Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Cléder.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
UA
: Centre
urbain
traditionnel
caractérisé
par
une
urbanisation
relativement
dense
UB
: Zone
de
développement
du
centre
urbain
traditionnel
caractérisée
par
une
urbanisation
dense
ou
aérée UC
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
,
TT
_
UCe
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
- autorisations
interconnexions
/
|]
/
TT
électriques
—
nn.
_—
z
1
1
"
"
/
——
UE
: Zone
réservée
aux
équipements
sportifs
et
culturels
/
——
\
/
NL
/
/
Ui
: Zone
réservée
aux
activités
artisanales,
commerciales
ou
industrielles
/
UT
: Zone
réservée
aux
équipements
touristiques
et de
loisirs
=
y
| en
_
_
| _
nn. |
| _
| _
_
_
|
_
|
_
|
|
?
.
|
/
_——
Zones
urbaines
|
|
|
| _
LS
_
|
|
|
| _
a.
| _
|
| _
_
_
|
|
|
|
en
NL
\
/
/
NLe
TT
\
U
!
/
/
Zones
à urbaniser
roc'h
ventloc
Î
1AUa
:Zone
destinée
à
permettre
l'implantation
d'ouvrages
et
d'équipements
techniques
liés
à
l'activité
agricole
et
dont
la
présence
ne
pourrait
être
admise
en
continuité
de
l'urbanisation,
en
groacn
L
raison
des
nuissances
engendrées
[
1AUb
: Future
zone
d'urbanisation
à vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UB
1AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a
vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la
zone
UC
1AUi
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
2AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a
vocation
d'habitat
subordonnée
à
une
modification
de
plu
plage
de
kervaliou
Zones
agricoles
A
: Zone
agricole
AP
: Zone
agricole
où
sont
interdites
les
implantations
de
nouvelles
installations
classées
X
|
Zones naturelles
et forestières
N
: Zone
naturelle
ou
forestière
à
protéger
NA
: Zone
naturelle
pouvant
recevoir
des
aménagements
légers
(le
plan
d
eau)
NB
: Bâtiments
exclus
des
espaces
remarquables
NE
: Secteur
de
protection
autour
de
la station
d'épuration
des
eaux
NH
: Zone
réservée
aux
bâtis
non
agricoles
au
sein
de
l'espace
rural
NL
: Espaces
remarquables
du
littoral
NLe
: Espaces
remarquables
du
littoral
- autorisations
interconnexions
électriques
NM
: Zone
destinée
aux
mouillages
NN
: Zone
de
protection
des
sites
archéologiques
de
type
2
NT
: Zone
naturelle
destinée
aux
aménagement
légers
de
loisirs
PRESCRIPTIONS 4
Emplacement
réservé
Espace
boisé
classé
278 |
202
/ 216
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.151
-19
DU
=
CODE
DE L'URBANISME
MIS
À PERMI
DE
DEMOLIR
OÙ
A
DÉCLARATION
PRÉALABLE)
*
Patrimoine
lié à
l'eau
*%
Patrimoine
architectural
*
Patrimoine
religieux
EM
Bâti
de
caractère
us
DÉCLARATION
PRÉALABLE)
2000
Haies,
talus
à
protéger x
OU À REQUALIFIER
AU TITRE DE L'ARTICLE
L.151-38
DU
CODE
DE
L'URBANISME
(SOUMIS
A
DÉCLARATION
PRÉALABLE)
2%
Voie,
chemins,
transport
public
à
conserver
ou
à
créer
AUTRES INFORMATIONS
1]
Zone
de
protection
au
titre de
l'archéologie
NB
: les
éléments
suivants
font
également
partie
des
"Espaces
et
secteurs
contribuant
aux
continuités
écologiques
au
titre
de
l'article
R.151-43
4°
du
Code
de
l'Urbanisme":
- Les
zones
naturelles.
- Les
espaces
boisés
classés.
-
Les
éléments
naturels
à
protéger,
à
mettre
en
valeur
ou
à
requalifier
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
Code
de
l'Urbanisme
(Soumis
à
déclaration
préalable).
8 8
Liste
des
emplacements
reservés
Numéro
Dénomination
Surface
|Bénéficiaire
Emplacement
réservé
n°1
Extension
du
cimtière
1214
m2
|Commune
s
L
Réalisation
d'un
accès
en
arrière
de
la
Emplacement
réservé
n°2
L
506
m°
|Commune
future
mairie
Création
d'un
accès
à
partir
de
2
l'impasse
de
Creac'h
Avel
517
m
Commune
Emplacement
réservé
n°3
;
k
Correction
de
la
visibilité
rue
de
Emplacement
réservé
n°4
L
:
80
m?
Commune
l'Armorique
559run
Futur
Proche
aménagement,
urbanisme
G& paysage
2
Finistère
Commune
de
CLEDER
Vie de
Cléder
À
MISE
EN
COMPATIBILITE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Dossier
d'approbation
Règlement
graphique
20
Plan
1 sur
4
243
La
Echelle:
1 /
5000ème
e
596
M»
598
Ag
ab.
Échelle
: 1/5 000ème Mise
en
compatibilité
du
PLU
par
déclaration
de
projet,
arrêté
préfectoral
du
31
mai
2022
Siège
social
: 2
rue
Alain
Bombard
/ 44
821
SAINT-HERBLAIN
Cedex
/ 5
02
40
76
56
56
Agence
Bretagne
: 7
rue
Le
Reun
/ 29
480
LE
RELECQ-KERHUON
/ ©
02
98
42
82
84
890
|893
LZ
contact@futur-proche.fr
/ wwafutur-proche.fr UA
: Centre
urbain
traditionnel
caractérisé
par
une
urbanisation
relativement
dense
UB
: Zone
de
développement
du
centre
urbain
traditionnel
caractérisée
par
une
urbanisation
dense
ou
aérée
'
UC
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
s
TT
mn
UCe
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
- autorisations
interconnexions
Fi
ei
/
——
L
électriques UE
: Zone
réservée
aux
équipements
sportifs
et culturels
Ui
: Zone
réservée
aux
activités
artisanales,
commerciales
ou
industrielles
UT
: Zone
réservée
aux
équipements
touristiques
et de
loisirs
?
,
ne
ne
—]
A
\
/
NL
/
/
\
NM
/
/
/
roc'h
ventloc
Zones
à
urbaniser
\
/
/
/
1AUa
: Zone
destinée
à
permettre
l'implantation
d'ouvrages
et d'équipements
techniques
liés
à
l'activité
agricole
et dont
la
présence
ne
pourrait
être
admise
en
continuité
de
l'urbanisation,
en
groech
raison
des
nuissances
engendrées
[4
1AUD
: Future
zone
d'urbanisation
à vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UB
1AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
1AUi
: Future
zone
d'urbanisation
a
vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
2AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
subordonnée
à
une
modification
de
plu
_—
\
/
/
TS
o
TS
_
|
plage
de
kervaliou
tévenn
ns
|
=
à
;
Zones
agricoles
À
: Zone
agricole
#fn/,
AP
: Zone
agricole
où
sont
interdites
les
implantations
de
nouvelles
installations
classées
à
165
$
z
turell
cf
ciè
N
: Zone
naturelle
ou
forestière
à protéger
NA
: Zone
naturelle
pouvant
recevoir
des
aménagements
légers
(le
plan
d
eau)
NB
: Bâtiments
exclus
des
espaces
remarquables
NE
: Secteur
de
protection
autour
de
la
station
d'épuration
des
eaux
NH
: Zone
réservée
aux
bâtis
non
agricoles
au
sein
de
l'espace
rural
NL
: Espaces
remarquables
du
littoral
NLe
: Espaces
remarquables
du
littoral
- autorisations
interconnexions
électriques
NM
: Zone
destinée
aux
mouillages
NN
: Zone
de
protection
des
sites
archéologiques
de
type
2
NT
: Zone
naturelle
destinée
aux
aménagement
légers
de
loisirs
PRESCRIPTIONS 4
Emplacement
réservé
{
Espace
boisé
classé
278 |
202
/)
LES
ÉLÉMENTS
BÂTIS
À PROTÉGER,
À
METTRE
EN
VALEUR
OU A
REQUALIFIER
*
Patrimoine
lié à
l'eau
*
Patrimoine
architectural
*
Patrimoine
religieux
BI
Bâti de caractère
LES
ÉLÉMENTS
NATURELS
À PROTÉGER,
À METTRE
EN VALEUR OÙ A REQUALIFIER AU TITRE DE L'ARTICLE
x
L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME
(SOUMIS A
L4
L4
DECLARATION
PREALABLE)
0000
Haies,
talus
à
protéger
LES
LIAISONS,
À
METTRE
EN
VALEUR
2%
Voie,
chemins,
transport
public
à
conserver
ou
à créer
AUTRES
INFORMATIONS
———
Zone
de
protection
au titre de
l'archéologie
emma ————
NB
: les
éléments
suivants
font
également
partie
des
"Espaces
et
secteurs
contribuant
aux
continuités
écologiques
au
titre
de
l'article
R.151-43
4°
du
Code
de
l'Urbanisme”
:
- Les
zones
naturelles.
- Les
espaces
boisés
classés.
-
Les
éléments
naturels
à
protéger,
à
mettre
en
valeur
ou
à
requalifier
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
Code
de
l'Urbanisme
(soumis
à
déclaration
préalable).
a œ
oo
Liste
des
emplacements
reservés
Numéro
Dénomination
Surface
|Bénéficiaire
Emplacement
réservé
n°1
Extension
du
cimtière
1214m°
|Commune
S
:
Réalisation
d'un
accès
en
arrière
de
la
Emplacement
réservé
n°2
D
506
m°
|Commune
future
mairie
Création
d'un
accès
à
partir
de
2
l'impasse
de
Creac'h
Avel
re
Seine
Emplacement
réservé
n°3
Emplacement
réservé
n°4
isa
shoes
80
m°
Commune
l'Armorique
559run
Futur
Proche
aménagement,
urbanisme
$
paysage
Æææ
Finistère
Commune
de
CLEDER
Ville
de Céder
7
MISE
EN
COMPATIBILITE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Dossier
d'approbation
TL
|
Règlement
graphique
Plan
2
sur
4
ne
Echelle
: 1 /
5000ème
hs
cléder
aliens
Échelle
: 1/5 000ème Mise
en
compatibilité
du
PLU
par
déclaration
de
projet,
arrêté
préfectoral
du
31
mai
2022
Siège
social
: 2
rue
Alain
Bombard
/ 44
821
SAINT-HERBLAIN
Cedex
/ 'L
02
40
76
56
56
Agence
Bretagne
:7
rue
Le
Reun
/ 29
480
LE
RELECQ-KERHUON
/ :
02
98
42
82
84
L<
contact@futur-proche.fr
/wwwfutur-proche.fr Zones urbaines
UA
: Centre
urbain
traditionnel
caractérisé
par
une
urbanisation
relativement
dense
UB
: Zone
de
développement
du
centre
urbain
traditionnel
caractérisée
par
une
urbanisation
dense
ou
aérée UC
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
UCe
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
- autorisations
interconnexions
électriques UE
: Zone
réservée
aux
équipements
sportifs
et culturels
Ui
: Zone
réservée
aux
activités
artisanales,
commerciales
ou
industrielles
UT
: Zone
réservée
aux
équipements
touristiques
et de
loisirs
Zones
à urbaniser 1AUa
: Zone
destinée
à
permettre
l'implantation
d'ouvrages
et d'équipements
techniques
liés
à
l'activité
agricole
et dont
la
présence
ne
pourrait
être
admise
en
continuité
de
l'urbanisation,
en
raison
des
nuissances
engendrées
1AUD
: Future
zone
d'urbanisation
à vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UB
1AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
1AUi
: Future
zone
d'urbanisation
a
vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
2AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
subordonnée
à
une
modification
de
plu
Zones agricoles
À
: Zone
agricole
AP
: Zone
agricole
où
sont
interdites
les
implantations
de
nouvelles
installations
classées
z
turell
cf
iè
N
: Zone
naturelle
ou
forestière
à
protéger
NA
: Zone
naturelle
pouvant
recevoir
des
aménagements
légers
(le
plan
d
eau)
NB
: Bâtiments
exclus
des
espaces
remarquables
NE
: Secteur
de
protection
autour
de
la
station
d'épuration
des
eaux
NH
: Zone
réservée
aux
bâtis
non
agricoles
au
sein
de
l'espace
rural
NL
: Espaces
remarquables
du
littoral
NLe
: Espaces
remarquables
du
littoral
- autorisations
interconnexions
électriques
NM
: Zone
destinée
aux
mouillages
NN
: Zone
de
protection
des
sites
archéologiques
de
type
2
NT
: Zone
naturelle
destinée
aux
aménagement
légers
de
loisirs
PRESCRIPTIONS 4
Emplacement
réservé
EXC 201
Espace
boisé
classé
*
Patrimoine
lié à
l'eau
*
Patrimoine
architectural
*
Patrimoine
religieux
BI
Bâti
de caractère
LES
ÉLÉMENTS
NATURELS
À PROTÉGER,
À METTRE
EN VALEUR OÙ A REQUALIFIER AU TITRE DE L'ARTICLE DECLARATION
PREALABLE)
0000
Haies,
talus
à
protéger
2%
Voie,
chemins,
transport
public
à
conserver
ou
à créer
AUTRES
INFORMATIONS
———
Zone
de
protection
au titre de
l'archéologie
emma
NB
: les
éléments
suivants
font
également
partie
des
"Espaces
et
secteurs
contribuant
aux
continuités
écologiques
au
titre
de
l'article
R.151-43
4°
du
Code
de
l'Urbanisme”
:
- Les
zones
naturelles.
- Les
espaces
boisés
classés.
-
Les
éléments
naturels
à
protéger,
à
mettre
en
valeur
ou
à
requalifier
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
Code
de
l'Urbanisme
(soumis
à déclaration
préalable).
Liste
des
emplacements
reservés
Numéro
Dénomination
Surface
(|Bénéficiaire
queurët
Emplacement
réservé
n°1
|Extension
du
cimtière
1214m°
|Commune
;
:
Réalisation
d'un
accès
en
arrière
de
la
Emplacement
réservé
n°2
D
506
m°
|Commune
future
mairie
Création
d'un
accès
à
partir
de
2
l'impasse
de
Creac'h
Avel
re
Seine
Emplacement
réservé
n°3
Emplacement
réservé
n°4
isa
shoes
80
m°
Commune
l'Armorique
Futur
Proche
aménagement,
urbanisme
&
paysage
=
Finistère
Commune
de
CLEDER
Vie
de Céder
7
MISE
EN
COMPATIBILITE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Dossier
d'approbation
Règlement
graphique
Plan
3
sur
4
Echelle
: 1 /
5000ème
\Luyd. Échelle : 1/5 000ème
Mise
en
compatibilité
du
PLU
par
déclaration
de
projet,
arrêté
préfectoral
du
31
mai
2022
Siège
social
: 2
rue
Alain
Bombard
/ 44
821
SAINT-HERBLAIN
Cedex
/ TZ
02
40
76
56
56
Agence
Bretagne
:7
rue
Le
Reun
/ 29
480
LE
RELECQ-KERHUON
/ :#
02
98
42
82
84
L£
contact@futur-proche.fr
/ wwwfutur-proche.fr a
167209 |
195
\K
au
ré
54
se pt
nent)
A
|
DT)
:
LE)
(MRCO
a)
Sa
GE
ES
CO
9 CU
CE
BST GT
© CNE
°
D
KL
SC
XX
7 Q
9 CO ED C9
EC
C9
GC
CO
ee
cle
|
Zones urbaines
:
UA
: Centre
urbain
traditionnel
caractérisé
par
une
urbanisation
relativement
dense
UB
: Zone
de
développement
du
centre
urbain
traditionnel
caractérisée
par
une
urbanisation
dense
ou
aérée UC
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
UCe
: Habitat
de
type
individuel,
isolé
ou
groupé
en
ordre
discontinu
- autorisations
interconnexions
électriques UE
: Zone
réservée
aux
équipements
sportifs
et culturels
Ui
: Zone
réservée
aux
activités
artisanales,
commerciales
ou
industrielles
UT
: Zone
réservée
aux
équipements
touristiques
et de
loisirs
Zones
à urbaniser 1AUa
: Zone
destinée
à
permettre
l'implantation
d'ouvrages
et d'équipements
techniques
liés
à
l'activité
agricole
et dont
la
présence
ne
pourrait
être
admise
en
continuité
de
l'urbanisation,
en
raison
des
nuissances
engendrées
1AUD
: Future
zone
d'urbanisation
à vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UB
1AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
168 |
903
905
Si
566
p\"
,
1AUi
: Future
zone
d'urbanisation
a
vocation
d'habitat
- correspond
au
développement
de
la zone
UC
AS
we
2AUc
: Future
zone
d'urbanisation
a vocation
d'habitat
subordonnée
à
une
modification
de
plu
A
205
622 | | 623 | 624
26
.
1
ess | | 632|
est
Zones
agricoles
go
[eus | 659
À
: Zone
agricole
AP
: Zone
agricole
où
sont
interdites
les
implantations
de
nouvelles
installations
classées
z
turell
cf
ciè
N
: Zone
naturelle
ou
forestière
à
protéger
NA
: Zone
naturelle
pouvant
recevoir
des
aménagements
légers
(le
plan
d
eau)
NB
: Bâtiments
exclus
des
espaces
remarquables
NE
: Secteur
de
protection
autour
de
la
station
d'épuration
des
eaux
NH
: Zone
réservée
aux
bâtis
non
agricoles
au
sein
de
l'espace
rural
NL
: Espaces
remarquables
du
littoral
NLe
: Espaces
remarquables
du
littoral
- autorisations
interconnexions
électriques
NM
: Zone
destinée
aux
mouillages
NN
: Zone
de
protection
des
sites
archéologiques
de
type
2
NT
: Zone
naturelle
destinée
aux
aménagement
légers
de
loisirs
PRESCRIPTIONS 4
Emplacement
réservé
*
Patrimoine
lié à
l'eau
*
Patrimoine
architectural
*
Patrimoine
religieux
BI
Bâti de caractère
LES
ÉLÉMENTS
NATURELS
À PROTÉGER,
À METTRE
EN VALEUR OÙ A REQUALIFIER AU TITRE DE L'ARTICLE
x
!
=
Fr
#
DECLARATION
PREALABLE)
0000
Haies,
talus
à
protéger
2%
Voie,
chemins,
transport
public
à
conserver
ou
à créer
AUTRES
INFORMATIONS
———
Zone
de
protection
au titre de
l'archéologie
emma
NB
: les
éléments
suivants
font
également
partie
des
"Espaces
et
secteurs
contribuant
aux
continuités
écologiques
au
titre
de
l'article
R.151-43
4°
du
Code
de
l'Urbanisme”
:
- Les
zones
naturelles.
- Les
espaces
boisés
classés.
-
Les
éléments
naturels
à
protéger,
à
mettre
en
valeur
ou
à
requalifier
au
titre
de
l'article
L.151-23
du
Code
de
l'Urbanisme
(soumis
à déclaration
préalable).
Liste
des
emplacements
reservés
Numéro
Dénomination
Surface
(|Bénéficiaire
Emplacement
réservé
n°1
|Extension
du
cimtière
1214m°
|Commune
;
:
Réalisation
d'un
accès
en
arrière
de
la
Emplacement
réservé
n°2
D
506
m°
|Commune
future
mairie
Création
d'un
accès
à partir
de
2
l'impasse
de
Creac'h
Avel
re
Seine
Emplacement
réservé
n°3
Emplacement
réservé
n°4
isa
shoes
80
m°
Commune
l'Armorique
Futur
Proche
aménagement,
urbanisme
$
paysage
Æææ
Finistère
Commune
de
CLEDER
Ville
de Céder
7
MISE
EN
COMPATIBILITE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Dossier
d'approbation
Règlement
graphique
Plan
4
sur
4
R
Echelle
:1
/
5000ème
A A
Le
SA
Échelle
: 1/5 000ème Mise
en
compatibilité
du
PLU
par
déclaration
de
projet,
arrêté
préfectoral
du
31
mai
2022
Siège
social
: 2
rue
Alain
Bombard
/ 44
821
SAINT-HERBLAIN
Cedex
/ 2
02
40
76
56
56
Agence
Bretagne
:7
rue
Le
Reun
/ 29
480
LE
RELECQ-KERHUON
/ :
02
98
42
82
84
L<
contact@futur-proche.fr
/\www.futur-proche.fr