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Ordre du Jour - ODJ 3 OCTOBRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Hélène-Bondeville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 3 OCTOBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
MAIRIE DE SAINTE-HELENE-BONDEVILLE
Rue Michel Rousselet
76400 SAINTE-HELENE-BONDEVILLE
Tel : 02.35.28.16.45
e-mail : mairie.saintehelenebondeville@wanadoo.fr
Réunion des communes de Sainte-Hélène
et de Bondeville par Ordonnance Royale
du 19 juin 1826
Mesdames, messieurs les Conseillers Municipaux
A Ste Hélène Bondeville,
Le 29 septembre 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La réunion du 29 septembre 2023 n’a pas pu se tenir car le quorum n'était pas atteint. Conformément à l’article L.2121-17, « Si après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum. »
J'ai donc l'honneur de vous inviter à assister à une nouvelle réunion du Conseil Municipal, le
Mardi 03 octobre 2023
à 18 Heures 00, à la Mairie
ORDRE DU JOUR (identique à celui du 29 septembre 2023)
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès verbal de la séance du 15 JUIN 2023
29/2023 : DECISION MODIFICATION N°1
30/2023: LOYER DES PIECES DE TERRE 2023-2024
31/2023: ADHESION AU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT DU SDE76 (efficacité
énergétique des bâtiments publics)
32/2023: AVIS SUR LE PROJET D'EOLIENNES
33/2023: ACQUISITION DE MATERIEL POUR LA CANTINE (four et réfrigérateur)
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, en mes sentiments les meilleurs,
Le Maire
Eric ROUSSELET.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME — ARRONDISSEMENT DU HAVRE — CANTON DE FECAMP