
: «
Plan
des
itinéraires
de
montagne
et
de
balades
à
raquettes
»
9
Les
itinéraires
Multi
activités
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
sur
la
commune
d'Abriès
sont
:
NOM
Km
Font
Froide
8
{Pont
du
Gouret
- Pont
du
CGU
- Abriès)
Clot
Lucette
6
(Abriès
— Ristolas
en
rive
droite
du
Guil)
“
Pistes
de
chiens
de
traineaux
Est
considérée
comme
piste
de
chiens
de
traineaux,
au
sens
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige,
damé,
balisé
et
réservé
à
l'usage
unique
des
professionnels
de
l'encadrement
des
activités
«
chiens
de
traineaux
»
et
ou
«
ski joëéring
».
Elles
sont
identifiées
en
violet
sur
un
plan
spécifique
: «
Plan
des
itinéraires
de
montagne
et
de
balades
à
raquettes
»
2
{ny
a pas
de
pistes
de
chiens
de
traineaux
sur la
commune
d’Abriès Article
4
:
Le
parcours
des
pistes
de
ski
de
fond
est
indiqué
par
des
flèches
d'identification
et
de
direction
de
couleur
conforme
à
la
difficulté
de
la
piste.
Les
flèches
sont
placées
au
départ
de
la
piste
et
aux
croisements
avec
d'autres
pistes.
Elles
indiquent
le nom
de
la piste,
la
longueur
à parcourir.
Certaines
de
ces
flèches
peuvent
indiquer
une
destination
autre
que
celle
située
sur
la
piste
(lieu-
dit,
services
...).
La
distance
kilométrique
est
alors
indiquée.
Des
jalons
de
couleur
conformes
à
la
difficulté
de
la
piste
sont
également
placés
tout
au
long
de
celle-ci. Article
5 :
Pour
l'information
des
usagers,
un
plan
des
pistes
est
affiché
de
façon
visible
au
départ
des
pistes
sur
la
cabane
d'accueil.
Le
plan
indique
toutes
les
caractéristiques
principales
du
réseau
de
pistes
et la
réglementation
d'accès.
Une
signalisation
et
une
information
appropriée
aux
risques
d'avalanches
est
mise
en
place
aux
départs
des
pistes
de
ski
de
fond
et
des
itinéraires
nordiques.
2
Départs
des
pistes
de
la
Vallée
du
Haut
Guil
sur
la
commune
d'Abriès
:
-Bâtiment
d'accueil
d'Abriès
9
Rappel
de
l'échelle
européenne
du
risque
d'avalanche
:
-Risque
d'avalanche
faible
et limité
: drapeau
jaune
- niveau
1
et 2
-Risque
d'avalanche
marqué
et
fort
: drapeau
à
carreaux
noirs
et jaunes
à
damier
- niveau
3 et
4
-Risque
d’avalanche
très
fort: drapeau
noir niveau
4
Article
6 :
Les
skieurs
pourront
trouver
sur
le
réseau,
des
panneaux
et
ou
des
jalons
signalant
une
interdiction,
un
service
ou
une
information
particulière,
permanents
ou
temporaires
:
+ __ Panneaux
de
danger:
friangulaires
à
fond jaune
inscription
en
noir
°_
Panneaux
d'interdiction
: cercle
rouge
barré
de
rouge
sur
fond
blanc
dessin
et
inscription
en
noir.
+ __ Panneaux
d'obligation
: cercle
bleu
dessin
blanc
+
Panneaux
indiquant
un
service
: carré
sur
fond
blanc,
bordure
bleue
dessin
ou
inscription
en
noir.
°
_Jalons jaune
et noir indiquant
un
danger.
Article 7
:
Les
pistes
et
ilinéraires
peuvent
être
interdits
au
public
pour
des
raisons
de
sécurité
ou
d'organisation
de
compétition.
Cette
interdiction
est
portée
à
la
connaissance
du
public
par
la
mention
«
fermée
»
accompagnée
du
motif
de
cette
interdiction,
au
départ
de
la
piste
ou
de
Fitinéraire
concerné
ainsi
que
sur
la
cabane
d'accueil
du
site.
Article
8 :
En
cas
de
risque
d'avalanches,
si
les
conditions
météorologiques
ou
si
l'état
de
la
neige
ne
permettent
plus
d'assurer
la
sécurité
des
skieurs,
la
piste
sera
déclarée
fermée
et parcourue,
sauf
impossibilité
(en
cas
de
mise
en
danger
du
personnel
nordique),
par
le
service
chargé
de
la
sécurité. Article
9
:
Sauf
dérogation
exceptionnelle,
écrite
et
affichée,
l'accès
des
pistes
de
ski
de
fond
est
strictement
interdit
:
*<
Aux
personnes
non
équipées
de
ski
de
fond
ou
accompagnées
d'un
animal,
°+
Aux
attelages
quels
qu'ils
soient,
°
Aux
engins
motorisés
de
déplacements
sur
neige
(motoneige,
quad.….),
°
Aux
luges
ef raquettes,
°
A
tout
véhicule
à moteur
ou
autre
(vélos
et
VTT).
En
journée,
pendant
la
période
d'ouverture
des
pistes
de
ski
de
fond,
seuls
les
appareils
d'entretien
des
pistes
et
de
sécurité
peuvent
y circuler
aux
conditions
suivantes
:
°
{Is
porteront
en
évidence
une
signalisation
lumineuse
de
couleur
orange
et
seront
munis
d'un
avertisseur
sonore.
«
Lors
de
conditions
particulières
(chutes
de
neige,
regel
en
fin
de
journée,
…)
nécessitant
un
retraçage
une
signalisation
indiquant
le
damage
en
cours
sera
placée
au
départ
du
site.
+
La
circulation
des
motoneiges
(secours,
patrouille
ou
dépannage)
se
fera
selon
le
plan
de
circulation
établi.
Article
10
:
La
pratique
du
VTT
au
sein
de
l'espace
Nordique
du
Queyras
est
autorisée
sur
les
itinéraires
multi-
activités. Les
itinéraires
multk-activités
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
de
la
Commune
d’Abriès
où
la
pratique
du
VTT
sur
neige
est
en
accès
libre
sont
précisés
à
l'article
3
du
présent
arrêté.
Une
signalisation
spécifique
à
l'activité
est
mise
en
place
sur
les
itinéraires
autorisés.
Elle
indique
les
croisements,
les
fausses
routes,
les
dangers
ainsi
que
les
zones
interdites
au
VTT
Chaque
parcours
dispose
de
balises
directionnelles
rappelant
le
numéro
et
la
difficulté
de
l'itinéraire. Les
itinéraires
multi-activités
sont
répartis
selon
leur
niveau
en
4
catégories
:
°_
Itinéraire
facile
: Pictogramme
de
couleur
vert
collé
sur
la
balise
directionnelle.
e
ltinéraire
de
difficulté
moyenne:
Pictogramme
de
couleur
bleu
collé
sur
la
balise
directionnelle.
+ _
itinéraire
difficile
: Pictogramme
de
couleur
rouge
collé
sur
balise
directionnelle.
°_
Itinéraire
très
difficile
: Pictogramme
de
couleur
noire
collé
sur
la
balise
directionnelle.
En
plus
des
règles
pratiques
en
sécurité
indiquées
au
titre
Il,
le
vététiste
n'est
pas
prioritaire
sur
les
autres
usagers.
Les
pratiquants
doivent
utiliser
un
vélo
adapté
à
la
pratique
sur
neige
et
doit
être
en
bon
état
de
fonctionnement
et
ne
présenter
aucun
danger
tant
pour
son
utilisateur
que
pour
les
tiers.
Article
11
:
Dans
les
conditions
normales
d'utilisation,
les
pistes
du
domaine
nordique
sont
déclarées
ouvertes
de
9H
à
16H00.
La
sécurité
des
pistes
est
assurée
par:
+
Du
personnel
qualifié
du
service
des
pistes
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
doté
des
matériels
nécessaires
à
l'accomplissement
de
ses
missions
notamment
des
matériels permettant
l'alerte
au
secours,
les
premiers
soins,
le
transport
et
l'évacuation
des
blessés
pendant
les
heures
d'ouverture.
+
Les
services
d'incendie
et
de
secours
en
dehors
des
heures
d'ouverture
(tel : 112).
+
La
gendarmerie
pour
les
recherches
(tel : 17).
Toutefois,
les
services
d'incendie
et
de
secours
et
la
gendarmerie
pour
renforcer
les
moyens
tant
Sur
le
domaine
des
pistes
que
sur
le
reste
du
domaine
communal,
pourront
faire
appel
au
service
de
secours
du
domaine
nordique.
Article
12
Afin
de
mener
à
bien
les
missions
de
sécurité
et
de
secours
sur
les
pistes
de
ski,
le
Maire
nomme
par
arrêté
le
responsable
de
la
sécurité
des
pistes.
Article
13:
Un
plan
détaillé
des
pistes
et
itinéraires
sera
joint
au
présent
arrêté
ainsi
qu'un
tableau
synoptique
de
l'ensemble
de
la
Vallée
du
Haut-Guil.
TITRE
2
: REGLES
DE
PRATIQUE
EN
SECURITE
Article
14
:
Considérant
la
nécessité
de
prévenir
les
accidents
sur
l'Espace
Nordique
du
Queyras,
à
l'application
de
ces
articles
et de
certaines
règles
de
prudence,
Considérant
que
certains
des
usagers
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
présentent
par
leur
comportement
des
dangers
et/ou
des
gênes
pour
l'ensemble
des
pratiquants
et pour
eux-mêmes,
Considérant
la
nécessité
d'assurer
la
sureté
et la
commodité
des
pratiques
des
activités
nordiques,
Considérant
que
les
usagers
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
doivent
proportionner
leur
vitesse
et
adapter
leur
pratique
en
fonction
du
caractère
technique
des
pistes
et
itinéraires,
de
l'affluence
des
usagers
et
de
leur niveau
sportif,
Il
est
précisé
que
les
dits
usagers
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
qui
n'appliqueraient
pas
les
règles
de
sécurité
ci-après
énoncés
engagent
leur propre
responsabilité.
Article
15
:
Tout
usager
évoluant
sur
les
pistes
ou
itinéraires
concernés
ou
à
leurs
abords
immédiats
doit
se
comporter
de
manière
à
ne
pas
mettre
en
danger
les
autres
personnes
présentent
ou
leur
porter
préjudice. Article
16 :
Îl doit
adapter
sa
vitesse
et
sa
trajectoire
à
ses
capacités
physiques
personnelles
ainsi
qu'à
l'état
de
la
neige,
à
la
densité
du
trafic
et
à
la
vision
qu'il
a
de
la
distance,
et
ce
en
vue
d'éviter
toute
collision. Article
17
:
Le
skieur
amont
doit
choisir
sa
trajectoire
pour
préserver
la
sécurité
de
toute
personne
située
en
aval.
Dans
le
cas
où
cette
ou
ces
personnes
seraient
de
jeunes
enfants,
le
skieur
amont
doit
réduire
sa
vitesse
et redoubler
de
précautions.
Article
18
:
Le
dépassement
doit
se
faire
de
manière
assez
large
pour
éviter
les
évolutions
de
celui
qu'on
dépasse. Article
19
:
A
un
croisement
de
pistes,
le
skieur
doit
s'assurer
qu'il peut
s'engager
sans
danger
pour
autrui.
Article
20:
Tout
usager
ne
doit
pas
stationner
dans
les
passages
étroits
ou
sans
visibilité.
En
cas
de
chute,
il
doit
libérer
le passage
le plus
vite
possible.
Article
21
:
Celui
qui
est
obligé
de
remonter
ou
descendre
à
pieds
sur
une
piste
doit
être
prudent
et
attentif
à
la
circulation
des
skieurs.
Article
22
:
Tout
usager
évoluant
sur
les
pistes
ou
itinéraires
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
doit
tenir
compte
des
conditions
météorologiques
et nivologiques
ainsi
que
de
leur
état
de
pratique.
il
doit
respecter
la
signalisation
et
notamment
ne
pas
emprunter
les
pistes
de
ski
de
fond
ou
itinéraires
nordiques
fermés.
®
Rappel:
L'accès
à
un
itinéraire
de
montagne
et/ou
de
balade
en
raquette
se
fait
sous
l'entière
responsabilité
de
l'usager.
Toute
personne
les
empruntant
se
doit
de
se
renseigner
sur
les
conditions
d'accès.
Arlicle
23
:
Il
est
interdit
d'enlever
les
dispositifs
de
protection,
d'information
et
de
fermeture
(matelas,
filets,
jalons
ou
autre)
installés
sur
l'Espace
Nordique
du
Queyras.
Il est
interdit
d'utiliser
les
matelas
pour
faire
de
la
luge.
Article
24
:
Chaque
usager
de
l'Espace
Nordique
du
Queyras
est
censé
avoir
pris
connaissance
de
l'organisation
de
la
sécurité
et des
règles
de
pratiques
du
domaine.
Article
25
:
Le
présent
arrêté
annule
et remplace
celui
datant
du
15/12/2016
Article
26
:
le
Maire,
les
services
de
gendarmerie,
les
pompiers,
les
pisteurs
et
le
personnel
d'accueil
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
aux
emplacements
habituels
ainsi
qu'en
mairie
et au
départ
des
pistes.
Fait
à
Abriès
Le
12/12/2017
le
Maire
.
J.BONNARDEL
s ESPACE
NORDIQUE
DU
QUEYRAS
ESPACE
NORDIQUE
- TABLEAU
DES
PISTES
ET
ITINERAIRES
N° | VALLEE DU HAUT GUIL - Aiguilles, Abriès, Ristolas
Rome
pe
linéaires
1 | Marassan
(aller-retour camping
du
Gouret
à Abriès
côté
forêt —
rive
gauche
du
Guil)
8
R
2
|La
Petite
Chaillole
(prés
de
la
Chaillole
—
Abriès)
1
V
3 |
Bois
des
oiseaux
(Abriès
— pont
des
poneys
—
rive
gauche
du
Guil)
2
V
4 |
Plan
d'eau
(Pont
des
poneys
- passerelle
de
la limite
- Ristolas)
6
B
5
|Jassaygue
(La
fourche
-Ristolas
en
rive
gauche
du
Guil)
9
N
6
|Les Ayres
(boucle
prés
de
fauche
à Ristolas
— rive
gauche)
1
V
7
Jalinette
(Ristolas
-La
Monta
- en
rive
gauche
du
Guil
et en
rive
droite
camping
5
B
Monta)
8 |
Tanchet
(aller-retour
La
Monta
—
L'Echalp
)
7,5
R
9 |
Font
Froide
(aller-retour
Pont
du
Gouret
- Pont
du
CGU
- Abriès)
8
IMA
10 |
Clos
Lucette
(aller-retour Abriès
— Ristolas
en
rive
droite
du
Guil)
6
IMA
11 | La
Vignette
(aller-retour Fontenil
- La
Monta)
4
IMA
12 | Combe
Morelle
(prés
de
fauche
entre
la
monta
et l'Echalp)
4
IMA
13 |
Viso (aller-retour
l'Echalp
- Roche
écroulée)
4
IM
14 |
Le
Preyt
(espace
ludique
d’Aiguilles
au
camping
du
Gouret)
7
IR
15 | Les
Essarts
(espac
ludique
d'Aïguilles
vers
chapelle
et camping
CGU)
5
IR
-
|Le
Brasc
(Boucle
dans
les prés
de
fauche
en
face
du
camping
de
la
Monta)
3
PCT
Total pistes
de
ski de
fond
(V,
B,R,
N)
89,5
Total
itinéraires
multi-activités
(IMA)
22
Total
itinéraires
de
montagne
(IM)
4
Total
itinéraires
de
balade
en
raquette
(IR)
12
Total pistes
de
chiens
de
traineaux
(PCT)
3
TOTAL
HAUT
GUIL
80,5
N,
R,
B, V:
Piste
de
Ski
de
Fond
de
difficulté :
Noire,
Rouge,
Bleue
ou
Verte.
IM
:
Itinéraire
de
montagne
IR:
itinéraire
de
balade
en
raquette
IMA:
itinéraire
multi-activités
PCT:
Piste
de
chiens
de
traineaux
et de
ski joéring. ESPACE
NORDIQUE
- PLANS
DES
PISTES
ET
ITINERAIRES
“
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