Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=01 Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=liste delib
Déliberation - des délibérations
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Environnement,
VILLE DE
\Y
SRE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
LANDES
Document affiché en Mairie le: 22 mou do?2 |
Document publié sur le site Internet de la Ville le : 22 Amax Dog à
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2023_05_053_DAP
Débat du Conseil municipal relatif au Projet
d'Aménagement et de Développement Durables
(PADD) — Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Approuvée
2023_05_054_DGS Commission Locale d’Evaluation des Transférées (CLECT) — Rapport 2022 Charges Approuvée
2023_05_055_DGS
Convention avec la Communauté de Communes du
Seignanx pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du
voyage — Avenant financier 2023/2024
Approuvée
2023 05_056_DEEJ Conventions financières CELESTE / KLEIN / SAPHIR Approuvée
2023_05_057_DAP
Mise en place d’un service de vélo en libre service —
Occupation du domaine public — Montant de la
redevance
Approuvée
2023 05_058_DAP
Demande de subvention pour les travaux d’arrachage
de la jussie sur le site de la zone humide du Métro —
Saisons 2023/2024/2025
Approuvée
2023_05_059_DAP
Maison Petit Nougué (anciennement propriété Labat) —
Contrat d'abonnement avec le SYDEC pour
l'alimentation en eau potable et assainissement
collectif
Approuvée
2023_05_060_DR/CP
Création et adhésion au groupement de commandes
entre la Commune de Tarnos et le Syndicat
Intercommunal du Parc des Sports Boucau-Tarnos pour
le marché d'assurance des risques statutaires
Approuvée
2023_05_061_DR/CP Renouvellement du marché d'assurances Approuvée
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Adhésion au groupement de service commande À ,
2025. 05-962 DR/CP publique zone Pays Basque Sud Landes — Année 2024 pprouvée
2023_05_063_DR/CP Renouvellement du marché de fourniture de denrées äpprouvée
alimentaires pour la Ville de Tarnos
Renouvellement du marché d'exploitation des
2023 _05_064 DR/CP | installations de chauffage, de ventilation et de Approuvée
climatisation
Délibération de complément du marché de travaux
2023 _05_ 065 DR/CP | pour la réalisation du bâtiment et fronton de l'espace Approuvée
sportif Vincent Mabillet
Travaux de construction du Centre de Loisirs — ,
2023_65:.066-RIGP Modifications de contrats lot n°12 Appraués
2023 _05_067_DR/RH | Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
2023 _05_068_DR/RH | Créations de postes Approuvée
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
2023 _05_069_DR/RH | permanents pour faire face à un besoin lié à un Approuvée
accroissement saisonnier d'activité
Modification des modalités d'application du forfait à 2023 05 _070_DR/RH « Mobilités durables » Approuvée
Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir
2023 _05_071_DR/RH | des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins Approuvée
de 18 ans en formation professionnelle
A Tarnos, le 17 mai 2023