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Déliberation - des délibérations
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
VILLEDE Q LE
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
LANDES
Document affiché en Mairie le : OU [OL loi
Document publié sur le site Internet de la Ville le : OL, |ot;{ Aodl,
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Espaces Naturels Sensibles
2024 04 031 _DGS Délégation du Conseil municipal au Maire Approuvée
2024 04_032_DGS Droits de préemption urbain — Délégation au Approuvée
Maire
2024_04_033_DGS Droit de préemption — Délégation au Maire — Approuvée
2024 04 034 DGS Désignation des délégués au sein des commissions municipales RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2024 04 035 _DGS Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Approuvée
2024 04 036_DGS Désignation des délégués au sein de la Commission de Délégation de Service Public Liste « Tarnos Ensemble » : 28 voix
Bulletins blancs : 2
Bulletins nuls : 1
2024 04 037 _DGS Désignation d'un adjoint chargé de représenter la Collectivité dans les actes administratifs Approuvée
2024 04 038 DGS Désignation des délégués au sein de l'Agence Landaise Pour l'Informatique Liste « Tarnos Ensemble » : 29 voix
Bulletins blancs : 2
Bulletins nuls : 2
2024 04_039_DGS Désignation des délégués au sein du Syndicat des Mobilités Pays basque — Adour (SMPBA) Liste « Tarnos Ensemble » : 29 voix
Bulletins blancs : 2
Bulletins nuls : 2
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 O4 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Désignation des délégués au sein du syndicat Liste « Tarnos Ensemble » : 31 voix 2024 04 040_DGS mixte GEOLANDES Bulletins blancs : 1
Bulletins nuls : 1
Désignation des délégués au sein du Syndicat | Liste « Tarnos Ensemble » : 29 voix
2024_04_041_DGS Mixte de Gestion des Baignades Landaises| Bulletins blancs : 2 (SMGBL} Bulletins nuls : 2
Désignation des délégué in du Syndicat Liste « Tarnos Ensemble » : 31 voix 2024_04 042 pGs |PÉSENATON des CEÉBUES au SM CU NEATR letins blancs : O Mixte du Littoral Landais : Bulletins nuls : 2
Désignation des délégués au sein du Comité| Liste « Tarnos Ensemble » : 29 voix 2024_04_043_DGS Territorial Adour Seignanx du SYDEC
Compétence « Energie »
Bulletins blancs : 3
Bulletins nuls :
2024_04_ 044 DGS Désignation des délégués au sein de différents organismes extérieurs Approuvée
2024_04_045_DR/FIN Budget de la Commune 2024 -— Décision modificative n°1 Approuvée
2024_04_046_DGS Acquisition de terrain auprès de Mesdames Dulamon Approuvée
2024_04_047_PM
Avenant à la convention relative à la capture,
l'identification et la stérilisation des chats
errants non identifiés —- Modification tarifaire
Approuvée
2024_04_048_DVCS Subvention exceptionnelle — SICSBT Handball Approuvée
2024_04_049_DGS Mandat spécial — Soutien à l'équipe Senior féminine de la SCICSBT Handball Approuvée
2024_04_050_DEEI Conventions financières Céleste-Klein-Saphir Approuvée
2024_04_051_DAP
Demande d'aides auprès de l'Agence de l'Eau
pour la mise en oeuvre de techniques
alternatives de gestion des eaux pluviales
Approuvée NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Aménagement de la rue Grand Jean — Avenant à
la convention de répartition financière et de
2074.04.082.DAP maîtrise d'ouvrage au profit de la Communauté APPIOUVÉE
de Communes du Seignanx
Réfection d’un tronçon de la rue Grande Baye —
2024 04 053_DAP Délégation de la maîtrise d'ouvrage au profit de Approuvée
— la Communauté de Communes du Seignanx et
répartition financière
Aménagement d’un tronçon « Mode doux » le
long de la RD810 depuis le parking relais jusqu’à
2024_04 054 DAP Ondres — Délégation de maîtrise d'ouvrage au Approuvée
profit de la Communauté de Communes du
Seignanx et répartition financière
Travaux de confortement suite à un glissement
de terrain de la rue Treytin, voie
2024_04 055 DAP communautaire — Convention de maîtrise Approuvée
d'ouvrage et de répartition financière avec la
Communauté de Communes du Seignanx
Espace sportif Vincent Mabillet —- Demande de
2024 04 056 DR dotation de soutien à l’investissement local sur Approuvée la tranche 3 des travaux
avenant au marché de travaux pour la
2024 04 057 _DR/CP [réalisation du bâtiment et fronton de l’espace Approuvée sportif vincent mabillet
2024_04_058_DR/RH |Versement Prime Pouvoir d'Achat Approuvée
2024 04 059 _DR/RH | Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
2024 04 060_DR/RH |Création de postes Approuvée
Recrutement d'agents contractuels sur des
2024 04 061_DR/RH emplois non permanents pour faire face à un Âppronée
— besoin lié à un accroissement saisonnier
d'activité
2024_04_062_DR/RH |Jury de l’école de musique Approuvée
A Tarnos, le 4 avril 2024