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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loriol-du-Comtat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 05 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE | nn .. Liste des délibérations examinées
COMMUNE DE
Conseil municipal n° 6 du 5 Juin 2026
Commune de Loriol-du-Comiat
L'an deux mille vingt-six et le 5 juin à Loriol-du-Comtat, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Daniel FREUND, Maire,
Date de convocation : 28 mai 2026
Nombre de membres élus : 19
Nombre de membres convoqués: 19
Présents: FREUND Doniel;: BONFILS Guylaine : ALARCOS Antonio: DUBOEUF Sandrine: GHILARDI
Olivier; SCICCHITANO Aurélie; COSTE Christian ; BOUIX Margaux ; DUBOEUF Frédéric ; BROOKFIELD
Leila; BRESSY Pierre; LE PECHEUR Evelyne; MAUTOUCHET Jean-Jacques; BEULAYGUE Bernard;
MONIN Clarisse.
Absent(s) ayant donné procuration: SATGER Benoit à COSTE Christian : DEBES Chloé à BEULAYGUE
Bernard ; BOF Bruno à MONIN Clarisse
Absent(s) excusé(s) : TOUVAIS Marguerite
Absent (s) :
Secrétaire de séance : BONFILS Guylaine OBJET DÉCISION
N°
PR Désignation du secrétaire de séance Adoptée DÉLIBÉRATION . T Ron
Approbation du procès-verbal de la séance précédente Adoptée
039 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Adoptée
040 Désignation d'un correspondant Défense Adoptée
ité Î £ nt des agenis 041 Modalités de remboursement des frais de déplaceme g AE
communaux
042 Modalités de prise en charge des frais engagés par les élus municipaux| Reportée
= _—. : eniat 7e FxGton des modalités de remboursement des frais de représentation Adoptée
du Maire
044 Création poste services techniques pour accroissement d'activité Adoptée
045 DCE En : U emploi non permanent suite à un accroissemen Adsoe
saisonnier d'activité
n Due on dela IC EENEE QUE eu domaine public due par Mece re
les opérateurs de communications électroniques
Opération de sécurisation de la RD126 - route de la Gare
047 Actualisation du montant définitif de l'opération confiée à la Sp] Adoptée
Territoire Vauciuse
048 Attribution d'un fonds de concours par la CoVE Adoptée
Publication effectuée le : 8 juin 2026
Date de mise en ligne ou d'affichage : 8 juin 2026
Lieu de publication {site internet / panneau d'affichage) : site internet et panneau d'affichage