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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 25 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
■ Communauté Lesneven Côte des Légendes Kumuniezh Lesneven Aod or Mojennoù
OBJET: convocation conseil communautaire
Madame, Monsieur,
12, boulevard des Frères Lumière• 29 260 Lesneven
02 98 21 11 77 • contact@clcl.bzh • ® @clcl.bzh • www.clcl.bzh
Lo Présidente
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires
Lesneven, le 19 septembre 2024
J'ai l'honneur de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le:
Mercredi 25 septembre 2024 à 18h00
Salle du conseil Argoat
Hôtel Communautaire
L'ordre du jour est le suivant:
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 3 juillet 2024
2. Communication de décisions
3. Assurances: stratégie et prospective
4. Commande publique: mise en œuvre d'une politique d'achats durables
5. CLCL: rapport d'activité 2023
6. Cohésion sociale: nouveau projet social du Centre socioculturel intercommunol 2025 - 2028
7. Finances: subventions 2024
8. Finances: admissions en non-valeur 2024
9. Finances: montant des provisions 2024
10. Finances: fixation des montants de base minimum de la CFE
11. Finances: création et modification de tarifs 2024
12. PCAET: poursuite du programme WATTY à l'école - convention FNCCR-ECO C02-CLCL - années
scolaires 2024-2025 et 2025-2026
13. PCAET: retour sur le bilan des évolutions 2022/2023 des consommations d'énergie de la CLCL
14. Affaires générales: mise à jour du règlement de l'espace Kerjezequel
15. Affaires générales: mise en place du règlement d'utilisation du parc de véhicules
16. Aménagement du territoire: convention partenariale 2024 - 2026 avec l'ADEUPA
17. Aménagement du territoire: avenant à la convention OPAH avec l'ANAH
18. Aménagement du territoire: délégation du droit de préemption urbain (DPU} aux communes
19. Aménagement du territoire: prorogation de la convention avec EHOP
20. Questions diverses
Recevez, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Lo Présidente
Claudie BALC
Copie pour information: Mesdames et messieurs les conseillers municipaux et les secrétaires de mairies Copie pour invitation: aux journalistes du Télégramme et de Ouest France