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Déliberation - des délibérations
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
VILEDE Q Va
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Document affiché &hMairie le : ./6 la2 Jo
Document publié sur le site Internet de la Ville le: 96/09 II
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Désignation des délégués au sein des 2025_02_001_DGS ï 5
_ TT — commissions municipales Approuvée
2025_02_002_DR/FIN | Débat d'Orientations Budgétaires 2025 Approuvée
Engagement, liquidation et mandatement
2025_02_003_DR/FIN des dépenses d'investissement avant le Approuvée
vote du budget 2025
2025_02_004_DR/FIN | Subvention à l’association La Locomotive Approuvée
2025 02 005 DGS Acquisition de terrain auprès de M. Lolom Approuvée
2025_02_ 006 DGS |Acquisition de terrain auprès de M.Laporte Approuvée
Schéma pluriannuel de maintien et de
2025_02_ 007 _DEEJ |développement de l'offre d'accueil du jeune Approuvée
enfant — 2025/2028
Adhésion au réseau de lecture publique des 2025 _02_ 008 DVCS
TT — Landes Approuvée
Attribution des locaux de la Placette du 2 D 025_02_009_DAP Métro Approuvée
Zone d’Accélération pour le développement
2025 _02_010 DAP de la production d’Energies Renouvelables Approuvée
(ZAEnR) — Lancement de la concertation
Surveillance de la qualité de air —
Convention de mise en place d’une station
de mesure permanente de la qualité de l’air
et de mise en œuvre d’études
complémentaires sur la zone industrialo-
portuaire
2025_02_011 DAP Approuvée
Convention de maîtrise d'ouvrage unique et
répartition financière pour l'élaboration
d’un schéma directeur de gestion des eaux
pluviales
2025_02_ 012 DAP Approuvée
Actualisation de la convention d'utilisation 202
5-02_013_DAP du plan d’eau de Garros Approuvée
orrespondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
} 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel Tél. 05 ville-tarnos.fr - Site inte NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2025_02_014_DAP
Convention de contribution au programme
partenarial de l'Agence d'Urbanisme
Atlantique et Pyrénées (AUDAP)
Approuvée
2025_02_015_DAP
Ligne express littorale Hendaye / Ondres -—
Convention partenariale et financière entre
le Syndicat des Mobillités Pays Basque-
Adour et les communes desservies par le
projet
Approuvée
2025_02_016_DAP
Changement de nom de la rue Abbé Pierre
à Tarnos — Dénomination de la rue
« Emmaüs Baudonne »
Approuvée
2025_02_017_DR/CP
Avenants au marché de travaux pour la
réalisation du bâtiment et fronton de
l’espace sportif Vincent Mabillet
Approuvée
2025_02_018_DR/RH
Mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de
Fonction et d’Engagement (ISFE) — Filière
Police Municipale
Approuvée
2025 _02_019_DR/RH Créations de postes Approuvée
A Tarnos, le 25 février 2025
Le Maire,
Marc MABILLET