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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Liste dé
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 25 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 25 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Aménagement du territoire,
OL.
Communauté
Lesneven
12,
boulevard
des
Frères
Lumière
-« 29260
Lesneven
LS
Côte
des
Légendes
02 98 21
11
77 - contact@clcl.bzh
- (©) @clcl.bzh
- www.clcl.bzh
ÀST
DE
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoù
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires Lesneven,
Le 12
février
2026
OBJET:
convocation
conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
prochain
conseil
communautaire
qui
se tiendra
Le:
Mercredi
25
février
2026
à
18h00
Salle
du
conseil
Argoat
Hôtel
Communautaire
-
LESNEVEN
L'ordre
du
jour
est
Le
suivant
:
NO UFR WN EH 9, 10. IL. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
17
décembre
2025
Communication
des
décisions
PVD :
avenant
à
La
convention
PVD/ORT
PVD
: convention
financière
entre
La CLCL
et La ville
de
Lesneven
pour
une
étude
d'îlot
Economie
: aides
à
l'installation
en
agriculture
Urbanisme
: PLUIH:
délibération
prescrivant
La
révision
du
plan
local
de
l'urbanisme
intercommunal
valant
programme
local
de
l'habitat
et
définissant
Les
modalités
de
concertation
avec
Le
public
et
les
modalités
de
collaboration
(*)
Urbanisme
: PLUIH
: modification
simplifiée
n° 1 - Décision
de
ne
pas
réaliser d'évaluation
environnementale
et définition
des
modalités
de
mise
à disposition
du
public
Urbanisme:
PLUIH:
modification
n°
1
-
Décision
de
réaliser
ou
non
une
évaluation
environnementale Mobilité
: adoption
du
PDMS
(plan
des
mobilités
simplifié)
Habitat
: mise
en
œuvre
d'une
nouvelle
aide
à
la production
de
logement
social
Habitat: avenant
n°
2
à
la
convention
de
gestion
de
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
entre
la
CLCL
et
La
ville
de
Lesneven
RH
: information
sur
Le
rapport
social
unique
-
année
2024
RH
: information
sur
l'état
récapitulatif
annuel
des
indemnités
des
élus
- année
2025
Finances: Finances: Finances: Finances: Finances: Finances: Finances: Finances:
compte
financier
unique
fiscalité
- vote
des
taux
2026
attribution
de
compensation
dotation
de
solidarité
communautaire
autorisations
de
programmes/crédits
de
paiement
fongibilité
des
crédits
affectation
des
résultats
et vote
des
budgets
primitifs
2026
tarifs
2026
de
l'eau
potable
(*) accusé
de
réception
à signer,
à retourner
à
La CLCL
par
relour
de
mail,
au
plus
tard
Le
jour
de
la séance
dernier
délai.
1/2 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33: 34. 35. 36
Finances
: subvention
d'exploitation
au
budget
abattoir
Finances
: avance
d'investissement
du
budget
principal
au
budget
abattoir
Finances :
révision
de
l'enveloppe
des
fonds
de
concours
2025-2026
Finances
: attribution
d'un
fonds
de
concours
à
la
commune
de
Guissény
- création
d'un
espace
multisports
Finances
: attribution
d'un
fonds
de
concours
à
la commune
de
Lanarvily
- création
d'une
aire
de
jeux
inclusive
Finances
: attribution
d'un
fonds
de
concours
à
La
commune
de
St
Méen
- requalification
du
centre
bourg
Finances:
présentation
du
rapport
de
la
CLECT
Programme
Breizh
Bocage
: animation
et travaux
pour
l'année
2026
Projet
Startijin
Valait
: présentation
des
actions
et
budget
prévisionnel
de
la
phase
de
réalisation Assainissement
: hameau
des
dunes
Guissény
Environnement
: plan
de
gestion
de
la sécurité
sanitaire
des
eaux
(PGSSE)
- volet
ressource
:
convention
de
prestation
de
services
SEBL
/CLCL
GEMAPI :
retrait
de
la délibération
relative
à l'adhésion
au
syndicat
VIGIPOL
(juillet 2025)
PCAËET
:
renouvellement
de
la
convention
Ener'gence
-
période
2026-2028
Eau
du
Ponant:
rapport
activité/rapport
aux
actionnaires
-
Exercice
2024
. Questions
diverses
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
La
Présidente
Claudie
BAL
2/2
Copie
pour
information
: Mesdames
et
messieurs
les
conseillers
municipaux
et
Les
secrétaires
de
mairies
Copie
pour
invitation :
aux
journalistes
du
Télégramme
et de
Ouest
France